MAISONS DE LEURS MAJESTÉS.

XLI

Maison de l'Empereur.

S. Exc. M. le maréchal VAILLANT GC, sénateur, membre du Conseil privé, grand - maréchal du palais, ministre de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts.

S. G. Mgr. DARBOY C, sénateur, archevêque de Paris, grandaumônier.

S. G. Mgr. TIRMARCHE, évêque d'Adras, aumônier de l'Empereur, S. Exc. M. le maréchal VAILLANT GC, sénateur, membre du Conseil privé, grand-maréchal du palais.

M. le général de division ROLIN GC, adjudant-général du palais. M. le général comte LEPIC C, aide de camp de l'Empereur, premier maréchal des logis du palais.

M. le général LECHESNE GO, gouverneur des palais des Tuileries, du Louvre et de l'Élysée.

S. Exc. M. le duc DE BASSANO GO, sénateur, grand-chambellan. M. le Cte BACIOCCHI C, Surintendant des spectacles de la Cour et surintendant général des théâtres, premier chambellan. M. CONTI C, conseiller d'Etat, secrétaire de l'Empereur, chef du cabinet de l'Empereur; rue de Rivoli, 184.

M. CONNEAU C, député, premier médecin de l'Empereur au service de santé; rue de Rivoli, 192.

S. Exc. M. le général FLEURY GO, sénateur, aide de camp de l'Empereur, directeur général des haras, grand-écuyer; au Louvre.

M. DAVILLIER, Vte Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, premier écuyer; quai d'Orsay, 99.

S. Exc. M. le général prince DE LA MOSKOWA C, sénateur, aide de camp de l'Empereur, grand-veneur; rue Marignan, 12. M. le général Mis DE TOULONGEON C, aide de camp de l'Empereur, premier veneur.

S. Exc. M. le duc DE CAMBACÉRES GO, sénateur, grand-maître des cérémonies; rue de l'Université, 21.

M. FEUILLET DE CONCHES C, rue Neuve-des-Mathurins, 73, et M. le Bon DE LAJUS O, faubourg Saint-Honoré, 153, introducteurs des ambassadeurs; maîtres des cérémonies.

XLII MAISONS DE L'IMPÉRATRICE, DES PRINCES ET DES PRINCESSES.

Maison de l'Impératrice.

S. Exc. Mme la princesse D'ESSLING, grande-maîtresse de la Maison; rue Saint-Florentin, 7.

Mme la duchesse DE BASSANO, dame d'honneur; aux Tuileries. M. le duc DE TASCHER DE LA PAGERIE C, sénateur, premier chambellan; aux Tuileries.

M. le Bon DE PIERRES, député, premier écuyer; quai d'Orsay, 99. M. DAMAS HINARD 0, secrétaire des commandements; boulevard Malesherbes, 69.

Maison de S. A. I. le Prince Impérial.

M. BACHON O, écuyer, quai d'Orsay, 101.
M. BARTHEZ O, médecin, rue Duphot, 14.
M. MONNIER, précepteur, aux Tuileries.

S. Exc. Mme l'amirale BRUAT, gouvernante des enfants de France; rue de Rivoli, 176.

Maison de S. A. I. le Prince Napoléon.

M. le Cte DE RAYNEVAL 0, chambellan de LL. AA.; rue de l'Arcade, 24.

M. le Cte DE LASTIC, chambellan; rue de Rivoli, 172.

M. le général DE FRANCONNIÈRE C, premier aide de camp; au Palais-Royal.

Maison de S. A. I. la Princesse Marie-Clotilde.

Mme la duchesse D'ABRANTÈS, dame d'honneur; rue de Berry, 42,

Maison de S. A. I. la Princesse Mathilde.

Mme la baronne DE SERLAY, dame d'honneur; rue Grenelle-SaintGermain, 89.

M. le Cte DE SAINT-MARSAULT GO, sénateur, chevalier d'honneur; rue du Faubourg-Saint-Honoré, 25.

Maison de S. A. la Princesse Baciocchi.

M. le Mis DE PIRÉ, député, chevalier d'honneur.

MINISTRES SECRÉTAIRES D'ÉTAT.

Ministère d'État.

Palais du Louvre.

S. Exc. M. ROUHER GC, sénateur, ministre d'État.

Ministère de la justice et des cultes.
Place Vendôme.

S. Exc. M. BAROCHE GC, sénateur, membre du Conseil privé,
Garde des sceaux, ministre de la justice et des cultes.

Ministère des affaires étrangères.

Quai d'Orsay.

S. Exc. M. DROUYN DE LHUYS GC, sénateur, ministre des affaires étrangères.

Ministère de l'intérieur.

Place Beauvau; bureaux: rue de la Ville-l'Évêque, 41, et rue de Grenelle, 103. S. Exc. M. le Mis DE LA VALETTE GC, sénateur, ministre de l'intérieur.

Ministère des finances.

Rue de Rivoli, 48.

S. Exc. M. ACHILLE FOULD GC, sénateur, membre du Conseil privé, ministre des finances.

Ministère de la guerre.

Rue Saint-Dominique-Saint-Germain, 90.

S. Exc. M. le maréchal Cte RANDON GC, sénateur, ministre de la guerre.

Ministère de la marine et des colonies.

Rue Royale-Saint-Honoré, 2.

S. Exc. M. le Mis P. DE CHASSELOUP-LAUBAT GIA, sénateur, ministre de la marine et des colonies.

Ministère de l'instruction publique.

Rue de Grenelle-Saint-Germain, 110.

S. Exc. M. DURUY C, ministre de l'instruction publique.

Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux

publics.

Rue Saint-Dominique-Saint-Germain, 62.

S. Exc. M. BÉHIC GO, ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics.

Ministère de la Maison de l'Empereur et des

Beaux-Arts.

Palais des Tuileries, place du Carrousel.

S. Exc. M. le maréchal VAILLANT GC, sénateur, membre du Conseil privé, grand-maréchal du palais, ministre de la Maison de l'Empereur et des Beaux-Arts.

S. Exc. M. VUITRY GO, ministre présidant le Conseil d'État, rue Saint-Dominique-Saint-Germain, 62.

XLV

SÉNAT.

(Au palais du Luxembourg.)

Le nombre des sénateurs, nommés directement par l'Empereur, ne peut excéder cent cinquante.- Le Sénat se compose: 1o des cardinaux, des maréchaux, des amiraux; 2° des citoyens que l'Empereur juge convenable d'élever à la dignité de sénateur. -Les sénateurs sont inamovibles et à vie. Une dotation annuelle et viagère de trente mille francs est affectée à la dignité de sénateur. Le président et les vice-présidents du Sénat sont nommés par l'Empereur et choisis parmi les sénateurs; ils sont nommés pour un an.

Le Sénat est le gardien du pacte fondamental et des libertés publiques. Aucune loi ne peut être promulguée avant de lui avoir été soumise. Le Sénat s'oppose à la promulgation: 1o des lois qui seraient contraires ou qui porteraient atteinte à la Constitution, à la religion, à la morale, à la liberté des cultes, à la liberté individuelle, à l'égalité des citoyens devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété et au principe de l'inamovibilité de la magistrature; 20 de celles qui pourraient compromettre la défense du territoire. Le Sénat règle par un sénatusconsulte : 1 la constitution des colonies et de l'Algérie; 20 tout ce qui n'a pas été prévu par la Constitution et qui est nécessaire à sa marche; 3° le sens des articles de la Constitution qui donnent lieu à différentes interprétations. Ces sénatus-consultes sont soumis à la sanction de l'Empereur et promulgués par lui. Le Sénat maintient ou annule tous les actes qui lui sont déférés comme inconstitutionnels par le Gouvernement, ou dénoncés pour la même cause par les pétitions des citoyens. Le Sénat peut, dans un rapport adressé à l'Empereur, poser les bases des projets de loi d'un inté êt national. - Il peut également proposer des modifications à la Constitution. Si sa proposition est adoptée par le pouvoir exécutif, il y est statué par un sénatus-consulte. Néanmoins, est soumise au suffrage universel toute modification aux bases fondamentales de la Constitution, telles qu'elles ont été posées dans la proclamation du 2 décembre 1851 et adoptées par le peuple français. En cas de dissolution du Corps législatif, et jusqu'à une nouvelle convocation, le Sénat, sur la proposition de 'Empereur, pourvoit, par des mesures d'urgence, a tout ce qui est nécessaire à la marche du Gouvernement. - L'Empereur convoque et proroge le Sénat; il fixe la durée de ses sessions par un décret. (Constit. du 14 janvier 1852. - S.-C. du 25 décembre 1852.)

Bureau du Sénat.

Président du Sénat.

S. Exc. M. TROPLONG GC, premier président de la Cour de cassation, membre du Conseil privé.

Vice-présidents du Sénat.

M. BOUDET GC premier vice-président;

S. Exc. M. le maréchal Cte BARAGUEY-D'HILLIERS GC;

S. Exc. M. le maréchal Cte REGNAUD DE SAINT-JEAN-D'ANGELY GC; M. DE ROYER GO, premier président de la Cour des comptes. M. DELANGLE GC, procureur général près la Cour de cassation.