Les Finances sous le Directoire (1795-1799). Gouvernement du Directoire. Faypoult, ministre des finances. Situation des assignats. Des biens nationaux. Emprunt de 600 millions. Les mandats territoriaux. La campagne d'Italie. Ce qu'emporte le général Bonaparte. La banqueroute des assignats. Budget de 1794. Retour de Bonaparte. Ce qu'avait coûté la campagne. Expédition d'Égypte. La banqueroute du tiers consolidé. La deuxième coalition. Levée en masse. Revers. Retour de Bonaparte. Ses paroles. Le 18 brumaire. Jugement sur le Directoire. Situation des finances depuis Colbert jusqu'au Consulat. Lexvir siècle. Page 275 Les Finances sous le Consulat (1799-1804). Les trois consuls. Situation au 18 brumaire. Sieyès et Roger-Ducos. Caisse secrète du Directoire. Destination spéciale de la caisse secrète. Situation des finances en 1800. M. Gaudin, ministre des finances. Ses antécédents. Entrevue avec Bonaparte. Réorganisation du ministère. Ses attributions sous le Directoire. La trésorerie. La comptabilité. La dette. Les deux ministères : le ministre des finances, ses attributions; le ministre du trésor, ses attributions. Création de la direction des contributions. Les percepteurs. Les obligations des receveurs généraux. Création de la caisse d'amortissement. M. Mollien. Ses antécédents. La partie double. Les conseils. Budget de 1800. M. Gaudin se démet. Lettre du Premier Consul. Création des receveurs particuliers. Création d'une banque d'escompte. Marengo. Création des directeurs généraux. M. Duchâtel. M. de Sussy. M. Bergon. M. Barbé-Marbois est nommé ministre du trésor. Ses antécédents. Budget de 1801. Règlement des arriérés. Les opérations de la caisse d'amortissement. M. Mollien, directeur général. Les travaux publics en 1801. Le concordat. Le camp de Boulogne. Difficultés en 1803. Vente de la Louisiane. Les droits réunis. Budget de 1804. Embarras du trésor. Le comité des receveurs généraux. M. Ouvrard. Ses antécédents. Ses opérations. Il se charge du subside espagnol. Il part pour Madrid. Fin du Consulat. Le trône est offert au Premier Consul. Discours de Cambacérès. Jugement sur le Consulat..... Page 303 Les Finances sous l'Empire (1804-1814). Avénement de l'Empire. Dotation du Sénat et de la Légion d'honneur. Le budget de 1805. Baisse de la Bourse. Affaire Ouvrard. Ses conséquences. Crise de la Banque. Mesures prises. Austerlitz. Retour de l'Empereur. Ses griefs contre M. Barbé-Marbois. Le conseil. Explication de M. Barbé-Marbois. Indignation de l'Empereur. Défense d'Ouvrard. Disgrâce de M. BarbéMarbois. M. Mollien, ministre du trésor. Le déficit des négociants réunis. Débet de l'Espagne. M. Mollien réorganise la trésorerie. Projets divers. La trésorerie avant M. Mollien; la trésorerie sous M. Mollien; la trésorerie après M. Mollien. Situation financière, 1806. Le sel. L'exercice. Iéna. Travaux publics de 1806. Les écritures en partie double. Création de la Cour des Comptes. Tilsitt. Contribution de la Prusse. Le budget de 1807. Dotations accordées. Travaux publics de 1807. La guerre d'Espagne. Intendants envoyés en Italie. Le congrès d'Erfurt. Réduction de la dette de la Prusse. Lettre de l'Empereur à M. Mollien. Guerre avec l'Autriche. Le budget de 1809. Wagram. Traité de Vienne. La contribution de guerre. Le trésor de l'armée. Divorce de l'Empereur. Situation de 1809. Mariage de l'Empereur. Le budget de 1810. Travaux administratifs de 1810. La comptabilité des receveurs des communes. La Banque. M. de La Bouillerie. La caisse des invalides de la marine.... Page 367 CHAPITRE XVI (SUITE). L'Empire en 1811. Nouvelle coalition. Détresse du commerce. Les armées en Espagne. Le budget de 1811. L'impératrice Joséphine. Guerre de Russie. Lettre de l'Empereur à M. Mollien. Moyens financiers. Les départements réunis. La réserve du trésor de l'Empereur. Disette de 1812. Retraite de Moscou. Retour de l'Empereur. Le domaine extraordinaire. 1813. Situation politique. Situation militaire. Situation intérieure. Situation financière. Levées militaires. Les gardes d'honneur. Le budget de 1813. Vente des biens des communes. Détails du budget de 1813. Leipzig. La coalition se reforme. Mauvais résultat de la vente des biens des communes. Déficit de 1813. Nouveaux expédients. 1814. L'Empereur distribue son trésor à l'armée. La campagne de France. Entrée des coalisés à Paris. Abdication de l'Empereur. M. Louis, mi nistre des finances. Valeurs laissées par M. Mollien. L'administration sous M. Louis. Les Cent-Jours. 1815. Les moyens financiers des Cent-Jours. Waterloo. Fin de l'Empire. Accusation contre M. Mollier. Sa justification. Quels furent les arriérés de l'Empire? l'indemnité de guerre de 1815? Quelle fut la dette publique sous l'Empire? le reliquat du domaine extraordinaire? Bilan définitif de l'Empire. Travaux publics. Situation de la France. Institutions financières de l'Empire. Caractère administratif de Napoléon. Jugement et conclusion ....... Page 445 Les Finances sous la Restauration. Abdication de l'Empereur. Stipulations pécuniaires en faveur de l'Empereur, des princes de la famille impériale; legs aux grands dignitaires, etc. Comment ces stipulations ont été observées. Le gouvernement provisoire. Lieutenance générale du comte d'Artois. Son administration. Plus de droits réunis. M. Louis est commissaire au département des finances. Ses antécédents. Ses travaux. Il reçoit de M. Mollien la situation du Trésor. Affaire des 10 millions de Blois. Ordonnance qui prescrit la rentrée de l'impôt. Suppression du décime de guerre. Remaniement du tarif des douanes. Convention du 23 avril. Les épingles du traité. 8 millions. Belle conduite de l'Empereur Alexandre. Le roi Louis XVIII. Ses antécédents. Ses opinions. Sa vie pendant l'émigration. De quels subsides il avait vécu. Le budget de sa maison à Hartwel. Situation des esprits à l'arrivée de Louis XVIII. La noblesse. La bourgeoisie. L'armée. L'administration. Le premier ministère de Louis XVIII. M. Louis est ministre des finances. Il exige des ordonnances royales sur les droits réunis. Les impôts. Les réquisitions illégales des alliés. Traité du 31 mai. Les dettes de la France en pays étranger sont reconnues. Les contributions de guerre arrêtées. Traité spécial avec l'Angleterre. Ouverture des chambres et discours du Roi. M. Louis présente les budgets de 1814 et de 1815. Les arriérés. Moyens de M. Louis. Réserve de 70 millions. Aliénation de 300,000 hectares de bois. Emission de reconnaissances de liquidation à 8 p. 0/0. M. de Montesquiou présente la situation de l'arriéré de l'Empire. Vive réfutation de M. Mollien. Discussion et adoption du plan financier de M. Louis. La rente monte à 78 fr. Mesures économiques qui suivent les douanes, les sels, les tabacs, les fers, les tissus et fils de coton, les laines. Liste civile du Roi, elle est fixée à 25 millions, celle des princes à 8 millions. Les dettes du Roi à l'étranger sont arrêtées à 30 millions. Elles sont payées. Anecdote de madame de Staël. La créance de M. Necker est soldée. Loi sur les biens nationaux non vendus. Importance de ces biens en 1814. Discussion de cette loi. Maladresse de M. Ferrand. Réplique de M. Bedoc. Opinion de M. Durbach. La loi à la Chambre des pairs. Proposition de M. le maréchal Macdonald.Situation financière et politique de la France à la fin de 1814........ Page 1 CHAPITRE II (1815). Mesures financières au commencement de 1815. La Cour des comptes. La Banque de France. Les Cent-Jours. Instruction de M. Louis à tous les comptables. L'Empereur a quitté l'île d'Elbe. Moyens financiers à sa disposition. Les revenus de l'île d'Elbe. Les dépenses de l'Empereur à l'ile d'Elbe depuis 1814. Motifs financiers du retour de l'Empereur. Son arrivée à Paris. M. Mollien est appelé. Détails racontés par M. Mollien sur cette entrevue. MM. Gaudin et Mollien reprennent leurs portefeuilles. Négociations de l'Empereur avec Ouvrard. Les diamants de la Couronne. Les droits réunis sont modifiés. Mesures financières des Cent-Jours. Ouverture des Chambres. Emprunt national. Retenues sur les traitements. Waterloo. Seconde abdication de l'Empereur. L'armée refuse d'évacuer Paris. M. Laffite prête 2 millions. Ce que coûtèrent les Cent-Jours. Gouvernement du Roi à Gand pendant les Cent-Jours. Comment il avait vécu. Le Roi donne 7 millions à M. de Blacas. Rentrée du Roi à Paris. Oppression de la France par les armées étrangères. Les réquisitions en numéraire, armes, draps, chaussures. Le pont d'Iéna. Les musées. Licenciement de l'armée de la Loire. Emprunt de guerre de 100 millions. Les listes de proscription du 24 juillet. Le maréchal Ney est arrêté. Sa détention à Aurillac. Détails inédits. Chute du ministère Talleyrand-Fouché. M. Louis se retire. Premier ministère du duc de Richelieu. M. Corvetto est appelé au ministère des finances. Ses antécédents. Sa vie. Ouverture des chambres en 1815. Dispositions financières du discours du Roi. Exécution du maréchal Ney. La loi d'amnistie. Traité du 20 novembre avec les puissances étrangères. Indemnité fixée à 700 millions. Occupation de la France fixée à cinq ans par 150,000 hommes. Indemnités aux puissances qui ont souffert des guerres de l'Empire. Conditions pécuniaires de l'occupation pour solde et entretien des étrangers. Les épingles du traité sont comptées aux plénipotentiaires, 17 millions.... Page 87 CHAPITRE III (1816). La Chambre introuvable. Ses tendances. Réaction royaliste. M. Corvetto demande 4 douzièmes provisoires pour 1816. Opinion de M. de Villèle. Les 150,000 garnisaires de M. de Barante. Observation du duc de Wellingtou. M. Corvetto présente son plan de finances pour les arriérés de 1814, de 1815 et son budget de 1816. Les recettes. Contributions indirectes. Douanes. Recettes extraordinaires. Vente des bois de l'État. Dotation de 14 millions à la caisse d'amortissement. Discussion. Résistance des ultra-royalistes. Leurs propositions inadmissibles. Modifications de la commission. M. Beugnot. M. de Bourrienne. La majorité se prononce. Le ministère est obligé de composer. Les bois de l'État sont retirés des recettes. Ceux des communes leur sont rendus. Les dépenses de 1816 discutées et votées. Affaire de M. de Blosseville et Laffite à propos des 2 millions de 1815. Clôture de la session. Le parti ultra-royaliste triomphe du ministère. Réactions dans les départements. Conspiration de Grenoble. Conspiration des patriotes de 1816. Mesures financières de M. Corvetto après la session. Les comptes des receveurs généraux et des payeurs. Loi sur le timbre, sur les cautionnements. Le domaine extraordinaire. Réformes de la comptabilité, de la trésorerie. Premier emprunt de M. Corvetto. Situation du recouvrement des impôts à la fin de 1816. La dette. La Banque. M. Decazes prépare le coup d'État du 5 septembre. Hésitations du Roi. Il se décide. Insistances de M. Corvetto. Côté financier du coup d'État. Élec |