PREMIÈRE DIVISION. Dispositions générales.... DEUXIÈME DIVISION. Des diverses Classes d'établissemens...... Pages. 310 313 Première sous-division. Établissemens de première classe.... Ib. Deuxième sous-division. Établissemens de deuxième classe.. 314 Troisième sous-division. Établissemens de troisième classe... Ib. TROISIÈME DIVISION. De quelques Formalités particulières..... 315 SECTION II. De quelques Établissemens et appareils soumis, par les dangers qui leur sont propres, à un mode spécial de pré- 316 PREMIÈRE DIVISION. Des Fabriques de poudre et matières détonantes et fulminantes.... Ib. DEUXIÈME DIVISION. Des Établissemens éclairés par le gaz hydrogène..... TROISIÈME DIVISION. Des Machines à vapeur à haute pression.. 318 317 CHAPITRE V. Des Incendies.......... 321 SECTION PREMIÈRE. Précautions ordonnées pour prévenir les incendies... 322 324 SECTION II. Des Compagnies d'assurances contre l'incendie... 323 de charbon de bois..... TITRE VI. De l'Ordre public..... CHAPITRE PREMIER. De l'Ordre public dans les choses qui ont essentiellement un caractère moral... 326 328 329 SECTION PREMIÈRE. Des Publications par la voie de la presse. Ib. PREMIÈRE DIVISION. De l'Exercice de la librairie et de l'imprimerie... 330 Première sous-division. Dispositions communes..... Ib. 332 333 DEUXIÈME DIVISION. De la Presse périodique.. ཤྩ ⪜ཚོ ཚོཚོś 334 335 341 SECTION II. Des Théâtres... Pages. 342 PREMIÈRE DIVISION. Dispositions générales..... TROISIÈME DIVISION. Des Théâtres des départemens... QUATRIÈME DIVISION. Des Rapports entre les auteurs et les ac teurs........ SECTION III. Des Sépultures....... PREMIÈRE DIVISION. Des Cimetières.... Première sous-division. Dispositions générales......... Deuxième sous-division. Des Lieux consacrés aux inhumations...... Ib. Troisième sous-division. De l'Établissement des nouveaux ci metières....... 346 Quatrième sous-division. Des Concessions des terrains dans les cimetières...... Cinquième sons-division. De la Police relative aux lieux de sépulture..... DEUXIÈME DIVISION. Des Funérailles..... Première sous-division. Des Cérémonies... Deuxième sous-division. Des Frais et Rétributions.... SECTION IV. De l'Interdiction des jeux de hasard.............................. 352 CHAPITRE II. De la Police administrative en ce qui concerne la sûreté des propriétés et des personnes... 354 SECTION PREMIÈRE. Du Recensement de la population.... Ib. II. Des Lieux publics..................... PREMIÈRE DIVISION. Des Lieux publics proprement dits...... SECTION III. Des Passeports... PREMIÈRE DIVISION. Des Passeports à l'intérieur................ DEUXIÈME DIVISION. Des Passeports pour les voyageurs à l'étran ger ou à l'arrivée de l'étranger.... .... TROISIÈME DIVISION. De la Distribution des passeports.. QUATRIÈME DIVISION. Des Passeports aux indigens.. CINQUIÈME DIVISION. Dispositions particulières.. SECTION IV. Des Armes...... 357 Pages. DEUXIÈME DIVISION. De l'Ouverture des rues, de leur largeur et de leur alignement.... TROISIÈME DIVISION. De la Hauteur des maisons. QUATRIÈME DIVISION. Des Façades et des Saillies. SEPTIÈME DIVISION. De l'Écoulement des eaux.. HUITIÈME DIVISION. De la Solidité des constructions. SECTION II. De la Petite Voirie dans la capitale.... TITRE II. Des Eaux.... Dispositions générales... CHAPITRE PREMIER. Des Fleuves et Rivières navi gables. SECTION PREMIÈRE. De la Navigabilité............. II. Des Eaux considérées comme domaîne public.... IV. Des Moulins, Usines et autres ouvrages d'art... PREMIÈRE DIVISION. Des Ouvrages pour lesquels l'autorisation est nécessaire.. DEUXIÈME DIVISION. De la Surveillance... TROISIÈME DIVISION. Des Formalités relatives à l'autorisation... 74 75 SECTION V. De la Servitude du chemin de halage et du marchepied.... 78 Première sous-division. De la Propriété des bacs et bateaux. 80 81 ..... teaux.... .... 16. 82 SECTION VIII. De la Répression des Contraventions à la police de la navigation...... 85 Pages. CHAPITRE II. Dispositions spéciales au bassin de la Seine, et relatives à l'approvisionnement du combustible pour la capitale.. SECTION PREMIÈRE. Dispositions relatives à la commodité de la navigation...... SECTION II. Dispositions concernant la conduite des marchan- SECTION III. Dispositions concernant l'arrivée des bateaux à SECTION IV. Des Fonctions des maîtres des ponts, des maîtres SECTION V. Dispositions concernant le flottage et le dépôt des bois et charbons.... SECTION VI. Du Service de la navigation sous les ponts de Paris. CHAPITRE III. Des Rivages de la mer et de leurs SECTION PREMIÈRE. Dispositions générales...... CHAPITRE IV. Des Eaux qui ne sont ni navigables 87 16. 3 92 93 100 102 16. 103. III. De l'Entretien des digues et ouvrages d'art qui cor II. De la Classification des terrains et de leur Estima tion..... 112 PREMIÈRE DIVISION. Des Terrains inondés..... Ib. 114 SECTION III. De la Répartition des produits du dessèchement.. 115 PREMIÈRE DIVISION. Des Produits pendant le dessèchement..... Ib. Pages. DEUXIÈME DIVISION. De la Répartition de la plus-value après le dessèchement. TROISIÈME DIVISION. Du Mode de paiement de l'indemnité aux 115 propriétaires.... 116 QUATRIÈME DIVISION. De la Dépossession.. 117 CINQUIÈME DIVISION. Des Terrains détériorés... lb. PREMIÈRE DIVISION. De la Grande Pêche.... 122 DEUXIÈME DIVISION. De la Pêche au hareng.. TROISIÈME DIVISION. Des Madragues et ports de la pêche du thon. QUATRIÈME DIVISION. Interdictions CINQUIÈME DIVISION. Des Pêcheurs... Ib. 124 125 126 SECTION II. De la Pêche fluviale. PREMIÈRE DIVISION. Du Droit de pêche................ lb. 127 ...7... DEUXIÈME DIVISION. Des Adjudications des cantonnemens de TROISIÈME DIVISION. Conservation et Police de la pêche.................. TITRE III. Des Mines.. 128 129 131 132 CHAPITRE PREMIER. Classification. 134 SECTION PREMIÈRE. Des Mines....... 135 PREMIÈRE DIVISION. De la Recherche et Découverte des mines.. Ib. 136 Première sous-division. Des Concurrens à la concession..... Ib. concession.... 137 T. III. 32 |