| Mineral industries - 1810 - 544 pages
...Forges et Usines. 78. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques , les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre,...celles pour le traitement des substances salines et pyrileuses , dans lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établis que sur une... | |
| Forests and forestry - 1810 - 604 pages
...forges et usines. y3. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre...pyriteuses, dans lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis que sur une permission accordée par un règlement d'administration publique.... | |
| Mineral industries - 1810 - 518 pages
...nouvelle loi sur les mines. Les fourneaux à fçndreles minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre...patouillets et bocards , celles pour le traitement des subslauces salines et pyriteuses, dans lesquelles 011 consomme des comlmsliles, ne pourront être établis... | |
| France - Law - 1810 - 820 pages
...métalliques , les forges et martinets pour ouvier le fer et le cuivre, les usines servant de patot:il?ets et bocards , celles pour le traitement des substances...salines et pyriteuses , dans lesquelles on consomme de» combustibles , ne pourront être établis que sur une permission accordée par un règlement d'administration... | |
| Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811 - 650 pages
...tuprôme da l'Empire : « Les fourneaux à fondre les minerais de fer, et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre...le traitement des substances salines et pyriteuses , daus lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis que sur une permission accordée... | |
| Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...des fourneaux , forges et usines. , martinets pour ouvrer le fer et le enivre , les usines «ervant de patouillets et bocards, celles pour le traitement des Substances salines et pyrileuses , dans lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis crue SUT une... | |
| Jean-Guillaume Locré - Eminent domain - 1828 - 692 pages
...rédaction ( Voyez XIX , n° 1 5 ) , et a l'art. 73 de la loi. Les fourneaux à fondre les minerais de fer , les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre,...dans lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établis que sur une permission accordée par un réglement d'administration publique.... | |
| Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - 704 pages
...suivans : « ART. 84- Corresp. à Fart. 73 de la loi. Les fourneaux à fondre les minerais métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre, les usines servant de palouillets et bocards, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans lesquelles... | |
| Cyprien Prosper Brard - Mining engineering - 1829 - 622 pages
...forgea et usines. 73. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre,...dans lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établies que sur une permission accordée par un réglement d'administration publique.... | |
| Cyprien-Prosper Bard - 1829 - 618 pages
...fondre les minerais de fer et autres substances métalliques , les forges et martinets pour ouvrer Je fer et le cuivre, les usines servant de patouillets...dans lesquelles on consomme des combustibles . ne pourront être établies que sur une permission accordée par un réglement d'administration publique.... | |
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