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" Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre , les usines servant de patouillets et bocards, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans... "
Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode administratif ... - Page 135
by Joseph-Marie baron de Gérando - 1830
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Journal des mines, Volume 27

Mineral industries - 1810 - 544 pages
...Forges et Usines. 78. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques , les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre,...celles pour le traitement des substances salines et pyrileuses , dans lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établis que sur une...
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Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou ..., Volume 3

Forests and forestry - 1810 - 604 pages
...forges et usines. y3. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre...pyriteuses, dans lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis que sur une permission accordée par un règlement d'administration publique....
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Journal des mines, Volume 28

Mineral industries - 1810 - 518 pages
...nouvelle loi sur les mines. Les fourneaux à fçndreles minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre...patouillets et bocards , celles pour le traitement des subslauces salines et pyriteuses, dans lesquelles 011 consomme des comlmsliles, ne pourront être établis...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 46

France - Law - 1810 - 820 pages
...métalliques , les forges et martinets pour ouvier le fer et le cuivre, les usines servant de patot:il?ets et bocards , celles pour le traitement des substances...salines et pyriteuses , dans lesquelles on consomme de» combustibles , ne pourront être établis que sur une permission accordée par un règlement d'administration...
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Dictionnaire raissonne des lois penales de France ...

Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811 - 650 pages
...tuprôme da l'Empire : « Les fourneaux à fondre les minerais de fer, et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre...le traitement des substances salines et pyriteuses , daus lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis que sur une permission accordée...
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Les lois rurales de la France, rangées dans leur ordre naturel, Volume 1

Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...des fourneaux , forges et usines. , martinets pour ouvrer le fer et le enivre , les usines «ervant de patouillets et bocards, celles pour le traitement des Substances salines et pyrileuses , dans lesquelles on consomme des combustibles, ne pourront être établis crue SUT une...
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Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité ...

Jean-Guillaume Locré - Eminent domain - 1828 - 692 pages
...rédaction ( Voyez XIX , n° 1 5 ) , et a l'art. 73 de la loi. Les fourneaux à fondre les minerais de fer , les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre,...dans lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établis que sur une permission accordée par un réglement d'administration publique....
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Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité ...

Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - 704 pages
...suivans : « ART. 84- Corresp. à Fart. 73 de la loi. Les fourneaux à fondre les minerais métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre, les usines servant de palouillets et bocards, celles pour le traitement des substances salines et pyriteuses, dans lesquelles...
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Élémens pratiques d'exploitation: contenant tout ce qui est relatif à l'art ...

Cyprien Prosper Brard - Mining engineering - 1829 - 622 pages
...forgea et usines. 73. Les fourneaux à fondre les minerais de fer et autres substances métalliques, les forges et martinets pour ouvrer le fer et le cuivre,...dans lesquelles on consomme des combustibles , ne pourront être établies que sur une permission accordée par un réglement d'administration publique....
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Elémens pratiques d'exploitation: contenant tout ce qui est relatif à l'art ...

Cyprien-Prosper Bard - 1829 - 618 pages
...fondre les minerais de fer et autres substances métalliques , les forges et martinets pour ouvrer Je fer et le cuivre, les usines servant de patouillets...dans lesquelles on consomme des combustibles . ne pourront être établies que sur une permission accordée par un réglement d'administration publique....
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