Histoire du Congrès de Vienne, Volume 3 |
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... réglemens et au- tres actes particuliers , tels qu'ils se trouvent cités dans le présent traité . Et ayant les susdites puissances nommé plénipotentiaires au Congrès , savoir : S. M. L'EMPEREUR D'AUTRICHe , roi de Hongrie et de BohέME ...
... réglemens et au- tres actes particuliers , tels qu'ils se trouvent cités dans le présent traité . Et ayant les susdites puissances nommé plénipotentiaires au Congrès , savoir : S. M. L'EMPEREUR D'AUTRICHe , roi de Hongrie et de BohέME ...
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... et Rheina à Bentheim . Les deux premières en faveur de la Prusse , et la troisième en faveur du Hanovre . Les deux gouvernemens nommeront sans délai une commission pour faire dresser d'un commun accord les réglemens DE VIENNE . 39.
... et Rheina à Bentheim . Les deux premières en faveur de la Prusse , et la troisième en faveur du Hanovre . Les deux gouvernemens nommeront sans délai une commission pour faire dresser d'un commun accord les réglemens DE VIENNE . 39.
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... réglemens nécessaires pour lesdites routes . ARTICLE XXXII . Le bailliage de Meppen , appartenant au duc d'Aremberg , ainsi que la partie de Rheina - Wol- beck , appartenant au duc de Looz - Corswarem , qui dans ce moment se trouvent ...
... réglemens nécessaires pour lesdites routes . ARTICLE XXXII . Le bailliage de Meppen , appartenant au duc d'Aremberg , ainsi que la partie de Rheina - Wol- beck , appartenant au duc de Looz - Corswarem , qui dans ce moment se trouvent ...
Page 67
... réglemens généraux du canton de Berne . La vente des domaines nationaux sera maintenue , et les rentes féodales et les dîmes ne pourront point être rétablies . Les actes respectifs de réunion seront dressés , conformément aux 5 . DE ...
... réglemens généraux du canton de Berne . La vente des domaines nationaux sera maintenue , et les rentes féodales et les dîmes ne pourront point être rétablies . Les actes respectifs de réunion seront dressés , conformément aux 5 . DE ...
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... réglemens additionnels à faire à ce sujet , on assurera de la manière la plus convenable aux Genevois l'exécution des traités relatifs à leurs libres communications entre la ville de Genève et le man- dement de Peney . S. M. T.-C ...
... réglemens additionnels à faire à ce sujet , on assurera de la manière la plus convenable aux Genevois l'exécution des traités relatifs à leurs libres communications entre la ville de Genève et le man- dement de Peney . S. M. T.-C ...
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Common terms and phrases
20 novembre acte actuel arrangemens ARTICLE IV ARTICLE VII ARTICLE XI bailliage baron Bavière canton de Genève cession chevalier ci-devant commissaires commission comte conclu confédération Congrès de Vienne cours d'Autriche Cracovie d'Hanovre diète dispositions duché de Bouillon duché de Varsovie enclavés engagemens établis états de S. M. états riverains frontière gouvernemens gouvernement grand-duc de Hesse grand-duché de Luxembourg grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne habitans hanovrien hautes parties contractantes héritiers et successeurs l'acte du Congrès l'Aigle rouge lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Majesté ment militaire ministre navigation nommé paiement pays Pays-Bas possessions pourra présent recès présent traité présente convention principauté Prusse puissances alliées ratifications réglemens réglement rente réunis revenus Rhin rivière ront royale apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sieur signé souverains stipulations Suisse susdite tems tion