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S. T. II. p. 178

1796 Traité de paix et d'amitié entre les Etats-Unis 4 Nov. d'Amérique et le Bey de Tripoli. T. VII. p. 147 1797 Traité de paix entre les E. Unis d'Amérique Août. et le royaume de Tunis. 1798. Loi des Etats-Unis d'Amérique qui déclare que 7 Juill. les traités jusqu'ici conclus avec la France ne sont plus obligatoires. T. VII. p. 278 .2 Oct. Traité entre les E. Unis d'Amérique et les

Irocquois.

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S. T. II. 1799 Traité d'amitié et de commerce entre le Roi de Prusse et les Etats-Unis d'Amérique (en Angl. et Fr.)

I Juill.

1800 30 Sept. 1801

31 Juill.

1802 2 Janv.

1803 30 Avr.

1804

P. 186

S. T. II. p. 226 Convention entre la République Française et les Etats-Unis d'Amérique.

T. VII. p. 484

Acte de ratification modifiée de la convention
du 30 Sept. 1800. entre la France et les
E. Unis d'Amérique.
Convention entre la Grande-Bretagne et les
Etats-Unis d'Amérique (en Fr.

Traité entre la Rép. Française et
Unis d'Amérique concernant la
la Louisiane (Fr. et Angl.)

S. T.II. p. 517

et Angl.) S. T. III. p. 202 les Etatscession de S. T. III. p. 464

Convention entre les mêmes de la même date.

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S. T. III. p. 472

S. T. III. p.476

Autre convention entre les mêmes de la méme date. Acte du Congrés des Etats-Unis d'Amérique 4 Nov. pour le maintien de la neutralité. S. T. III. p. 554 1805 Acte de congrès de l'union des Etats d'AmériMars. que sur la navigation des habitans pendant la guerre. S. T. III. p. 555

1764

3 Avr.

Amérique peuples divers.

Preliminary articles of peace, friendship and
alliance entered into between the English
and the deputies sent from the whole Se-
neca nation.

T.I. p. 85 1777 Traité définitif entre les états de la Caroline 20 May. méridionale et de la Géorgie d'une part et les Indiens Chirocquois de l'autre. T. VI. p. 184 Treaty of peace and friendship between the United States of America and the chiefs of the Creek nation.

1790

7 Août.

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1794 Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Chiroquois (en Angl.)

26 Juin.

11 Nov.

T. VI. p. 326 Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Indiens des six nations (en Angl.) T.VI. p. 328

2 Déc. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Indes Oneida (en Angl.)

T. VI. p. 333 1798 Traité entre les E. Unis d'Amérique et les 2 Oct., Irocquois. S. T. II. p.186

Angleterre voyés Grande-Bretagne.
Anhalt.

1807 Traité entre S. M. l'Emp. d. Français et les 18 Avr. Ducs d'Anhalt-Dessau, Bernbourg et Cöthen portant l'accession de ceux-ci à la confédération du Rhin signé à Varsovie. S. T. IV. p. 391 Autriche.

24 Juin.

1720

19 Avr.

1708 Traité de mariage entre le Roi Jean V. de Portugal et la Princesse Marie Anne d'Autriche (en Latin). S. T. I. p. 422. Déclaration des plénipotentiaires d'Espagne, d'Autriche, de France et d'Angleterre au sujet du titre Impérial pour l'Emp. Charles VI. et de la langue des traités; ratifiée par l'Esp. le 20 May 1720 (en Esp.) S. T.1. p. 433 Traité de renouvellement de l'alliance de 1677 entre l'Autriche et la Pologne (en Latin).

1732 3 Nov.

1733 24 Nov.

3 Oct.

1736

30 Jany.

S. T.I. p. 214 Convention ou acte de Neutralité pour les PaysBas Autrichiens entre le Roi de Fr. et les Prov. Unies des Pays Bas. S. T. I. p. 126 Articles préliminaires de paix entre l'Empereur R. et le Roi de France signés à Vienne; avec trois Articles séparés. W. T.I. p. 1. Déclarations de la part de l'Empereur et de la part de la France sur la paix avec le Roi d'Espagne et avec le Roi des deux Siciles à Vienne. W. T. 1. p. 14. 15.

II Avr. Convention entre l'Empereur et le Roi TrèsChrétien sur l'exécution des Articles préliminaires signée à Vienne. W. T, I. p. 16. 15 Avr. Déclaration signée à Aranjuez le 1 Avr. de la part du Roi d'Espagne sur la paix avec l'Empereur. W. T.I. p. 24.

Décla

1736 Declaration signée à Naples le 1 May de la part du Roi des deux Siciles sur la paix avec l'Empereur. W. T. I. p. 25.

1 May.

4 Août. Déclaration de l'Empereur sur quelques details
concernant la paix entre S. M. Imp. d'une

part et les R. d'Esp. et de Sicile de l'autre.
W. T. I. p. 49.

16 Août. Accession du R.'de Sardaigne aux prélimin.
de la paix. W. T. I. p. 59.

Acte fait entre les généraux des armées de S. M.
Imp. et de S. M, T. Chretienne en Italie
pour le réglement de ce qui reste du Mi-
lanés. W. T.I. p. 134,

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28 Août. Convention entre l'Empereur et le Roi T. C. pour la cession et remise actuelle du duché

de Lorrainé au Roi de Pologne Stanislas I.

W. T.I. p. 51.

28 Août. Actes secrèts et séparés redigés à la suite de la con-
et 28 Sept. vention de ce jour pour garantir à l'Empereur
et au Duc de Lorrainc les allodiaux de Parme
et de Toscane. K. T.I. p. 310. 314, 327.
21 Nov. Diploma regis Catholici de 21 Nov. 1736. pro
cessione ducatuum Parmae et Placentiae

Cesari et successionis eventualis M, Ducatus Hetruriae domui Lotharingicae W. T.I. p.62. 11 Déc. Diploma caesareum pro cessione regnorum utriusque Siciliae sicut et portuum litoralium Hetruriae regi utriusque Siciliae W. T. I. p. 74.

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Diploma regis utriusque Siciliae pro cessione ducatuum Parmae et Placentiae caesari et successionis eventualis magni Ducatus He-. truriae domui Lotharingicae. W. T. I. p. 8o.. 13 Déc. Acte de cession du Duc de Lorraine des Duchés de Bar et de Lorraine. W. T. I. p. 86.

1737 Acte d'investiture éventuelle du Gr. Duché de
Toscane en faveur du Duc François de
Lorraine par l'Empereur.
S. T.I. p. 234

24 Janv.

1738

22 Mars.

Convention entre les cours de Vienne et de
Versailles sur les limites du côté de Luxem-
bourg. K. T.I. p. 335.

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1738 Traité définitif de paix entre l'Empereur l'Em18 Nov. pire et la France conclu à Vienne le 18 Nov. 1738 avec les ratifications de l'Empereur du 31 Déc. et de la France du 7 Janv. 1729. W. T.I. p. 88. 141. 146.

1739 Déclaration des ministres plénipotentiaires de 20 Janv. l'Empereur et du Roi Très - Chrétien. W. T.I. p. 148.

9 Mars. Acte d'accession du Roi de Sardaigne à la paix de Vienne. W. T.I. p. 149. 151. 152. 156.

21 Avr. Actes d'accession du Roi d'Espagne et de celui des Deux-Siciles au traité définitif de Vienne. W. T.I. p. 157. 172. 176. et p. 165. 174. 179. 1 Sept. Articles préliminaires de paix entre l'Empereur Charles VI. et le Sultan Turc Mahomed. signés au camp devant Belgrade W. T. I. p. 316. 322. (ajoutés la déclaration de la cour de Vienne au sujet des préliminaires en date du 10 Sept. et la ratification en date du 12 Sept. d. Storia dell'anno 1739. p. 63. 65.)

7 Sept. Convention sur l'exécution des préliminaires signés au camp devant Belgrade. W. T.I.

22 Oct.

s Nov.

P.323.

18 Sept. Traité définitif de paix entre l'Empereur et la
Porte à Belgrade. W. T.I. p. 326.
Acte de rctification de l'Empereur Romain de
la paix de Belgrade. W. T. I. p. 362. 365.
Convention lors de l'échange des ratifications
de la paix de Belgrade. W. T. I. p. 364.
Déclaration d'alliance entre S. M. l'Imp. de
toutes les Russies et S. M. l'Emp. Romain
consignée par l'Amb. de S. M. T. Chrétienne
à la Porte lors de l'échange des ratifications.
W. T.I. p. 397.

28 Déc.

1741

z Mars.

Convention entre S. M. la Reine de Hongrie et la Porte Ottomane. W. T.I. p. 585. 24 Juin. Traité de subside entre la Grande Bretagne et la Reine de Hongrie et de Bohème (en Allemand.) S. T. I. p. 262 1742 Convention entre la Reine de Hongrie et de Bohème et le Roi de Sardaigne, W. T.I.

1 Fevr.

p. 672.

Articles

1742 Articles préliminaires de paix entre le Roi de Prusse et la Reine de Hongrie et de Bohème à Breslau. W. T. I. p. 734.

11 Juin.

23 Juill. Déclaration de paix entre S, M, la Reine de Hongrie et de Bohème et S. M. le Roi de Pologne El. de Saxe. W. T. I. p. 717,

18 Juill. Traité définitif de paix entre S. M. le Roi de Prusse et S. M, la Reine de H. et de Bohème signé à Berlin. W. T. I. p. 739.

6 Déc. Schlesischer Gränz - Recess wie solcher von Ihro Königl. Majestät in Preufsen und der Königinn von Ungarn und Böhmen hiezu ernannten Commissarien errichtet worden. W. T.I. p. 748.

1743 13 Sept.

Traité conclu à Worms entre S. M. Britannique,
la Reine de Hongrie et de Bohème et le
Roi de Sardaigne. W. T. I. p.677.

20 Déc. Traité d'alliance entre la Reine de Hongrie
et de Bohème et le Roi de Pologne comme
Electeur de Saxe. W. T. I. p. 722.

1745

8 Janv.

Traité de quadruple - alliance entre le Roi de
Pologne Electeur de Saxe, le Roi de la Gr.
Bretagne, la Reine de Hongrie et de Bohème
et les Provinces - Unies des Pays-Bas signé
à Varsovie. W. T. H. p. 171.

15 Mars. Déclaratinn du R. de Pologne Elect. de Saxe
lors de l'échange des ratifications du traité

de Varsovie.

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1

S. T. III. p. 24 22 Avr. Articles préliminaires de paix entre la Reine de Hongrie et de Bohème et l'Electeur de Bavière à Füssen. W. T. II. p. 180. 18 May, Traité dit de partage éventuel entre l'Autriche et le Roi de Pologne électeur de Saxe. S. T. I. p. 270 25 Déc. Traité définitif de paix, de reconciliation et d'amitié entre S. M. l'Imp. R. de Hongrie et de Bohème et S. M. le Roi de Prusse, signé à Dresde. W. T. II. p. 194. Traité définitif de paix, de reconciliation et d'amitié entre S. M. l'Imp. R. de Hongrie et de Bohème et S. M. le Roi de Pologne El. de Saxe à Dresde. W. T. II. p. 207.

(G) 4

Traité

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