1793

14 Juill.

Convention entre S. M. Britannique et S. M. le Roi de Prusse rélative à la guerre. T. V. p. 168 Jull. Actes entre les Cours de Londres et de Petersbourg d'une part et celles de Copenhague et de Stockholm de l'autre au sujet de la neutralité et du commerce avec la France.

Août,

T.V. p. 738

23 Août, Seconde Convention de Subside entre S. M, Britannique et le Landgrave de Hesse-Cassel. T.V. p. 145

30 Août, Convention entre S. M. l'Empereur Romain et S. M. Britannique rélative à la guerre, en Français et en Anglais.

T.V. p. 179

21 Sept. Traité entre S, M. Britannique et le Marggrave de Bàde pour un corps de troupes, en Français et Anglais.

T.V. P. 190 26 Sept. Traité entre S. M. Britannique et la Reine de Portugal relatif à la guerre; en Français et Anglais.

T.V. P. 210

3 Oct. Traité de subside entre S. M. Britannique et le Landgrave de Hesse- Darmstadt, T. V. p. 216 6 Nov, Instructions additionelles de S. M. Britannique

1794

Janv.

pour ses armateurs en Angl. et Français. T. V. p. 268 Vergleichungs- Artikel in Betreff eines Nebencorps Hannoverischer Truppen welches in Brittischen Sold genommen wird, T. V. p. 106 8 Jany, Instructions de S. M. Britannique aux commandans de ses vaisseaux de guerre et armateurs, en Français et Anglais. T. V. p. 268 26 Mars, Déclaration de S. M. Britannique concernant la libre importation de marchandises des EtatsUnis d'Amérique en Angleterre; en Anglais,

T. V. p, 281

T. V. p. 283
P.

19 Avr. Traité de Subside entre S, M, le Roi de la Gr.
Brétagne et L. H. P. L. E. Gén. des Prov.
Unies des Pays-Bas d'une part et S. M, le
Roi de Prusse de l'autre.
Convention séparée conclue entre la Grande-
Bretagne et les Pro", Unies des Pays-Bas
à la suite du précédent traité,

T. V. p. 287 qu'il ne Anglais et

26 May, Décret de la Convention Nationale sera point fait de prisonnier Hanoverien,

T. VI, p. 750 conf. 751 Instru.

1794 Instructions de S. M. Britannique pour les Com-
mandeurs de ses vaisseaux de guerre et ar-
T. V. p. 272
mateurs; en Français et Anglais.

18 Août.

8 Nov. Treaty between his Britannic Majesty and the
Duke of Brunswik.

1795 18 Fevr.

T. VI. p. 319

19 Nov, Traité d'amitié de commerce et de navigation entre la Gr. Bretagne et les Etats-Unis d'Amérique; en Angl. et Français. T. VI. p. 336 Traité d'alliance défensive entre S, M, Britannique et S. M. l'Impératrice de toutes les Russies (en Angl. et Français). T. VI. p. 46г 4 May. Convention entre S. M. Imp. et royale et S. M. Britannique sur un emprunt (en Anglais et: T. VI. p. 509 Français).

20 May. Traité d'alliance défensive entre S. M. Britan-
nique et S. M. Impériale et royale; en Angl.
T. VI. p. 522
et Français.

24 Juin. Ratification conditionelle de la part des Etats-
Unis d'Amérique de leur traité du 19 Nov.
1794 avec la Grande- Brétagne (en Angl. et
T. VI. p. 384
Français).

1796 29 Fevr.

4 May.

31 Oct.

1797

21 Fevr.

1798

18 Janv.

13 Sept..

15 Nov.

Article additionel entre la Gr. Brétagne et les
Etats-Unis d'Amérique (en Anglais et
T. VI. p. 390
Français).

Article explicatoire du traité de commerce du
19 Nov. 1794. entre la Gr, Bretagne et les
Etats Unis d'Amériqne (en Anglais et
T. VI. p. 600
Français).
Loi française portant défense d'importation et
de vente de marchandises Anglaises. T.VI. p. 765
Traité de commerce entre l'Emp. de Russie et
le Roi de la Grande - Bretagne.
T. VI. p. 722
Loi française rélative aux navires chargés de
T. VI. p. 774
marchandises Anglaises.
Cartel pour l'échange des prisonniers de guerre

entre la Gr. Bretagne et la France. T. VII, p. 288
Capitulation par laquelle l'ile de Minorque est
T. VII. p. 299
remise aux Anglais.

1 Déc. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des deux Si-
ciles et S. M. le Roi de la Grande - Brétagne.
T. VII. p. 307

29 Déc. Traité provisoire d'alliance entre S. M. le Roi
de la Grande-Bretagne et S. M. l'Empereur
de toutes les Russies.

(M) 5

T. VII. p. 318
Traité

1799 Traité d'alliance entre la Grande-Bretagne et 2 Janv. la Porte Ottomane. T. VII. p. 330 Juin. Convention entre S. M. le Roi de la Gr. Bretagne et S. M. l'Empereur de toutes les Russies avec les articles séparés. T. VII. p. 323

22 Juin. Traité de partage du Royaume de Mysore, ou traité d'alliance entre la Comp. Angl. d. Indes Orientales, le Nizam le Peishwah (Angl. et Fr.) S. T. II. p. 19:

29 Juin. Déclaration entre les plénipotentiaires de la Grande-Bretagne et de Russie rélative au traité du 29 Déc. 1798. T. VII. p. 329 8 Juill. Traité d'amitié et d'alliance entre la Comp. Angl. d. Indes Or. et Maha Rajah installé comme Rajah de Mysore (Angl. et Fr.) S. T. II. p. 212 18 Oct. Actes rélatifs à l'evacuation de la Hollande des

30 Oct.

troupes Anglaises et des alliés. T. VII. p. 353-364 Note par la quelle la Porte a accordé à l'Angle

terre la navigation de la mer noire. S. T. III. p. 189 1800. Actes entre la France et la Grande Bretagne Jan. - Juin. rélatifs à l'évacuation de l'Egypte. S. T.II. 487-516 16 Mars. Traité de subside entre S. M. Britannique et l'Elect. Bavaro Palatin avec les articles separés et secrets. S. T. II. p. 256 Actes entre la Gr. Bretagne et le Danemarc rélatifs à la visitation de navires convoyés S. T. II. p. 347

Avr.
Août.

20 Avr. Traité de subside entre S. M. Britannique et le

Duc de Wurtemberg.

S. T. II. p. 269

30 Avr. Traité de subside entre S. M. Britannique et l'Electeur de Mayence.

P.

T. VII. p. 418

Mars. Actes entre la Grande Bretagne et la France Juin. touchant l'exemtion d'hostilité pour les vaisseaux pêcheurs.

T. VII. p. 295

20 Juin. Convention entre S. M. Britannique et S. M. l'Empereur Romain sur un prêt de 2 millions L. Sterling..

T. VII. p. 387

15 Juill. Convention supplémentaire au traité de subside' du 16 Mars entre S. M. Britannique et l'Electeur Bavaro - Palatin avec les articles séparés et secrêts. S. T. II. p. 264

29 Août. Convention préalable entre les Cours de Dane marc et de la Grande-Bretagne au sujet de la fregate la Freya.

T. VII. p. 426

1800 Publication du sequestre des biens anglais en 29 Août.

Russie.

S. T.II. p. 371 5 Sept. Capitulation entre les troupes Françaises et Anglaises pour l'évacuation de Malthe par les Français.

T. VII. p. 466 18 Nov. Embargo décerné en Russie contre les vaisseaux Anglais. S. T.I. p. 373 Actes entre la Prusse et la Gr. Bretagne rélatifs

Nov.

à l'occupation de Cuxhaven. S. T. II. p. 382 Actes entre la Gr. Bretagne et le Danemarc

P. 419

31 Déc. et suiv. rélatifs à la convention maritime. S. T.II. p. 416 1801 Proclamation de l'Angl. portant embargo contre 14 Janv. la Russie le Danemarc et la Suède. S, T. II. Janv. Actes entre la Gr. Bretagne et la Russie rélatifs Fevr. à l'association maritime des P. du Nord. S. T. II. Janv.- Actes entre la Gr. Brétagne et la France rélatifs à l'exemtion de saisie pour les bateaux pêcheurs.

Juill.

.

p. 423

S. T. II. p. 287

4 Mars. Notes échangées entre les cours de la Gr. Bretagne et de Suède au sujet de la convention maritime.

et suiv.

S. T. II,

P. 438

Notes échangées entre la Gr. Brétagne et le
Danemarc sur les violences en Norvège.
S. T. II. p. 442

18 Mars. Capitulation du fort d'Aboukir qui se rend aux

Anglais.

S. T. II.

20 Mars. Capitulation de l'isle de S. Barthelemy remise aux Anglais.

P. 500

S. T. II. p. 468 28 Mars. Capitulation de St. Thomas remise aux Anglais.

1

29 Mars. Ordonnance du Danemarc portant

sur les vaisseaux Anglais.

31 Mars. Capitulation de St. Croix remise aux

S. T. II. p. 470
embargo
S. T.II. p. 452
Anglais.

S. T. II. p. 470

9 Avr. Armistice entre la Gr. Br. et le Danemarc. S. T. II. p.454 Sommation de l'Amiral au Commandant de

18 Avr.

Cronstadt et reponse du Roi du

23 Avr. S. T. II. p. 457 20.22 Déclaration de la Russie à l'Amiral Parker et

Avr.

reponse du 22 Avril.

S. T. II. p.459

S. T. II. p. 461

7 May. Convention entre l'Angleterre et le Danemarc touchant le rétablissement de la liberté du commerce sur l'Elbe.

Ükase

18 May. 19 May.

17 Juin.

Ukase portant levée de l'Embargo décerné
contre les Anglais.
S. T. II. p. 464
Ordonnance de la Suède portant rétablissement
du commerce avec l'Angleterre. S. T. II. p. 465
Convention maritime entre la Gr. Bretagne et

la Russie avec les articles séparés. S. T. II. p. 48: 27 Juin. Capitulation pour l'évacuation de l'Egypte par les troupes Françaises sous Belliard, avec une note additionelle et explicative. S. T. II. p. 50: 30 Août. Capitulation du Gén. Menou pour l'armée d'Alexandrie en Egypte. S. T. II. p. 509 1 Oct. Articles préliminaires de paix entre la République Française et S. M. Britannique.

S. T. II. p. 548

20 Oct. Articles additionels de la convention maritime du 17 Juin entre la Gr. Brétagne et

1802

2 Janv.

Déclaration explicative de l'article 3
convention maritime.

la Russie. S. T. II. p. 484 de la dite S. T. III. p. 192

S.

23 Oct. Acte d'accession de S. M. Danoise à la convention maritime du 17 fuin entre la Gr. Brét. et la Russie. T. III. p. 193 Convention entre la Grande Brétagne et les Etate Unis d'Amérique (en Fr. et Angl.) S. T. III. p. 20: 27 Mars. Traité définitif de paix entre la Gr. Bretagne d'une part et la Rép. Française, l'Espagne et la République Batave de l'autre, signé à Amiens, S. T. II. p. 563

30 Mars, Acte d'accession du Roi de Suède à la convention maritime du 17 Juin 1801, entre la Gr. Bretagne et la Russie.

S. T. III. p. 196 31 Déc. Traité d'alliance entre la Comp. Angl. d. Indes Qr, et le Peishwah signé à Bassan (en Angl.) S. T. III. p. 584

1803

25 Juill.

Convention entre la Gr. Brétagne et la Suède pour expliquer l'art. XI. du traité de 1661. S. T. III. p. 525 29 Sept, Traité entre la Comp. Angl. des Indes Or. et le Rajah de Bhurrutpore (en Angl.) S. T. III. p. 595 14 Nov. Traité entre la Comp. Angl. des Indes Or. et le Rajah de Macherry (en Angl.) S. T. III. p. 596 12 Déc. Traité entre la Comp. Angl. des Ind. Or. et le Rajah de Jyenpoor (Angl.). S. T. III. p. 597

Traité