Page images
PDF
EPUB

Oct.
Nov..

et

[ocr errors]

1806 Convention militaires entre les troupes Françaises et Prussiennes, savoir capitulation d'Erfurt du 18 Oct. de Spandau du 25 Oct. de Stettin du 29 Oct., de la colonne de Hohenlohe du 29 Oct., de Ratkhu du 7 Nov. de Magdebourg du 8 Nov. S. T. IV. p. 367-38& 16 Nov. Suspension d'armes entre les armées Françaises Prussiennes à Charlottenbourg, non S. T.IV. p. 382 11 Déc. Traité de paix entre S. M. l'Empereur des Français R. d'Italie et S. A. S. l'Electeur de Saxe signé à Posen. S. T. IV. p. 384 Traité entre S. M. l'Emp. d. Français et les Ducs de Saxe Weimar, Saxe Gotha, Saxe Meinungen, Saxe Hildebourghausen et Saxe Cobourg portant l'admission de ces Princes à la confédération du Rhin; signé à Posen.

15

Déc.

ratifiée par la Prusse.

1807 Janv. Capitulation de Breslau du 5 Janv. 7 Fevr. Capitulation de Schweidnitz. 18 Avr. Armistice entre les troupes

S. T. IV. p. 387

S. T. IV. p.413
S. T.IV. p. 417

Françaises et
S. T. IV. p. 465

Suédoises à Schlatkow,
Traité entre S. M. l'Emp. d. Français et les
Ducs d'Anhalt-Dessau, Bernbourg et Cöthen
portant l'accession de ceux-ci à la confédé
ration du Rhin signé à Varsovie. S. T. IV. p. 391
Traité entre S. M. l'Emp. d. Français et les
Princes de Reuss portant l'accession de
ceux-ci à la confédération du Rhin. S. T.IV. p.396
Traité entre S. M. l'Emp. d. Français et les Pr.
de Lippe-Detmold et Lippe - Schaumbourg
portant l'accession de ceux-ci à la conféde-
ration du Rhin,

Traité entre S. M, l'Emp, d. Fr. et
de Waldeck s. 1, même objet.
Traité entre S. M. l'Emp. d. Fr. et
Schwarzbourg s. 1. même objet.

20 May. Capitulation de Danzig.
Juin. Capitulation de Neiss.

S. T.IV. p. 396

le Prince

S. T. IV. p. 48

les

Pr. de

S.

T. IV. p. 48 <

S.

T. IV. p. 420,

S.

T. IV. p. 424
T.IV.

21 Juin. Armistice entre les Emp, de France et de

Russie à Tilsit.

25 Juin. Armistice entre l'Emp. d. Français

de Prusse à Tilsit.. Capitulation de Glatz.

(L) S

S. T. IV. p. 432

et le Roi

S. T. IV. p. 435
S. T.IV. P. 427
Traité

7 Juill.

1807 Traité de paix entre S. M. l'Emp. d. Français et Ş. M. l'Emp. de toutes le Russies à Tilsit. S. T. IV. p. 436 9 Juill. Traité de paix entre S. M. l'Emp. d. Français et le Roi de Prusse à Tilsit. S. T. IV. p. 444

12 Juill. Convention entre le Prince de Neufchatel et le Feldmaréchal de Kalkreuth en conséquence du 28 Art. du traité de Tilsit. S. T. IV. p. 451 19 Août. Lettre du Ministre des rélations extérieures de France à M. de Gagern Ministre du D. de Nassau portant notification de l'accession des maisons d'Anhalt, de Schwarzbourg de Reuss, de la Lippe et de Waldeck à la confédération du Rhin.

S. T. IV. p. 398

27 Août. Arrêté de la direction générale de l'octroi de la navigation du Rhin fixant le prix du frèt, S. T.IV. p. 459

10 Oct.

Capitulation de l'isle de Rugen. S. T. IV. p. 467
Convention additionelle de paix et de limites

entre l'Emp. d. Français Roi d'Italie et l'Empereur d'Autriche; à Fontainebleau. S. T. IV. p. 468 13 Oct. Convention entre l'Emp. des Français et le Roi de Prusse rélativement à la route militaire qui sera établie entre la Saxe et le Duché de Varsovie,

S. T. IV. 11 Nov. Traité entre l'Emp. des Français et le Roi d'Hollande concernant la cession de l'OstFrise Jever et Flessingue.

1796

7 Août,

1745 1 May.

Franconie (cercle.)

P. 474

S. T. IV. p. 485

Traité de suspension d'armes entre les troupes françaises et le cercle de Franconie. T. VII. p. 141

Gênes ensuite Ligurie.

Traité d'alliance et de subsides entre la Fr. l'Esp. Naples et la Rép. de Gênes signé à Aranjouez avec les Art. sép. et secrets K. T.I. p. 405. 415. 426. 430. Accessions de S, M, Catholique et de la République de Gênes aux préliminaires. d'Aix la Chap. W. T. II. p. 326.327.329. 18 Oct. Traité définitif de paix d'Aix la Chapelle.

1748

28 Juin,

W. T.II. p. 337

Conven

1749 Convention principale entre l'Imp. Reine et 21 Janv. le Duc de Modène et la Rép. de Gênes touchant l'évacuation des Pays-Bas faite à Nice. W. T. II. p. 430.

1756 Traité perpétuel d'amitié de commerce et de 13 Mars. navigation entre S. M. le Roi de Danemarc et la République de Gènes signé à Paris (anullé par le traité de 1789). W. T.III, p.88, 14 Août. Traité de subside entre la France et la République de Gènes. K. T. II. p. 17.

1764 Traité entre S. M. T. Chrétienne et la Répub lique de Gênes touchant l'ile de Corse. (W. T.III. p. 488.) p. extrait.

7 Août.

T.I. p. 114 1768 Traité conclu entre le Roi de France et la République de Gênes pour la cession de l'ile de Corse. (W. T. III. p. 714.)

15 May.

3 Fevr.

1779

I Juill.

1783

T. I. p. 229 1772 Déclaration entre la France et la Rép. de Gènes pour empêcher la contrebande. K. II. p. 301. Edit de la République de Gènes concernant la navigation et le commerce en tems de T.IV. p. 244 guerre; en Français et Italien. Convention entre le Grand Duc de Toscane et la République de Gênes touchant la saisie des criminels. T. VII. p. 67 Traité perpétuel d'amitié et de commerce conclu 1756 entre S. M. le Roi de Dan, et la Rep. de Gènes confirmé et rectifié 1789 en y insérant l'accord pour l'extradition des malfaiteurs et déserteurs. T.IV. p. 532 Convention entre le Roi de Suède et la Républi

28 Juin.

1789

30 Juill.

1796

13 Mars, 9 Oct.

1797

6 Juin.

1793

22 Déc.

1804

20 Oct,

que de Gênes (en Suédois et Italien). T. VI. p. 592 Convention entre le Directoire exécutif de la Rép. Française et la Rép. de Gènes. T. VI. p. 647 Convention entre la France, et la République de Gênes. T. VII. p. 190 Décret de la Convention Nationale qui ordonne l'exécution des traités avec la République de Gênes. Extrait d'une convention entre le gouvernement Français et la République Ligu

rienne.

T. VI. p. 447

S. T. IV. p. 96

1805 Actes rélatifs à la réunion de la Ligurie à la May. Juin. France.

S. T.IV. p. 120
Genêve.

15 Août.

1754 3 Juin.

1764 17 Mars.

Genêve.

1749 Traité entre la Roi de France et la République de Genève pour regler les limites. W. T. II. P. 438. Traité de partage et d'échange entre le Roi de Sardaigne et la République de Genêve, à Turin. W. T. III. p. 52. Paragraphe servant d'éclaircissement pour l'exécution de l'Art. 3. du traité de 1749 entre la France et Genêve. K. T.II. p. 172. Acte de garantie passé entre les trois puissances médiatrices, savoir les Rois de France et de Sardaigne et la République de Berne qui ont rétabli la tranquillité dans la République de Genève. T. II. p. jel

1782 12 Nov.

1792

2 Nov.

1798

26 Avr.

1783

Traité de neutralité annexé à l'acte précédent
de garantie passé entre les trois Puissances
médiatrices avec une lettre y annexée. T. II. p. 30;
Traité entre le Général Montesquion et la Ré-
publique de Genève.

T. V.

Traité de réunion de la République de Genève
à la Répulique Française.

Georgie.

24 Juill, Traité du Czar avec la Russie.

P.95

T. VII. p. 249

1801 Proclamation de l'Emp. de Russie en prenant

28 Janv.

possession de la Georgie.

T. II. p. 44:

T. II. p. 285

1793

16 May.

Grande-Bretagne.

Traité d'alliance défensive entre S. M. la Reine de la Gr. Brétagne et les E. Gén, des Prov. Unies des Pays-Bas d'une part, et le Roi de Portugal de l'autre (en Angl. et Fr.) S. T. I. p. 1 9 Juin, Traité de renouvellement des traités précédens entre la Reine de la Gr. Brétagne et les Prov. Unies des Pays-Bas. S. T.I. p. 16 8 Nov, Traité de paix entre la Gr. Brétagne et le Dey d'Alger (en Angl. et Fr.)

S. T.I. p. 36

S. T.I. p. 40

27 Déc. Traité de commerce entre la Gr. Brétagne et
le Portugal (Methuen treaty) (en Angl.
et Fr.)
Traité de commerce entre la Gr, Brétagne et la
ville de Danzig (en Angl. et Fr.)

1706

23 Oct.

S. T. I. p. 44

1711

Août.

1713

8 Mars.

S. T.I. p. 86

1707 Traité de commerce entre la Reine Anne de 10 Juill. la Gr. Bretagne et Charles III. comme Roi d'Esp. avec un Article séparé. S. T.I. p. 64 Renouvellement de l'alliance entre la Reine Anne de la Gr. Bretagne et les P. U. des Pays-Bas d'une part et les Cercles associés de l'Empire de l'autre avec un Art. séparé (en Latin). Déclaration et engagement concernant les droits et priviléges des marchands Britanniques dans le Royaume de Sicile, faite à Utrecht (en Angl. et Fr.) S. T.I. p. 102 Garantie de la part de S. M. Britannique des traités de paix fait à Utrecht entre les couronnes d'Espagne et de Portugal. S. T.I. p. 106 Traité de commerce entre le Roi de la Gr. Brét. et le Roi Phil. V. d'Espagne (en Angl. et Fr.) S. T.I. p.10 Renouvellement d'alliance entre la Gr. Brétagne et les Prov. Un. d. Pays-Bas avec un Art. sép. (en Latin.) S. T.I. p. 116 26 May. Convention explicatoire du traité d'assiento pour la traite des nègres entre les Rois de la Gr. Brét. et d'Espagne (en Angl.

1715

3 May.

14 Déc.

1716

6 Fevr.

29 Oct.

et Fr.)

S. T.I. p. 130 19 Juill. Traité de paix et de commerce entre la Gr. Brét. et la régence de Tripoli (en Angl.) S. T. I. p. 140 30 Août. Traité de paix et de commerce entre la Gr. Brétagne et la régence de Tunis (renvoi au traité de 1751). S. T.I. P. 147 Traité de paix et de commerce entre la Gr. Bretagne et le Dey et la régence d'Algèr. (en Angl. et Fr.) S. T.I. p. 148 Firman accordé par l'Empereur Furrukseer à la compagnie Angl. pour le commerce au Bengale (en Angl.) S. T.I. p. 154 Convention renouvelée et amplifiée entre S. M. Britannique et la ville de Hambourg au sujet du commerce du hareng. S. T. I. p. 126 Traité particulier de paix et d'amitié entre les couronnes d'Espagne et de la Gr. Brétagne.

1717

6 Janv.

1719

8 Fevr.

1721 13 Juin.

1723

13 Janv.

S. T.I. p. 449

Traité d'évacuation de l'ile de Sainte Lucie
par les Anglais.

S. T.I. p. 162

Traité

« PreviousContinue »