1803 16 Déc.. 17 Déc. 30 Déc. 1804 39 Janv. S. T. III. p. 600 S. T. III. p. 606 Traité entre la Comp. Angl. des Ind. Or. et le le Ranah de Gohud (en Angl.) S. T. III. p. 614 27 Fevr. Traité d'alliance entre la Comp. d. I. Orient. et Dowlut Rao Scindiah; signé à Boorhanpore (Angl.) S. T. III. p. 618 28 Avr. Traité de partage entre la Comp. Angl. d. Indes Or. et le Soubahdar du Dekan; signé à Hyderabad (Angl.) S. T. III. p. 626 14 May. Traité de partage entre la Comp. Angl. d. I. Or. et le Peishwah Pundit Purdhaun; signé à Poonah (en Angl.) S. T. III. p.630 3 Déc. Convention préalable et secrête entre S. M. 1805 11 Avr. Convention entre S. M. Britannique et S. M. Imp. de toutes les Russies à Petersbourg. avec les art. séparés. S. T.IV. p. 160 9 Août. Actes rélatifs à l'acceffion de l'Autriche à la convention signée le 11 Avril entre la Gr. Bretagne et la Russie. S. T.IV. p. 169 31 Août. Convention entre S. M. Britannique et S. M. le Roi de Suède à Helsingbourg. S. T. IV. p. 177 3 Oct. Traité entre Leurs, Majestés Britannique et Suédoise à Beckaskoy. S. T. IV. p. 183 22 Nov. Traité définitif d'amitié et d'alliance entre la S. T.IV. p. 192 S. T. IV. P. 196 24 Déc. Traité de paix et d'amitié entre le gouvernement Britannique et Jeswunt - Raw - Holkar (en Fr.) S. T. IV. p. 198 1806 Articles déclaratoires ajoutés au traité du 24 Déc. 1805 entre le gouvernement Britannique et le Holkar. 2 Fevr. S. T.IV. p. 201 1807 Articles du traité de paix (non ratifié) entre 28 Janv. S. M. le Roi de la Gr. Brétagne et S. M. le Roi de Prusse signé à Memel. S. T. IV. p.411 7 Sept. Capitulation pour la remise de la ville et cita delle de Copenhague aux Anglais. S. T. IV. p. 463 Guastalla. 1806 Décret de S. M. l'Emp. des Fr. portant disposi 30 Mare. tion de la principauté de Guastalla en faveur de la princesse Borghèse. S. T. IV. p. 260 8 Fevr. Hambourg. 1719 Convention renouvelée et amplifiée entre S. M. Britannique et la ville de Hambourg au sujet du commerce du hareng. S. T.I. p. 116 1736 Traité d'accord entre le Roi de Danemarc et 28 Avr. la ville de Hambourg avec un Art. sép. W. T.I. p. 217. 230. 3 Juill. Lettre patente du Roi de Danemarc pour rétablir la liberté du commerce avec la ville de Hambourg. W. T. I. p. 236. 1750 6 May. 1751 ¿z Fevr. 19 Oct. 1752 14 Nov. 1759 6 Juill. 176 30 Juin. 1768 27 May. Leih- und Pfand-Vergleich zwischen Holstein Traité de paix entre la ville de Hambourg et Note. Leih- und Freundschafts- Vergleich zwischen Vergleich zwischen dem Hochfürstlichen Hause T.I. p. 210 1 Avr. 1769 Traité de commerce entre le Roi de France et la ville de Hambourg avec deux articles séparés. (W. T. III. p. 752.) T. I. p. 248 Autres articles séparés signés entre la France et la ville de Hambourg. (K. T.II. p. 271.) S. T. III. p.80 Reglement in Ansehung der Hamburgischen Handlung und Schiffahrt während des Kriegs. T. IV. p. 216 Convention sur la prolongation du traité de commerce entre la France et la ville de Hambourg. 1778 18 Sept. 1789 17 Mars. 9 Oct. T. III. p. 158 1799 Arrêté du Directoire exécutif en France décer nant un embargo sur les navires des Hamburgeois. T. VII. p. 373 Déclaration du Feldmaréchal Prince de Hesse en évacuant le territoire de Hambourg. S. T. II. p. 463 1801 zo May. 1742 2 Mars. Helvétie voyés Suisse. Hesse- Cassel. Traité d'union de Francfort entre l'Emp. Article séparé du traité d'union de Francfort 13 May. Acte de garantie donné à la maison de Hesse- 1744 22 May. 1755 18 Juin. 1759 17 Janv. 1776 15 Janv. Union de Francfort. W. T. II. p. 163. Traité de Subside entre S. M. le Roi de la Gr. Subsidien - Tractat zwischen S. Königl. Maj. T. 1. p. 545 5 Fevr. Subsidien - Tractat zwischen S. K. Maj. von T. I. p. 572 Treaty 1787 28 Sept. 1793 10 Avr. 23 Août. 1795 *8 Août. 1779 27 Juill. 1791 3 Juill. 1793 17 Sept. 3 Oct. 1806 30 Août. 26 Sept. Treaty of alliance between the King of Gr. Bri- tannique et le Landgr. de Hesse-Cassel. T.V. p. 141 Traité de paix entre la République Française et le Landgrave de Hesse- Cassel. T. VI. p. 548 T. II. p. 29 Hesse- Darmstadt. S. T. IV. p. 349 Hesse et le S. T.IV. p. 351 24 Sept. Convention entre le G. D. de 6 Oct. 1800 14 Sept. to May. Hesse- Hombourg. S. T.IV. p. 355 S. T.IV. p. 356 Convention entre la République Française et le Hétrurie voyés Toscane. Hollande. T. VII. p.475 Traité d'alliance defensive entre S. M. le Roi de la Gr. Bretagne et les E. G. des Prov. U. S. T. I. p. t Traité 1. 9 Juin. 1711 1703 Traité de renouvellement des traités précédens Août. 1713 Août. 6 Fevr. S. T.I. p. 86 S. T.I. p. 92 1716 Renouvellement d'alliance entre la Gr. Bré- 1718 11 Avr. 1727 13 Janv. 1728 4 Oct. 1730 28 Août. 1733 24 Nov. des Pays-Bas concernant Amboina. S. T. I. p. 176 Traité de commerce entre les Prov. Unies des Pays-Bas et la régence de Tripoli. S. T. I. p. 186 Lettre du Dey d'Algèr aux Provinces - Unies des Pays-Bas sur la paix. S. T.I. p. 202 Sept. 1739 21 Déc. 1745 8 Janv. 1748 Traité d'alliance entre l'Autriche l'Angleterre 26 Janv. W. T.11: p. 410 W. T. II. p. 310 30 Avr. Traité préliminaire de paix à Aix la Chapelle entre l'Angl. la Fr. et les Prov. Unies des Pays-Bas. Supplem. T. IV. (N) Décla |