1803 16 Déc..

17 Déc.

30 Déc.

1804

39 Janv.

S. T. III. p. 600

S. T. III. p. 606

Traité entre la Comp. Angl. des Ind. Or. et le
Rajah Umbajee (Angl.)
Traité entre la Comp. Angl. des Indes Or, et
le Rajah de Berar.
Traité de paix et d'amitié entre la Comp. Angl.
des Ind. Or. et Dowlut Rao Scindiah, signé
à Surje-Anjengaum (en Angl.) S. T. III. p. 609
Traité conclu entre la Comp. Angl. d. I. Or. et

le Ranah de Gohud (en Angl.) S. T. III. p. 614 27 Fevr. Traité d'alliance entre la Comp. d. I. Orient. et Dowlut Rao Scindiah; signé à Boorhanpore (Angl.) S. T. III. p. 618 28 Avr. Traité de partage entre la Comp. Angl. d. Indes Or. et le Soubahdar du Dekan; signé à Hyderabad (Angl.) S. T. III. p. 626 14 May. Traité de partage entre la Comp. Angl. d. I. Or. et le Peishwah Pundit Purdhaun; signé à Poonah (en Angl.) S. T. III. p.630

3 Déc. Convention préalable et secrête entre S. M.
Britannique et le Roi de Suède signée à
Londres.
S. T. IV. p. 158

1805 11 Avr.

Convention entre S. M. Britannique et S. M. Imp. de toutes les Russies à Petersbourg. avec les art. séparés. S. T.IV. p. 160 9 Août. Actes rélatifs à l'acceffion de l'Autriche à la convention signée le 11 Avril entre la Gr. Bretagne et la Russie. S. T.IV. p. 169 31 Août. Convention entre S. M. Britannique et S. M. le Roi de Suède à Helsingbourg. S. T. IV. p. 177

3 Oct. Traité entre Leurs, Majestés Britannique et Suédoise à Beckaskoy.

S. T. IV. p. 183

22 Nov. Traité définitif d'amitié et d'alliance entre la
Comp. Angl. d. Indes Or. et le Scindiah.
(en Fr.)
Articles déclaratoires ajoutés au précédent
traité.

S. T.IV. p. 192

S. T. IV. P. 196

24 Déc. Traité de paix et d'amitié entre le gouvernement Britannique et Jeswunt - Raw - Holkar (en Fr.) S. T. IV. p. 198

1806 Articles déclaratoires ajoutés au traité du 24 Déc. 1805 entre le gouvernement Britannique et le Holkar.

2 Fevr.

S. T.IV. p. 201
Articles

1807 Articles du traité de paix (non ratifié) entre 28 Janv. S. M. le Roi de la Gr. Brétagne et S. M. le

Roi de Prusse signé à Memel. S. T. IV. p.411 7 Sept. Capitulation pour la remise de la ville et cita

delle de Copenhague aux Anglais. S. T. IV. p. 463

Guastalla.

1806 Décret de S. M. l'Emp. des Fr. portant disposi 30 Mare. tion de la principauté de Guastalla en faveur de la princesse Borghèse. S. T. IV. p. 260

8 Fevr.

Hambourg.

1719 Convention renouvelée et amplifiée entre S. M. Britannique et la ville de Hambourg au sujet du commerce du hareng. S. T.I. p. 116 1736 Traité d'accord entre le Roi de Danemarc et 28 Avr. la ville de Hambourg avec un Art. sép. W. T.I. p. 217. 230.

3 Juill. Lettre patente du Roi de Danemarc pour rétablir la liberté du commerce avec la ville de Hambourg. W. T. I. p. 236.

1750 6 May.

1751 ¿z Fevr. 19 Oct.

1752

14 Nov.

1759

6 Juill.

176 30 Juin.

1768

27 May.

Leih- und Pfand-Vergleich zwischen Holstein
und der Stadt Hamburg (avec deux Articles
séparés.) Klefeker Sammlung Hamb. Verf.
T.IX. p. 343.

Traité de paix entre la ville de Hambourg et
la régence d'Algèr.
S. T. II. p.
Défense de la part du Roi d'Espagne de tout
commerce avec la ville de Hambourg.
S. T. II. p. 1. Note
Décret du R. d'Espagne portant rétablisse-
ment du commerce avec la ville de Ham-
bourg.
S. T. II. p. 2.
Leih- und Freundschafts-Vergleich zwischen der
Krone Danemarc und der Stadt Hamburg.
W. T. III. p. 335. Note.

Note.

Leih- und Freundschafts- Vergleich zwischen
der Krone Dänemark u. der Stadt Hamburg.
(W. T. III. p. 737.)
T. IV. p. 579

Vergleich zwischen dem Hochfürstlichen Hause
Holstein und der Kaiserlichen freyen Reichs-
stadt Hamburg zu Gottorff. (W. T. III. p.7.0.)

T.I. p. 210
Traité

1 Avr.

1769 Traité de commerce entre le Roi de France et la ville de Hambourg avec deux articles séparés. (W. T. III. p. 752.) T. I. p. 248 Autres articles séparés signés entre la France et la ville de Hambourg. (K. T.II. p. 271.) S. T. III. p.80 Reglement in Ansehung der Hamburgischen Handlung und Schiffahrt während des Kriegs. T. IV. p. 216 Convention sur la prolongation du traité de commerce entre la France et la ville de Hambourg.

1778

18 Sept.

1789

17 Mars.

9 Oct.

T. III. p. 158

1799 Arrêté du Directoire exécutif en France décer nant un embargo sur les navires des Hamburgeois. T. VII. p. 373 Déclaration du Feldmaréchal Prince de Hesse en évacuant le territoire de Hambourg. S. T. II. p. 463

1801

zo May.

1742 2 Mars.

Helvétie voyés Suisse.

Hesse- Cassel.

Traité d'union de Francfort entre l'Emp.
Charles VII. et le Roi de Suède comme
Landgrave de Hesse.

Article séparé du traité d'union de Francfort
entre l'Emp. Charles VII. et le Landgrave
de Hesse. K. T.I. p. 350.

13 May. Acte de garantie donné à la maison de Hesse-
Cassel par le Roi de Prusse. K. T.I. p. 349.

1744 22 May. 1755

18 Juin.

1759 17 Janv.

1776

15 Janv.

Union de Francfort. W. T. II. p. 163.
Traité entre S. M. Britannique et le Landgrave
de Hesse- Cassel, signé à Hanovre (Angl.)
W. T. III. p. 67.

Traité de Subside entre S. M. le Roi de la Gr.
Bretagne et le Landgrave de Hesse - Cassel.
W. T. III. p. 201.

Subsidien - Tractat zwischen S. Königl. Maj.
von Grofsbritannien und dem Landgrafen
von Hessen - Cassel.

T. 1. p. 545

5 Fevr. Subsidien - Tractat zwischen S. K. Maj. von
Grofsbritannien und S. Durchl. dem Erb-
Prinzen von Hessen- Cassel regierenden
Grafen von Hanau.

T. I. p. 572

Treaty

1787 28 Sept.

1793 10 Avr.

23 Août.

1795 *8 Août.

1779

27 Juill.

1791

3 Juill.

1793

17 Sept.

3 Oct.

1806 30 Août.

26 Sept.

Treaty of alliance between the King of Gr. Bri-
tain and the Landgrave of Hesse-Cassel. T.III. p. 95
Traité de subside entre S. M. Britannique et le
Landgrave de Hesse- Cassel en Français et
Anglais.
T.V. p. 124
Seconde Convention de Subside entre S. M. Bri-

tannique et le Landgr. de Hesse-Cassel. T.V. p. 141 Traité de paix entre la République Française et

le Landgrave de Hesse- Cassel. T. VI. p. 548

T. II. p. 29

Hesse- Darmstadt.
Convention pour l'abolition du droit d'Aubaine
entre le Roi de France et le Landgrave de
Hesse Darmstadt.
Defensiv Convention zwischen S. Churf.
Gnaden zu Maynz und S. Durchl. dem-
Landgrafen von Hessen - Darmstadt. T. VI. p. 290
Convention entre S. M. l'Empereur Romain et
S. A. S. le Landgrave de Hesse - Darmstadt
rélative à la reluition des troupes.
T.V. p. 176
Traité de subside entre S. M. Britannique et le
Landgrave de Hesse- Darmstadt. T. V. p. 216
Traité entre le G, D. de Hesse et le P. de
Nassau Weilbourg concernant div. posses-
sions équestres (extrait.)

S. T. IV. p. 349

Hesse et le

S. T.IV. p. 351

24 Sept. Convention entre le G. D. de
Prince d'Isenbourg.
Convention entre le Prince Primat et le G. D.
de Hesse pour arranger quelques differends
territoriaux (extrait.)
Convention entre le Grand Duc de Bade et
celui de Hesse pour arranger plusieurs diffe-
rends territoriaux.

6 Oct.

1800

14 Sept.

to May.

Hesse- Hombourg.

S. T.IV. p. 355

S. T.IV. p. 356

Convention entre la République Française et le
Landgrave de Hesse- Hombourg.

Hétrurie voyés Toscane.

Hollande.

T. VII. p.475

Traité d'alliance defensive entre S. M. le Roi

de la Gr. Bretagne et les E. G. des Prov. U.
des Pays-Bas d'une part et le Portugal de
l'autre.

S. T. I. p. t

Traité

1.

9 Juin.

1711

1703 Traité de renouvellement des traités précédens
entre la Reine de la Gr. Brétagne et les
Prov. Unies des Pays-Bas.
S. T. I. p. 16
Renouvellement de l'alliance entre la Reine
Anne de la Gr. Brétagne et les P. U. des
Pays-Bas d'une part et les Cercles associés
de l'Empire de l'autre avec un Art. séparé
(en Latin).

Août.

1713 Août.

6 Fevr.

S. T.I. p. 86
Traité de paix et de commerce entre les Pro-
vinces Unies des Pays-Bas et la régence
de Tunis (en Holl.)
Capitulation entre les Provinces-Unies des
Pays-Bas et la régence de Tripoli (en
Holl.)
S. T. I. p. 98

S. T.I. p. 92

1716 Renouvellement d'alliance entre la Gr. Bré-
tagne et les Prov. Un. des Pays-Bas avec un
Art. sép. (en Latin).
S. T.I. p. 116
Convention entre S. M. Imp. S. M. Très-Chré-
tienne et les Prov. Unies des Pays-Bas pour
la restitution des déserteurs.
S. T.I. p. 158
Convention entre la Fr. et les Prov. Unies des

1718 11 Avr.

1727 13 Janv.

1728

4 Oct.

1730

28 Août.

1733 24 Nov.

des Pays-Bas concernant Amboina. S. T. I. p. 176 Traité de commerce entre les Prov. Unies des

Pays-Bas et la régence de Tripoli. S. T. I. p. 186 Lettre du Dey d'Algèr aux Provinces - Unies des Pays-Bas sur la paix.

S. T.I. p. 202

Sept.
1731 Traité conclu entre les Provinces - Unies des
Pays-Bas et le Dey d'Algèr.
S. T.I. p. 204
Convention ou acte de neutralité pour les
Pays-Bas Autrichiens entre le Roi de France
et les Prov. Unies des Pays-Bas, S. T. I. p. 216
Traité de commerce entre le Roi de France et
les Prov. Unies des Pays-Bas. W. T. I. p. 414.
Traité de quadruple alliance entre le Roi de
Pol. El. de Saxe, le Roi de la Gr. Brétagne,
la Reine de Hongrie et les Prov. Unies
des Pays-Bas,
W. T.II. p. 171

1739

21 Déc.

1745

8 Janv.

1748 Traité d'alliance entre l'Autriche l'Angleterre
la Sardaigne et les Provinces - Unies des
Pays-Bas.

26 Janv.

W. T.11: p. 410

W. T. II. p. 310

30 Avr. Traité préliminaire de paix à Aix la Chapelle entre l'Angl. la Fr. et les Prov. Unies des Pays-Bas.

Supplem. T. IV.

(N)

Décla