1781 S.K. Maj. in Preufsen Verordnung an die Un30 Avr. terthanen wegen ihrer Schiffarth und Seehandlung während des jetzigen Seekrieges. T.IV. p. 418 8 May. Convention pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutre entre S. M. l'Impératrice de toutes les Russies et S. M. le Roi de Prusse, avec 4 art. séparés. T.II. p. 130 Nov. Fernere Erklärung und Verordnung S. K. M. von Preufsen über die Schiffahrt ihrer Untertha nen während des jetzigen Seekrieges T. IV. p. 424 8 Déc. Nähere Erläuterung der K. preufsischen Verordnungen vom 30. April und 3. November betreffend die Schiffahrt. 1785 22 Fevr. T.IV. p. 427 Convention zwischen S. K. Maj. von Preufsen sen. T. II. p. 544 23 Juill. Association zwischen den Churfürsten von Sachsen, von Brandenburg und BraunschweigLüneburg, (Fürstenbund genannt). T. II. p. 553 27 Août. Traité définitif de limites entre la France et l'Espagne. K. T. II. p. 477. 10 Sept. Traité d'amitié et de commerce entre S. M. le Roi de Prusse et les Etats-Unis de l'Amé- T. II. p. 566 1786 Réglement de S. M. le Roi de Prusse concernant la franchise d'accise accordée aux ministres étrangers pour la première entrée de leurs effets. T. IV. p. 516 Convention entre le Roi de Prusse et le Duc de Mecklenbourg - Schwerin pour la restitution de 4 baillages. 1787 13 Mars. 1788 15 Avr. 13 Juin. T, III, p. 63 Traité d'alliance défensive entre S. M. le Roi T. III. p. 133 entre T. III. p. 138 T. III. p. 146 T. IV. p. 560 de com T. VI. p. 269 13 Août. Traité d'alliance défensive entre S. M. le Roi de Prusse et S. M. le Roi de la Gr. Br. 1790 Traité d'alliance entre S. M. le Roi de Prusse et 31 Janv. et suiv. Traité 1790 Traité d'amitié et d'alliance entre le Roi de 29 Mars. Prusse et le Roi et la République de Pologne. T. III. p. 161 27 Juill. Déclarations signées à Reichenbach savoir: déclaration de la part des Plénipotentiaires de S. M. Apostolique; Contredéclaration de la part du Ministre de S. M. Prussienne et déclaration de ce dernier touchant les affaires des Pays-Bas. T. III. p. 174 Ratifications de l'Empereur Leopold II. de la déclaration et contredéclaration de Reichenbach et de la déclaration de la Prusse touchant les Pays-Bas; datées du 1 et 2 Août; et ratification de la part du Roi de Prusse des trois susdites déclarations en date du I et. 5 Août. T. IV. p. 565 13 Août. Resolution secrette de E. Gén. rélativement à la Garantie des déclarations de Reichenbach. T. III. p. 175 10 Déc. Convention rélative aux affaires belgiques entre les Ministres Plénipotentiaires de S. M. l'Empereur, les Rois de la Gr. Bretagne et de Prusse et les Prov. Unies de Pays - Bas. T. III. p. 342 16 Déc. Convention d'abolition des droits de retrait entre le Danemarc et la Prusse; en Allemand. en Français T.IV. p. 577 S. T. II. p. 169 1791 Actes entre la Cour de Russie et les Cours May-Juill. d'Angl. et de Prusse sur la paix avec la Porte. T.V. P. 53 T.V. p.5 25 Juill. Substance du traité préliminaire conclu entre les Cours d'Autriche et de Prusse. Acte séparé et secrèt ajouté à la précédente S. T.II. p. 171 convention. T.V. p.35 27 Août. Déclaration signée en commun par S. M. l'Em- 1792 7 Fevr. 1793 7 Janv. en Fr. S. T. H. p. 172 Convention entre S. M. Prussienne et S. A. E. de Saxe sur le Contingent de Saxe. T. VI. p. 312 Actes Avr. 1793 Actes rélatifs à la prise de possession de la ville de Danzig par le Roi de Prusse, savoir manifeste du Roi de Prusse du 24 Fevr. et Edit du Magistrat de Danzig, du. 2 Avril 1793 (en Allemand). 14 Juill. Convention entre S. M. Britannique et Roi de Prusse rélative à la guerre. 25 Sept. Traité de cession entre S. M. le Roi de et la République de Pologne. T. V. p. 120 S. M. le et la 1794 Traité de subside entre la Gr. Brétagne Hollande d'une part et la Prusse de l'autre, avec une convention séparée. 19 Avr. T. V. p. 283 Prusse et 1795 Traité de paix entre S. M. le Roi de 5 Avr. la République Française à Bâle. 17 May. Traité entre le Roi de Prusse et la République Française relatif à la neutralité d'une partie de l'Allemagne. T. VI. p. 503 24 Oct. Convention conclue entre S. M. le Roi de Prusse S. M. l'Imp. de Russie et S. M. l'Emp. Roi. 1796 5 Août. 1797 T. VI. p.702 Traité rélatif à une nouvelle ligne de démarcation pour assurer la neutralité du nord de l'Allemagne entre le Roi de Prusse et la République Française avec une convention secrète de la même date. T. VI. p. 650. 653 Convention entre S. M. le Roi de Prusse et S. M. l'Imp. de toutes les Russies sur les affaires de la Pologne. T. VI. p. 797 Acte d'accession de S. M. l'Empereur des Romains à la précédente convention, T. VI. p. 715 25 Juill. Déclarations uniformes des cours de Vienne, de Petersbourg et de Berlin rélatives au partage de la Pologne remises à la diète d'Emp. T. VI. p. 717 26 Janv. 1799 Traité d'amitié et de commerce entre le Roi 11 Juill. de Prusse et les Etats-Unis d'Amérique (en Angl. et Fr.) S. T. II. p. 226 1800 Actes entre la Prusse et la Suède rélatifs à Nov. l'affaire de Barcelone. S. T. II. p. 380 S. T. II. p. 382 Actes entre la Prusse et la Gr. Brétagne rélatifs 16 Déc. Convention maritime entre la Russie et la Prusse. (P) 4 S, T. II. p. 406 1801 Convention entre la Rép. Française et le Roi de Prusse au sujet des indemnisations pour la maison d'Orange. S. T.III. p. 219 Convention entre la Prusse et la Rép. Batave sur la cession de Sevenaer Huyssen et Malbourg. S. T. III, p. 225 Firman addressé par la Porte aux régences barbaresques en faveur du commerce et de la navigation des Prussiens. S. T.IV. p. 297 24 May. 14 Nov, 1803 Sept. 1806 Actes concernant la cession de la principauté Mars, de Neufchatel, du comté de Valengin, du Duché de Cleve et de la principauté d'Anspach par la Prusse à la France, S. T.IV. p. 237 17 Juill, Note remise par le ministre Ottoman au ministre de Prusse accordant aux Prussiens la libre navigation dans la mer noire. S. T. IV. p. 299 Convention militaires entre les troupes Françaises 'et Prussiennes, savoir capitulation d'Erfurt du 18 Oct. de Spandau du 25 Oct, de Stettin du 29 Oct., de la colonne de Hohenlohe du 29 Oct., de Ratkau du 7 Nov, de Magdebourg du 8 Nov, S. T. IV. p. 367-381 16 Nov, Suspension d'armes entre les armées Françaises et Prussiennes à Charlottenbourg, non ratifiée par la Prusse, S. T.IV. p. 382 Oct. Nov. 1807 S. T.IV. p. 413 5 Janv. Capitulation de Breslau du 5 Janv. 28 Janv, Articles du traité de paix (non ratifié) entre S. M. le Roi de la Gr. Bretagne Roi de Prusse signé à Memel, Capitulation de Schweidnitz, 7 Fevr. 20 May. Capitulation de Danzig. I Juin, Capitulation de Neiss. et S. M. le S. T.IV. p. 420 25 Juin, Armistice entre l'Emp, d. Français et le Roi 12 Juill, de Prusse à Tilsit. Capitulation de Glatz. S. T.IV. p. 435 S. T. IV. p. 444 9 Juill, Traité de paix entre S. M. l'Emp. d. Français et le Roi de Prusse à Tilsit, Convention entre le Prince de Neufchatel et le Feldmaréchal de Kalkreuth en conséquence du 28 Art. du traité de Tilsit. S. T. IV. p. 452 13 Oct. Convention entre l'Emp. des Français et le Roi de Prusse rélativement à la route militaire qui sera établie entre la Saxe et le Duché de Varsovie. S. T. IV. p. 474 Raguse. Raguse. 1776 Trattato di pace e di commercio tra la Francla 2 Avr. Reuss. T. 1. p. 576 1807 Traité entre S. M. l'Emp. d. Français et les 18 Avr. Princes de Reuss portant l'accession de ceux-ci à la confédération du Rhin. S. T. IV, p. 393 Russie. 1686 Traduction latine et française du traité de paix 6 May, 1733 Juill. 25 Août. 1736 15 May. Traité d'alliance entre l'Impératrice de Russie et l'Electeur de Saxe (en Allemand) S. T. III. p. 1 Convention explicative du traité précédent (en Allemand) S. T.III, p. 10 Actes signés à Vienne au nom de la Czarine et au nom du Roi de Pologne Auguste III. sur ce qui dans les Articles préliminaires concer› ne les affaires de Pologne. W. T.I. p. 27. 31. 23 Nov. Acte de la Czarine, du Roi de Pologne et du Roi Très Chrétien pour l'agnition du Roi de Pologne. W. T.I. p. 69.71.73. 1739 Traité de paix entre la Russie et la Porte conclu à Belgrade. W. T. I. p. 368, Convention entre S. M. l'Imp. de toutes les 18 Sept. 13 Oct. 16 Oct. 28 Déc. Russies et l'Empire Ottoman. W. T.I. p.388. Déclaration d'alliance entre S. M. Imp. de (P) 5 Traité |