1780 Memoire de la Cour de Russie présenté aux Nov. Cours des puissances belligérantes pour leur notifier l'accession du Danemarc et de la Suède au système de la neutralité armée,

1781 3 Janv.

T. IV. p. 372

Reponse de la France à la notification de la
Russie sur l'accession du Danemarc et de la
Suède.
T.IV. p. 373
Acte par lequel L. H. P. les Etats Généraux des
Prov. Unies des Pays-Bas accédent aux con-
ventions maritimes du 9 Juillet et Août.
178c. entre la Russie et les Rois de Dane-
marc et de Suède.

T. II. p. 117

Acte séparé joint au précédent acte d'accession.

T.IV. p. 378

Janv.? Déclaration des Prov. Unies des Pays-Bas portant que vu leur accession aux conventions du 9 Juill. et Août ils attendent une acceptation de la part de leurs majestes Impériale et royales.

T.IV. P. 379

12 Janv. Extrait des résolutions de L. H. P. les E. Gén. des P. U. concernant le secours à requerir de la part des puissances qui ont adopté le système de la neutralité armée (Holl.) T. IV. p. 382 16 Janv. Acte der Grenzberichtigung zwischen dem Neurussischen Gouvernement und der Polnischen Ukraine. T. II. p. 122 Mars. Rescript de S. M. l'Imp. de Russie au comte de Moussin Ponschkin au sujet de la guerre entre la Gr. Bretagne et les P. Unies. T. IV. p. 399 8 May. Convention pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutre entre S. M. l'Impératrice de toutes les Russies et S. M. le Roi de Prusse, avec 4 art. séparés. T. II. p. 130

10 Juill. Traité entre S. M. l'Empereur Rom. et l'Imp. de Russie rélativement à la neutralité armée (il est douteux si la date et le traité sont authentiques) en Italien. T. IV. p. 404

9 Oct. Acte d'accession de S. M. l'Empereur Romain aux principes et aux mesures proposées par la Russie pour le maintien du commerce et de la navigation neutre, et acte d'acceptation de la part de la Russie.

T. II. p. 171

Conven

1782 13 Juill.

Convention maritime pour le maintien de la
liberté du commerce et de la navigation
neutre entre S. M. l'Impératrice de toutes les

Russies et S. M. la Reine de Portugal. T. II. p. 208 19 Oct. Traité d'amitié et de commerce entre l'Empire

1783 to Fevr.

de Russie et la couronne de Danemarc. T. II. p. 284 Déclaration de la Cour de Russie sur le jeme ar

ticle du traité de commerce de 1781⁄2 entre la
Russie et le Danemarc. T. III. préface p. vII.
et T.VII. p. 211

Acte entre la Russie et le Roi des deux Siciles
par lequel celui-ci accede aux principes et
aux moyens rélatifs à la liberté du commerce
et de la navigation neutre.

T.I. p. 274

8 Avr. Manifest der Kaiserinn von Rufsland wegen Besetzung der Krim und des Kuban. T.IV. p. 444 Formular, nach welchem S. Durchl. der Czar von Kartalinien und Kachet sich zur Treue gegen

1. K. Maj. von Rufsland verpflichtet. TII. p:454 21 May. Handlungs- und Grenz- Convention zwischen I. K. M. aller Reufsen und S. D. dem Herzoge und den Ständen der Herzogthümer Curland und Semgallen.

T.IL. P 351

22 May. Declaration welche über vorstehende Convention von dem Herzoge und den Ständen der Herzogthümer Curland und Semgallen ausgestellet worden, und Gegen- Declaration I. K. Majestät aller Reussen.

T. II. p. 361

21 Juin. Traité de commerce entre l'Empire de tontes les Russies et la Porte Ottomane.

T. II. p. 373

24 Juill. Tractat zwischen dem Russischen Reiche und Georgien, en allemand, et la substance en français.

T. II. p. 442

1784 Traité de paix et d'amitié entre S. Maj. l'Impé8 Janv. ratrice de toutes les Russies et la Porte Ottomane.

T. II. p. 505

22 Fevr. Ukase de l'Impératice de Russie en faveur des commerçans étrangers qui s'établiront dans ses nouveaux états sur la mer noire. T.IV. p. 455 Hattischerif oder Befehl der Pforte zum Vortheil der Fürstenthümer der Wallachey und Moldau.

T.III. p. 28t

1785 Edit de l'Impératrice de Russie au sujet du
commerce et de la navigation des sujets
Autrichiens.

1 Nov.

T. II. p. 620 12 Nov. Kaiserlich Königliche Verordnung wegen des Handels und der Schiffahrt der russischen Unterthanen in den Kaiserlich Königlichen Erblanden.

T. II. p.632

1787 Traité de navigation et de commerce entre la
France et la Russie.

i Janv.

T. III. p.I

17 Janv.
T. III. p. 36
20 Déc. Traité de commerce entre l'Imp. de toutes les
Russies et la Reine de Portugal. T.III. p. ros
Réglement de S. M. Imp. de Russie pour les ar-
mateurs particuliers.
T. IV. p. 507
Déclaration de la Cour Imp. de Russie concer-
nant le commerce neutre sur la baltiqne.

Traité de commerce entre l'Imp. de Russie et
le Roi des deux Siciles.

31 Déc.

1789

6 May.

1790 14 Août.

T.IV. p. 528. et de même T. VI. p. 250 Traité de paix entre S. M. le Roi et la couronne de Suède d'une part et S. M. l'Imp. de toutes les Russies de l'autre au camp de Werele, T. III. p. 175 1791 Actés entre la Cour de Russie et les Cours May. Juill. d'Angleterre et de Prusse au sujet de la paix avec la Porte.

T. V. p. 53

19 Oct. Traité d'amitié et d'union entre S. M. le Roi et la couronne de Suède d'une part et S. M. l'Impératrice de toutes les Russies de l'autre. T.V. Traité définitif de paix entre S. M. l'Imp. de Russie et la Porte Ottomane à Jassy (en Allemand).

1792 9 Janv.

P. 38

T.V. p. 67 14 Juill. Traité d'alliance défensive entre S. M. l'Imp. de toutes les Russies et S. M. le Roi de Hongrie et de Bohème. T. VII. p. 497 1793 Edit de S. M. I. de toutes les Russies portant suspension du traité de commerce avec là France.

8 Fevr.

T. VII. p. 166 es Mars. Convention entre S. M. le Roi de la Gr. Brétagne et S. M. l'Impératrice de toutes les Russies rélativement au commerce; en Français et Anglais. Convention entre S. M. le Roi de la Gr. Br. et S. M. l'Imp. de toutes les Russies rélative à la guerre; en Français et Anglais. T.V. p. 114 Edit

Supplem. T. IV.

(Q)

T. V. p. 108

19 Avr. Edit de S. M. I. de toutes les Russies portant defense d'importation de marchandises Françaises. .T. VII. p. 122

12 Juill. Convention entre S. M. Britannique et S. M. le Roi des deux Siciles rélative à la guerre.

T. V. p. 158

S. M.

13 Juill. Traité de cession et de limites entre l'Imp. de toutes les Russies et S. M. le Roi et la République de Pologne. T. V. p. 162

Juill. Actes entre les Cours de Londres et de Peters. Août. bourg d'une part et celles de Copenhague et de Stockholm de l'autre au sujet de la neutralité et du commerce avec la France.

1795 3 Janv.

T.V. p. 238

T. V. p. 22

16 Oct. Traité d'alliance entre S. M. l'Imp. de Russie et la République de Pologne. Déclaration échangée entre les Plénipotentiares de l'Imp. de Russie et de la Cour de Vienne relative au partage de la Pologne. T. VI. p.600 18 Fevr. Traite d'alliance défensive entre S. M. Britannique et S. M. l'Impératrice de toutes les Russies (en Angl. et Français). Mars. Actes relatifs à la réunion du Duché de Courlande sous l'Empire de toutes les Russies. T. VI. p. 476 ajoutés T. VII. p. 508 24 Oct. Convention conclue entre S. M. le Roi de Prusse S. M. l'Imp. de Russie et S. M. l'Emp. Roi.

T. VI. p. 461

T. VI. p.70: 1796 Manifeste de l'Impératrice de Russie portant déclaration de guerre contre la Perse (en Allemand).

Mars.

1797 Janv.

T. VI. P. 586 Convention entre S. M. Imp. de toutes les Rus sies et l'ordre de Malthe. T. VII. p. 56 Les articles séparés de la mème date. T. VII. p. 428 22 Janv. Deux Ukases de S. M. Imp. de toutes les Russies concernant l'importation de marchandises Françaises et Hollandaises. T. VII. p. 119 26 Janv. Convention entre 8. M. le Roi de Prusse et

S. M. l'Imp. de toutes les Russies
affaires de la Pologne.

sur les

T. VI. p. 707

des Ro

Acte d'accession de S. M. l'Empereur
mains à la précédente convention. T. VI. p. 715

1 Fevr. Traité de commerce entre l'Emp. de Russie et
le Roi de la Grande - Bretagne.

T. VI. p. 722

Décla

1797

25 Juill.

Déclarations uniformies des Cours de Vienne
de Petersbourg et de Berlin rélatives au
partage de la Pologne remises à la diète.
d'Empire.
T. VI. p. 717

28 Nov. Articles additionels de la convention conclue
le 15 Janv. 1797. entre S. M. Imp. de Russie
et l'ordre de Malthe.
T. VII. p. 166

1798

26 Août.

10 Sept.

27 Oct.

Protestation du Grand-Prieuré de Russie contre la capitulation de Malthe et manifeste du Grand-Prieuré. T. VII. p. 434-436 Acte par lequel l'Emp. de Russie prend l'ordre de Malthe sous sa suprème direction. T.VII. p. 444 Proclamation par laquelle le Grand - Prieuré de Russie et autres chevaliers déclarent l'Emp. de Russie Grand - Maître de l'ordre. T. VII. p. 445 13 Nov. Acte d'acceptation de l'Emp. de Russie de la Grand-Maitrise de l'ordre de Malthe. T. VII. 29 Nov. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des deux Siciles et S. M. l'Empereur de toutes les Russies.. T. VII. p. 303

27 Déc.

29 Dec.

P. 447

Lettres patentes de l'Emp. de Russie portant
établissement d'une nouvelle fondation de
l'ordre de St. Jean de Jérusalem en faveur
de la noblesse Russe.
T. VII. p. 450

P. 314

23 Déc. Traité d'alliance defensive entre S. M. l'Empereur des Ottomans et S. M. l'Empereur de toutes les Russies. T. VII. Traité de commerce entre S. M. l'Empereur de toutes les Russies et le Portugal. T. VII. p. 256 Traité provisoire d'alliance entre S. M. le Roi de la Grande Bretagne et S. M. l'Empereur de toutes les Russies. T. VII. p. 318 Regeln nach welchen der Adel des Russischen Reichs in den Orden des heil. Johannes von Jerusalem aufgenommen werden soll. T.VII. p.457 Convention entre S. M. le Roi de la Gr. Brétagne et S. M. l'Empereur de toutes les Russies avec les articles separés.

1799

15 Fevr.

9

Juin.

T. VII. p. 323

29 Juin. Déclaration entre les plénipotentiaires de la Grande-Bretagne et de Russie rélative au traité du 29 Dec. 1798.

T. VII. p. 329

12 Juill. Convention entre l'Empereur de toutes les Russies comme Gr. Maitre de l'ordre de Malthe et l'Electeur Bavaro-Palatin. S. T. II. p.574

(Q) =

Régle