1754 Renouvellement de l'alliance entre la France 17 Janv. et la Suède K. T.I. p. 5.12. avec un article séparé. ibid. p. 519

1756

12 Juill.

1757

21 Mars.

Convention entre les Rois de Danemarc et de
Suède concernant le commerce sur la bal-
tique. W. T. III. p. 148.
Convention entre la Fr. l'Imp.

Reine et la
Suède sur l'exercice de la garantie de la paix
de Westph. K. T. II. p. 33.

22 Sept. Convention de subsides entre la France, l'Autriche et la Suède. K. T. II. p. 89.

1759 9 Mars.

1760

17 Mars.

Assurance donnée à la Suède par la France.
K. T. II. p. 94.

Convention entre la Russie et la Suède réla-
tive à la mer baltique.

S. T. III. p. 36

Acte d'accession du Danemarc à la convention
de 1759 entre la Fr. et la Suède.

S. T. III. p. 42

17 Sept. Accession du Roi de Suède au traité conclu entre S. M. Très - Chrétienne et l'Autriche. W. T. III. p. 268.

1762 22 May.

1765

2 Nov.

1766 5 Fevr.

1772 Nov.

1774

27 Déc.

Traité de paix entre S. M. le Roi de

2

Prusse et

T.I. p. 1:

S. M. le Roi et la Couronne de Suède à Hambourg. (W. T. III. p. 307.) Reglement renouvellé de S. M. Suédoise concernant les douanes à payer par les ministres étrangers du z Nov. 1765 *). T. VI. p. 54 Traité d'alliance et de commerce entre la Grande-Bretagne et la Suède. (W. T. III. p. 515.) Déclarations réciproques entre les Cours de Suède et de Danemarc touchant le maintien de la paix et de l'amitié; savoir déclaration de la Suède du 7 Novembre et. Contredéclaration du Danemarc du 9 Novembre T. III. p. 248

1772.

T.IV. p. 44

Decretum salvatorium, welches S. M. der Röm. Kaiser dem König von Schweden in Betreff des Austausches von Holstein ertheilet. T. I. p. 732 1775 Edit de S. M. Suédoise concernant l'établisse15 Août. ment d'un Port- franc à Marstrand; en Suédois et Français.

T. VI. p. 163

Prome

*) Cette ordonnance a été alléguée par erreur dans le recueil sous

l'année 1766.

1778 Promemoria des Kön. Schwedischen Gesandten 20 Juin. zu Verwahrung der Rechte des Königs in Betreff von Oldenburg u. Delmenhorst. T. I. p. 731 1779 Ordonnance de S. M. le Roi de Suède rélativeMars. ment au commerce et à la navigation neutre.

T. IV. p. 240 1780 Explication demandée par la Suéde à la Russie May ? sur le projet de la neutralité armée et éclaircissemens donnés par la Russie à cet T. IV. p. 354.355

égard.

21 Juill. Déclaration de S. M. Suédoise aux Cours de Londres, de Versailles et de Madrid au sujet du commerce et de la navigation neutre.

T.IV. p. 365 1 Août. Convention maritime pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutre entre la Russie et la Suède. T. II. p. 110 6 Articles séparés joints à la précédente con

vention.

T.IV. p. 364

4 Août. Reponse de la Cour de France à la déclaration
de la Suède du 21 Juill.

T.IV. p. 366.
Août. Reponse de la Cour de Londres à la déclaration
de Suède du 21 Juillet sur le commerce

neutre.

T.IV. p. 368
P.

9 Sept. Déclaration par la quelle S. M. Danoise accéde
à la convention du 1 Août conclue entre la
Russie et la Suède.

1781 3 Janv.

T. IV. p. 37

T. IV. p. 369

P. 117

9 Sept. Déclaration par laquelle S. M. Suédoise accéde à la convention du 9 Juillet conclue entre la Russie et le Danemark. Acte par lequel les E. Gen. accedènt aux conventions maritimes entre la Russie et les Rois de Suède et de Danemarc. T. II. 28 Fevr. Memoire présenté par l'envoyé des Prov. Unies à la Cour de Suède pour reclamer l'intervention des Puissances neutres alliées T.IV. P. 389 Mars. Memoire de la Cour de Suède pour celle de la Russie concernant l'effet de l'accession des Provinces - Unies au système de la neutralité T. IV. p. 394

1783

3 Avr.

armee.

Traité d'amitié et de commerce entre le Roi de
Suède et les Etats-Unis de l'Amérique avec
5 articles separés; en Anglais

en Français.

T. II. p. 328

T. VII. p. 52

K. Dän.

18 Sept.

1783 K. Dän. Verordnung wegen Herabsetzung der Abgabe des 6. Pfennings von dem Vermögen, welches aus den Dänischen Staaten nach den Schwedischen ausgeführet wird. T.IV. p. 452 conf. S. II. p. 168

1784

1 Juill.

1786 Mars.

Convention provisoire pour servir d'explication
à la convention préliminaire de commerce
et de navigation du 2 Avril 1741 entre les
Rois de France et de Suède.

T. II. p. 526

Acte concernant la reservation des droits du
Roi de Suède au sujet des comtes d'O1-
denbourg et de Delmenhorst.
T. IV. p. 472

1788 S. Königl. Schwedischen Majestät gnädiges Re-
glement wie es mit dem Aufbringen zur See
gehalten werden soll.

7 Juill.

9 Oct.

T. VI. p. 235

Armistice entre le Roi de Suède et le Pr. Char-
'les de Hesse commandant en chef des trou-
pes auxiliaires du Danemarc sous la média-
tion de la Grande - Bretagne.
T. III. p. 15t

16 Oct. Seconde convention d'amistice entre le Roi de Suède et le Prince Charles de Hesse. T. III. p. 153 Nov. Articles du troisième armistice entre le Roi de

1790 14 Août.

1791

19 Oct.

1792 s May.

1793

16 Avr.

Suède et le Prince Charles de Hesse. T.III. p. 155
Traité de paix entre S. M. le Roi et la couron-
ne de Suède d'une part et S. M. l'Imp. de
toutes les Russies de l'autre au camp de
Werele.
T.III. p. 175

Traité d'amitié et d'union entre S. M. le Roi et
la couronne de Suéde d'une part et S. M. l'Im-
pératrice de toutes les Russies de l'autre. T.V. p. 38
Traité de paix et de commerce entre le Roi et
la Couronne de Suéde et la Rép. d'Algèr
en Fr. et Suédois avec un supplément. T. VI. p. 297
Proclamation du directoire executif en France
sur la liberté du commerce, des navires
Danois et Suédois.

T. VII. p. 137 23 Avr. Ordonnance du Roi de Suède concernant la navigation en tems de guerre. T. V. p. 235-237 Actes entre les Cours de Londres et de Petersbourg d'une part et celles de Copenhague et de Stockholm de l'autre au sujet du commerce avec la France.

Juill.
Août.

T.V. p. 238

1794 Convention entre S. M. le Roi de Suède et
27 Mars.
S. M. le Roi de Danemarc pour la défense
commune de la liberté du commerce et de
la navigation des deux états.

T. V. p. 274
21 May. Ordonnance de S. M. Suédoise portant liberté
générale d'entrepôt pour les marchandises
étrangères d. 1. port de Gothenburg. T. VII. p. 504
1796 Convention entre le Roi de Suède et la Républi
13 Mars.

1799.

29 Oct.

1800 15 Août.

Sept.

Nov.

que de Gênes (en Suédois et Italien). T. VI. p. 592 Traité d'amitié et d'alliance entre S. M. le Roi et la couronne de Suède d'une part et S. M. l'Emp. de toutes les Russies de l'autre. T.VII. p.365 Déclaration de l'Emp. de Russie aux cours du Nord pour les inviter à une association maritime. S. T. II. p. 368 Actes entre l'Espagne et la Suède l'affaire de Barcelone. Actes entre la Prusse et la Suède l'affaire de Barcelone.

rélatifs à

S. T. II. p. 374 rélatifs à

S. T. II. p. 380

16 Déc. Convention maritime entre la Russie et la

Suède.

S. T. II. p. 389

23 Déc. Réglement de S. M. le Roi de Suède concernant
le commerce et la navigation de la Suède
en tems de guerre.
T. VII. p. 523
Proclamation de l'Angl. portant embargo contre
14 Janv. la Russie le Dan. et la Suède. S. T. II.
13 Mars. Traité d'amitié, de commerce et de navigation
entre la Suède et la Russie.

1801

P. 419

S. T.II. p. 307 zo Mars. Capitulation de l'isle de S. Barthelemy remise

et suiv.

aux Anglais.

S. T. II. p. 468

4 Mars. Notes échangées entre les cours de la Gr.
Bretagne et de Suéde au sujet de la con-
vention maritime.
S. T.II. p. 438
18 Avr. Sommation de l'Amiral Anglais au Commandant
de Cronstadt et reponse du Roi du 23 Avr.
S. T. II. p. 457

1802 30 Mars.

19 May. Ordonnance de la Suède portant rétablissement
du commerce avec l'Angleterre. S. T. II. p. 465
Acte d'accession du Roi de Suède à la conven-
tion maritime du 17 Juin 1801. entre la Gr.
Bretagne et la Russie.
S. T. III. p. 196
2 Oct. Traité de paix conclu entre S. M. Suédoise et
le pacha de Tripoli sous la médiation de la
France.

S. T. III. p. 216

Supplem, T.IV.

(R)

Traité

26 Juin.

25 Juill.

31 Juin,

1803 Traité entre le Roi de Suède et le Duc. de Meclenbourg sur la ville et seigneurie de Wismar (Fr. et All.) S. T. III. p. 488 Convention entre la Gr.Bretagne et la Suède pour expliquer l'art. XI. du traité de 1651. S. T.III. P.525 1804 Réglement renouvellé de S. M. Suédoise sur le commerce de ses sujets en tems de guerre. S. 1. III. p. 547 3 Déc. Convention préalable et secrête entre S. M. Britannique et le Roi de Suède signée à Londres. S. T. IV. p. 158 Convention entre S. M. Britannique et S. M. le Roi de Suède à Helsingbourg. S. T.IV. p.177 Traité entre Leurs Majestés Britannique et Suédoise à Beckaskoy. S. T. IV. p. 183 Déclaration du Minisrre Suédois à la diète portant que le Roi s'abstiendra des déliberations. S. T.IV. p. 291

1805 3 Août. 3 Oct.

1806 13 Janv.

Juin.

et Juill.

1807

18 Avr.

1731 29 Avr.

1752 2 Août.

Actes rélatifs au changement dans la constitu-
tion des Etats de la couronne de Suède en
Allemagne.
Armistice entre les troupes
Suédoises à Schlatkow.
Capitulation de l'isle de Rugen.

Suisse.

S. T.IV. p. 292

Françaises et
S. T. IV. p. 465

S. T. IV. p.467

Convention entre la France et l'abbé de St.
Gal portant renouvellement du traité de
1663. K. T.I. p. 303.

1740 Renouvellement d'alliance entre la Francé et
la Rép. des Grisons; extrait. S. T.I. p. 160
Trattato per il regolamento de' confini fra S. M.
l'Imperatrice regina etc. duchessa di.
Milano etc. ei dodeci cantoni Elvetici di
qua de monti accordato nel congresso di
Varese; con un articolo separato, (All.)
W. T. III. p. 35.
Tractat zwischen Sr. K. K. apostolischen Maje-
stät als Herzogin von Mayland und löblichen
gemeinen drey Bündten. (W. T. III. p. 420.)
T. VI. p.5
1765 Capitulation générale pour les troupes que les
Cantons catholiques et l'abbé de St. Gal ont
au service de France. K. T. II. P. 180.
Jugement

1763 8 Fevr.

3 Nov.