1754 Renouvellement de l'alliance entre la France 17 Janv. et la Suède K. T.I. p. 5.12. avec un article séparé. ibid. p. 519 1756 12 Juill. 1757 21 Mars. Convention entre les Rois de Danemarc et de Reine et la 22 Sept. Convention de subsides entre la France, l'Autriche et la Suède. K. T. II. p. 89. 1759 9 Mars. 1760 17 Mars. Assurance donnée à la Suède par la France. Convention entre la Russie et la Suède réla- S. T. III. p. 36 Acte d'accession du Danemarc à la convention S. T. III. p. 42 17 Sept. Accession du Roi de Suède au traité conclu entre S. M. Très - Chrétienne et l'Autriche. W. T. III. p. 268. 1762 22 May. 1765 2 Nov. 1766 5 Fevr. 1772 Nov. 1774 27 Déc. Traité de paix entre S. M. le Roi de 2 Prusse et T.I. p. 1: S. M. le Roi et la Couronne de Suède à Hambourg. (W. T. III. p. 307.) Reglement renouvellé de S. M. Suédoise concernant les douanes à payer par les ministres étrangers du z Nov. 1765 *). T. VI. p. 54 Traité d'alliance et de commerce entre la Grande-Bretagne et la Suède. (W. T. III. p. 515.) Déclarations réciproques entre les Cours de Suède et de Danemarc touchant le maintien de la paix et de l'amitié; savoir déclaration de la Suède du 7 Novembre et. Contredéclaration du Danemarc du 9 Novembre T. III. p. 248 1772. T.IV. p. 44 Decretum salvatorium, welches S. M. der Röm. Kaiser dem König von Schweden in Betreff des Austausches von Holstein ertheilet. T. I. p. 732 1775 Edit de S. M. Suédoise concernant l'établisse15 Août. ment d'un Port- franc à Marstrand; en Suédois et Français. T. VI. p. 163 Prome *) Cette ordonnance a été alléguée par erreur dans le recueil sous l'année 1766. 1778 Promemoria des Kön. Schwedischen Gesandten 20 Juin. zu Verwahrung der Rechte des Königs in Betreff von Oldenburg u. Delmenhorst. T. I. p. 731 1779 Ordonnance de S. M. le Roi de Suède rélativeMars. ment au commerce et à la navigation neutre. T. IV. p. 240 1780 Explication demandée par la Suéde à la Russie May ? sur le projet de la neutralité armée et éclaircissemens donnés par la Russie à cet T. IV. p. 354.355 égard. 21 Juill. Déclaration de S. M. Suédoise aux Cours de Londres, de Versailles et de Madrid au sujet du commerce et de la navigation neutre. T.IV. p. 365 1 Août. Convention maritime pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutre entre la Russie et la Suède. T. II. p. 110 6 Articles séparés joints à la précédente con vention. T.IV. p. 364 4 Août. Reponse de la Cour de France à la déclaration T.IV. p. 366. neutre. T.IV. p. 368 9 Sept. Déclaration par la quelle S. M. Danoise accéde 1781 3 Janv. T. IV. p. 37 T. IV. p. 369 P. 117 9 Sept. Déclaration par laquelle S. M. Suédoise accéde à la convention du 9 Juillet conclue entre la Russie et le Danemark. Acte par lequel les E. Gen. accedènt aux conventions maritimes entre la Russie et les Rois de Suède et de Danemarc. T. II. 28 Fevr. Memoire présenté par l'envoyé des Prov. Unies à la Cour de Suède pour reclamer l'intervention des Puissances neutres alliées T.IV. P. 389 Mars. Memoire de la Cour de Suède pour celle de la Russie concernant l'effet de l'accession des Provinces - Unies au système de la neutralité T. IV. p. 394 1783 3 Avr. armee. Traité d'amitié et de commerce entre le Roi de en Français. T. II. p. 328 T. VII. p. 52 K. Dän. 18 Sept. 1783 K. Dän. Verordnung wegen Herabsetzung der Abgabe des 6. Pfennings von dem Vermögen, welches aus den Dänischen Staaten nach den Schwedischen ausgeführet wird. T.IV. p. 452 conf. S. II. p. 168 1784 1 Juill. 1786 Mars. Convention provisoire pour servir d'explication T. II. p. 526 Acte concernant la reservation des droits du 1788 S. Königl. Schwedischen Majestät gnädiges Re- 7 Juill. 9 Oct. T. VI. p. 235 Armistice entre le Roi de Suède et le Pr. Char- 16 Oct. Seconde convention d'amistice entre le Roi de Suède et le Prince Charles de Hesse. T. III. p. 153 Nov. Articles du troisième armistice entre le Roi de 1790 14 Août. 1791 19 Oct. 1792 s May. 1793 16 Avr. Suède et le Prince Charles de Hesse. T.III. p. 155 Traité d'amitié et d'union entre S. M. le Roi et T. VII. p. 137 23 Avr. Ordonnance du Roi de Suède concernant la navigation en tems de guerre. T. V. p. 235-237 Actes entre les Cours de Londres et de Petersbourg d'une part et celles de Copenhague et de Stockholm de l'autre au sujet du commerce avec la France. Juill. T.V. p. 238 1794 Convention entre S. M. le Roi de Suède et T. V. p. 274 1799. 29 Oct. 1800 15 Août. Sept. Nov. que de Gênes (en Suédois et Italien). T. VI. p. 592 Traité d'amitié et d'alliance entre S. M. le Roi et la couronne de Suède d'une part et S. M. l'Emp. de toutes les Russies de l'autre. T.VII. p.365 Déclaration de l'Emp. de Russie aux cours du Nord pour les inviter à une association maritime. S. T. II. p. 368 Actes entre l'Espagne et la Suède l'affaire de Barcelone. Actes entre la Prusse et la Suède l'affaire de Barcelone. rélatifs à S. T. II. p. 374 rélatifs à S. T. II. p. 380 16 Déc. Convention maritime entre la Russie et la Suède. S. T. II. p. 389 23 Déc. Réglement de S. M. le Roi de Suède concernant 1801 P. 419 S. T.II. p. 307 zo Mars. Capitulation de l'isle de S. Barthelemy remise et suiv. aux Anglais. S. T. II. p. 468 4 Mars. Notes échangées entre les cours de la Gr. 1802 30 Mars. 19 May. Ordonnance de la Suède portant rétablissement S. T. III. p. 216 Supplem, T.IV. (R) Traité 26 Juin. 25 Juill. 31 Juin, 1803 Traité entre le Roi de Suède et le Duc. de Meclenbourg sur la ville et seigneurie de Wismar (Fr. et All.) S. T. III. p. 488 Convention entre la Gr.Bretagne et la Suède pour expliquer l'art. XI. du traité de 1651. S. T.III. P.525 1804 Réglement renouvellé de S. M. Suédoise sur le commerce de ses sujets en tems de guerre. S. 1. III. p. 547 3 Déc. Convention préalable et secrête entre S. M. Britannique et le Roi de Suède signée à Londres. S. T. IV. p. 158 Convention entre S. M. Britannique et S. M. le Roi de Suède à Helsingbourg. S. T.IV. p.177 Traité entre Leurs Majestés Britannique et Suédoise à Beckaskoy. S. T. IV. p. 183 Déclaration du Minisrre Suédois à la diète portant que le Roi s'abstiendra des déliberations. S. T.IV. p. 291 1805 3 Août. 3 Oct. 1806 13 Janv. Juin. et Juill. 1807 18 Avr. 1731 29 Avr. 1752 2 Août. Actes rélatifs au changement dans la constitu- Suisse. S. T.IV. p. 292 Françaises et S. T. IV. p.467 Convention entre la France et l'abbé de St. 1740 Renouvellement d'alliance entre la Francé et 1763 8 Fevr. 3 Nov. |