II. Table des traités et autres actes contenus dans lės sept volumes du recueil, les quatre volumes de supplémens et dans les recueils de Messieurs WENK et KOCH d'après l'ordre Alphabetique des Puissances qu'ils concernent. 1766 26 Nov. 1690 1692 1703 Lettres Aix la Chapelle. Lettres patentes du Roi de France pour la Alger. T.I. p. 152 Ratifications du traité de paix de roo ans entre 8 Nov. 29 Oct. 1729 16 Avr. Traité de paix entre la Suède et la régence S. T. I. p. 189 1730 Lettre du Dey d'Alger aux Provinces - Unies des Pays-Bas sur la paix. 1731 28 Août. S. T.I. p. 202 Traité conclu entre les Provinces- Unies, des 1746 Traité de paix et de commerce 10 Août. 8 Oct. S. T.I. p. 204 entre le Roi d'Alger (en 1748 Traité de paix et de commerce entre l'Empereur Romain Grand-Duc de Toscane et le Dey d'Algèr. S. T. I. p. 308 Traité la régence d'Algèṛ. 1751 Traité de paix entre la ville de Hambourg et 22 Fevr. S. T. II. p. I 3 Juin. Article additionel aux traités entre le Roi de la Grande-Bretagne et le Dey d'Algèr. Wenk T. II. p. 592. 1757 23 Nov. Traité entre les E. Gép. des Prov. Unies des 1760 Ampliation au traité de paix entre les Prov. U. 26 May. des Pays-Bas et la régence d'Alger (en Holl.) S. T. II. p. 101 1762 Articles de paix et de commerce entre le Roi 14 May. de la Gr. Bretagne et le Dey d'Algèr, en Anglais et en Français. (W. T. III. p. 292.) 16 Janv. 1772 16 May. 1786 14 Juin. T.IV. p. 24 S. T. III. p. 68 T. VI. p. 128 1764 Traité d'amitié entre le Roi de France et le Dey d'Alger. (K. T. II. p. 169.) T.IV. P-40. et en entier Traité de paix et de commerce entre le Roi de Dan. et le Dey d'Algèr. Traité de paix et d'amitié entre le Roi d'Espagne et le Dey et la régence d'Algèr. T. II. p. 665 Traité de paix et de commerce entre le Roi et la Couronne de Suède et la Rép. d'Algèr en Fr. et Suédois avec un supplément. T. VI. p. 297 1793 Renouvellement des traités entre la République May. Française et la régence d'Algér. T. VI. p. 316 1795 Traité de paix et d'amitié entre les Etats-Unis 5 Sept. d'Amérique et le Dey d'Alger (en Anglais.) 1792 5 May. T. VI. p. 553 1799 Décret du Directoire exécutif contre les régen15 Fevr. ces d'Alger, Tunis et Tripolis. 1800 20 Juill. Armistice entre la France et Alger. 30 Sept. Traité définitif de paix entre la Alger, extrait. 1801 17 Déc. 1802 Juill. T. VII. p. 443 Traité de paix entre la Rép. Française et la régence d'Algèr. S. T. II. p. 558. Lettre du Pr. consul de France au Dey d'Algèr et, reponse. S. T. III. p. 213 Allemagne 1775 20 May, 1776 10 Avr. 4 Juill. Allemagne voyés Empire. Articles of confederation and perpetual union T. VI. p. 178 T. I. p. 580 4Oct. Articles de confédération et d'union perpétuelle entre les 13 Etats-Unis de l'Améque septentrionale en Français et Anglais. 1777 10 May. T.I. p. 586 An act to prohibit all trade and intercourse bet ween Great Britain and the Colonies of Newhampshire etc. during the present rebellion. T. IV. p. 296 Traité définitif entre les Etats de la Caroline méridionale et de la Géorgie d'une part et les Indiens Chirocquois de l'autre. T. VI. p. 184 16 Oct. Articles de convention entre le Lieutenant-Général Bourgoyne et le Général - Major Gates à Saratoga. T. I. p. 649 21 Nov. Lettre des commissaires du Congrès en Amérique à tous les Capitaines de vaisseaux de guerre et armateurs des Etats-Unis concernant leur conduite envers les puissances T. IV. p. 196 neutres. An act for enabling the commissioners etc. to T. IV. p. 301 1778 Proclamation du congrès des Etats-Unis de l'Amérique concernant la navigation neutre. T. IV. p. 197 9 May. 6 Fevr. Traité d'amitié et de commerce entre le Roi de France et les Etats-Unis de l'Amérique. T. I. p. 685 Deux articles d'abord insérés dans ce traité mais T. I. p. 701 Régle 1778 27 Sept. 1781 19 Oct. Réglement du Roi de France concernant les pri- Washington et le Comte Cornwallis. T. 11. p. 177 1782 Acte du Parlement Britannique pour autoriser Janv. S. M. à conclure un traité de paix où de trêve avec les Colonies de l'Amérique, en Français et Anglais. T.IV. p. 441 1 16 Juill. Contrat entre S. M. le Roi de France et les 13 Etats-Unis de l'Amérique septentrionale au sujet des sommes avancées par la France. T. II. p. 212 8 Oct. Traité d'amitié et de commerce entre L. H. P. les Etats Généraux des Prov. Unies des PaysBas et les Etats Unis de l'Amérique, en Français et en Hollandais. T. II. p. 242 Convention entre L. H. P. les Etats- Généraux des Prov. Unies des Pays Bas et les EtatsUnis de l'Amérique concernant les reprises, en Hollandais et en Anglais. T. II. p. 278 T. II. p. 308 30 Nov. Articles provisionels de la paix à conclure, con- 1783 3 Avr. en Français. 3 Sept. Definitive treaty of peace and T. ll. p. 328 T. VII. p. 52 friendship T. II. p. 497 between his Britannik Majesty and the *United States of America. Résolution des Etats Unis de l'Amérique fixant le cérémonial à la réception des ministres étrangers. T.IV. P. 453 Traité définitif de limites entre la France et l'Espagne. K. T. II. p. 477. 4 Traité d'amitié et de commerce entre S. M. le Supplem. T. IV. (G) T.III. p. 54 1787 Articles fondamentaux pour la nouvelle Colonie 13 Juill. fondée sur le territoire au Nord-Ouest de T. III. p. 68 17 Sept. Plan of new constitution of the United States of America, agreed upon at a Convention held at New-York. T. III. p. 76 1788 Convention entre le Roi de France et les EtatsUnis d'Amérique pour fixer les droits des T. VII. p. 109 14 Nov. 1793 22 Avr. 1794 26 Mars. Consuls. T.V. p. 234 Proclamation de la part du Président des Etats- T. V. p. 281 26 Juin. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Chiroquois (en Angl.) T. VI. p.326 II Nov. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Indiens des six nations (en Angl.) T. VI. p. 325 19 Nov. Traité d'amitié de commerce et de navigation entre la Gr. Bretagne et les Etats-Unis d'Amérique; en Angl. et Français. T. VI. p. 336 2 Déc. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Indes Oneida (en Angl.) T. VI. p.333 1795 Ratification conditionelle de la part des Etats24 Juin. Unis d'Amérique de leur traité du 19 Nov. 1794 avec la Grande-Bretagne (en Angl. et Français). T. VI. p. 384 5 Sept. Traité de paix et d'amitié entre les Etats Unis d'Amérique et le Dey d'Algèr (en Anglais). T. VI. p. 553 1796 29 Fevr. 27 Oct. Traité d'amitié de limites et de navigation entre le Roi d'Espagne et les Etats-Unis d'Amérique (en Angl. et Français). T. VI. p. 561 Article addionel entre la Gr. Bretagne et les Etats-Unis d'Amérique (en Anglais et Français). T. VI. p. 390 4 May. Article explicatoire du traité de commerce du 19 Nov. 1794. entre la Gr. Brétagne et les Etats Unis d'Amérique (en Anglais et Français). T. VI. p. 600 Traité |