II.

Table des traités et autres actes contenus dans lės sept volumes du recueil, les quatre volumes de supplémens et dans les recueils de Messieurs WENK et KOCH d'après l'ordre Alphabetique des Puissances qu'ils concernent.

1766 26 Nov.

1690 1692 1703

Lettres

Aix la Chapelle.

Lettres patentes du Roi de France pour la
ville d'Aix la Chapelle concernant le droit
d'Aubaine.

Alger.

T.I. p. 152

Ratifications du traité de paix de roo ans entre
la France et la régence d'Algèr. K. T. I. p. 255
Traité de paix entre la Gr. Bretagne et le Dey
d'Alger (en Angl. et Fr.)
S. T.I. p. 36

8 Nov.
1716 Traité de paix et de commerce entre la Gr.
Bretagne et le Dey et la régence d'Algèr.
(en Angl. et Fr.)
S. T.I. p. 148

29 Oct.

1729

16 Avr.

Traité de paix entre la Suède et la régence
d'Alger (renvoi au traité de 1792.)

S. T. I. p. 189

1730 Lettre du Dey d'Alger aux Provinces - Unies des Pays-Bas sur la paix.

1731

28 Août.

S. T.I. p. 202

Traité conclu entre les Provinces- Unies, des
Pays-Bas et le Dey d'Algèr.

1746 Traité de paix et de commerce
de Danemarc et la régence
Dan.) W. T. III. p. 19.

10 Août.

8 Oct.

S. T.I. p. 204

entre le Roi

d'Alger (en

1748 Traité de paix et de commerce entre l'Empereur Romain Grand-Duc de Toscane et le Dey d'Algèr. S. T. I. p. 308

Traité

la régence d'Algèṛ.

1751 Traité de paix entre la ville de Hambourg et 22 Fevr. S. T. II. p. I 3 Juin. Article additionel aux traités entre le Roi de la Grande-Bretagne et le Dey d'Algèr. Wenk T. II. p. 592.

1757

23 Nov.

Traité entre les E. Gép. des Prov. Unies des
Pays-Bas et la régence d'Alger (en Holl.)
W. T. III. p. 161.

1760 Ampliation au traité de paix entre les Prov. U. 26 May. des Pays-Bas et la régence d'Alger (en Holl.) S. T. II. p. 101 1762 Articles de paix et de commerce entre le Roi 14 May. de la Gr. Bretagne et le Dey d'Algèr, en Anglais et en Français. (W. T. III. p. 292.)

16 Janv.

1772 16 May.

1786 14 Juin.

T.IV. p. 24

S. T. III. p. 68

T. VI. p. 128

1764 Traité d'amitié entre le Roi de France et le Dey d'Alger. (K. T. II. p. 169.) T.IV. P-40. et en entier Traité de paix et de commerce entre le Roi de Dan. et le Dey d'Algèr. Traité de paix et d'amitié entre le Roi d'Espagne et le Dey et la régence d'Algèr. T. II. p. 665 Traité de paix et de commerce entre le Roi et la Couronne de Suède et la Rép. d'Algèr en Fr. et Suédois avec un supplément. T. VI. p. 297 1793 Renouvellement des traités entre la République May. Française et la régence d'Algér. T. VI. p. 316 1795 Traité de paix et d'amitié entre les Etats-Unis 5 Sept. d'Amérique et le Dey d'Alger (en Anglais.)

1792 5 May.

T. VI. p. 553

1799 Décret du Directoire exécutif contre les régen15 Fevr. ces d'Alger, Tunis et Tripolis.

1800

20 Juill. Armistice entre la France et Alger. 30 Sept. Traité définitif de paix entre la Alger, extrait.

1801

17 Déc.

1802 Juill.

T. VII. p. 443

Traité de paix entre la Rép. Française et la

régence d'Algèr.

S. T. II. p. 558.

Lettre du Pr. consul de France au Dey d'Algèr

et, reponse.

S. T. III. p. 213

Allemagne

1775 20 May,

1776

10 Avr.

4 Juill.

Allemagne voyés Empire.
Amérique (Etats Unis.)

Articles of confederation and perpetual union
entered into by the Delegates of the se-
veral Colonies of New Hampshire, Massachu-
sett's etc. in General Congrefs at Philadel-
phia.
T. I. p. 528
Instruction du Congrès des Etats-Unis de l'Amé-
rique à ses armateurs.
Déclaration of independance by the representa-
tives of the united States of America in con-
grefs assembled.

T. VI. p. 178

T. I. p. 580

4Oct. Articles de confédération et d'union perpétuelle entre les 13 Etats-Unis de l'Améque septentrionale en Français et Anglais.

1777 10 May.

T.I. p. 586 An act to prohibit all trade and intercourse bet ween Great Britain and the Colonies of Newhampshire etc. during the present rebellion. T. IV. p. 296 Traité définitif entre les Etats de la Caroline méridionale et de la Géorgie d'une part et les Indiens Chirocquois de l'autre. T. VI. p. 184

16 Oct. Articles de convention entre le Lieutenant-Général Bourgoyne et le Général - Major Gates à Saratoga. T. I. p. 649 21 Nov. Lettre des commissaires du Congrès en Amérique à tous les Capitaines de vaisseaux de guerre et armateurs des Etats-Unis concernant leur conduite envers les puissances T. IV. p. 196

neutres.

An act for enabling the commissioners etc. to
grant commissions for privateers.

T. IV. p. 301

1778 Proclamation du congrès des Etats-Unis de l'Amérique concernant la navigation neutre. T. IV. p. 197

9 May.

6 Fevr. Traité d'amitié et de commerce entre le Roi de France et les Etats-Unis de l'Amérique.

T. I. p. 685

Deux articles d'abord insérés dans ce traité mais
supprimés par acte du Sept. 1778. T. VII. p. st
Traité d'alliance éventuelle et défensive entre
le Roi de France et les Etats-Unis de
l'Amérique.

T. I. p. 701

Régle

1778 27 Sept.

1781 19 Oct.

Réglement du Roi de France concernant les pri-
ses que les corsaires français conduiront dans
les Ports des Etats-Unis et vice versa. T. IV. p. 313
Articles de la Capitulation entre le Général

Washington et le Comte Cornwallis. T. 11. p. 177 1782 Acte du Parlement Britannique pour autoriser Janv. S. M. à conclure un traité de paix où de trêve avec les Colonies de l'Amérique, en Français et Anglais. T.IV. p. 441

1

16 Juill. Contrat entre S. M. le Roi de France et les 13 Etats-Unis de l'Amérique septentrionale au sujet des sommes avancées par la France.

T. II. p. 212

8 Oct. Traité d'amitié et de commerce entre L. H. P. les Etats Généraux des Prov. Unies des PaysBas et les Etats Unis de l'Amérique, en Français et en Hollandais. T. II. p. 242 Convention entre L. H. P. les Etats- Généraux des Prov. Unies des Pays Bas et les EtatsUnis de l'Amérique concernant les reprises, en Hollandais et en Anglais.

T. II. p. 278

T. II. p. 308

30 Nov. Articles provisionels de la paix à conclure, con-
venus entre le commissaire de S.M. Britanni-
que et les commissaires des Etats-Unis de
l'Amérique.
Traité d'amitié et de commerce entre le Roi de
Suède et les Etats-Unis de l'Amérique avec.
5 articles séparés; en Anglais

1783

3 Avr.

en Français.

3 Sept. Definitive treaty of peace and

T. ll. p. 328

T. VII. p. 52

friendship

T. II. p. 497

between his Britannik Majesty and the *United States of America. Résolution des Etats Unis de l'Amérique fixant le cérémonial à la réception des ministres étrangers. T.IV. P. 453 Traité définitif de limites entre la France et l'Espagne. K. T. II. p. 477.

4

Traité d'amitié et de commerce entre S. M. le
Roi de Prusse et les Etats-Unis de l'Amé-
rique.
T. II. - p. 568-
Traité d'amitié de commerce et de navigation
entre les Etats-Unis de l'Amérique et l'Em-
pereur de Maroc avec un article additionel.

Supplem. T. IV.

(G)

T.III. p. 54
Articles

1787 Articles fondamentaux pour la nouvelle Colonie 13 Juill.

fondée sur le territoire au Nord-Ouest de
l'Ohio scus les auspices du Congrès des
Etats-Unis de l'Amérique."

T. III. p. 68

17 Sept. Plan of new constitution of the United States of America, agreed upon at a Convention held at New-York.

T. III. p. 76

1788 Convention entre le Roi de France et les EtatsUnis d'Amérique pour fixer les droits des T. VII. p. 109

14 Nov.

1793

22 Avr.

1794

26 Mars.

Consuls.

T.V. p. 234

Proclamation de la part du Président des Etats-
Unis de l'Amérique touchant la neutralité
des dits états.
Déclaration de S. M. Britannique concernant la
Jibre importation de marchandises des Etats-
Unis d'Amérique en Angleterre; en Anglais.

T. V. p. 281

26 Juin. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Chiroquois (en Angl.)

T. VI. p.326

II Nov. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Indiens des six nations (en Angl.) T. VI. p. 325 19 Nov. Traité d'amitié de commerce et de navigation entre la Gr. Bretagne et les Etats-Unis d'Amérique; en Angl. et Français. T. VI. p. 336 2 Déc. Traité entre les Etats-Unis d'Amérique et les Indes Oneida (en Angl.)

T. VI. p.333

1795 Ratification conditionelle de la part des Etats24 Juin. Unis d'Amérique de leur traité du 19 Nov. 1794 avec la Grande-Bretagne (en Angl. et Français).

T. VI. p. 384

5 Sept. Traité de paix et d'amitié entre les Etats Unis d'Amérique et le Dey d'Algèr (en Anglais). T. VI. p. 553

1796 29 Fevr.

27 Oct. Traité d'amitié de limites et de navigation entre le Roi d'Espagne et les Etats-Unis d'Amérique (en Angl. et Français). T. VI. p. 561 Article addionel entre la Gr. Bretagne et les Etats-Unis d'Amérique (en Anglais et Français). T. VI. p. 390 4 May. Article explicatoire du traité de commerce du 19 Nov. 1794. entre la Gr. Brétagne et les Etats Unis d'Amérique (en Anglais et Français).

T. VI. p. 600

Traité