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T. II, p. 1

1776 Declaration wegen Ausdehnung der Aufhebung 9 Août. des Abzugs - Rechts zwischien den sämmia ,

Jichen Königl. Dänischen und Churfürstlich...
Sächsischen Landen,

T.IV. p. 178 1779 13 May. Paix de Teschen,

1985 Association zwischen den Churfürsten von 23 Juill. Sachsen, von Brandenburg u. Braunschweig Lüneburg (Fürsienbund).

T. II. p. 553 1793 Convention entre S. M. Prussienne et S, A. E. 7 Janv. de Saxe sur le Contingent de Saxe, T. VI. p. 312

1800 Convention entre l'Emp. de Russie et l'Electeur 20 Août. de Saxe concernant la succession des sujets.

S, T. II. p. 282 1806 Traité de paix entre S. M, l'Empereur des 11 Déc. Français R. d’ltalie et S. A. S, l'Electeur de Saxe signe à Posen.

S. T. IV. p. 384 15 Déc. Traité entre S. M. l'Emp. d. Françaiş et les

Ducs de Saxe Weimar, Saxe Gotha, Saxe-
Meinungen, Saxe Hildebourghausen et Saxe
Cobourg portant l'admission de ces Princes
à la confederation du Rhin; signé à Posen,

S, T. IV. p. 387 1807 Traité entre l'Archiduc de Wurzbourg et le 15 Juil). Duc de Saxe Cobourg Hildbourghausen au sujet de quelques possesions Ganerbinales.

S. T. IV, p. 407 13 Oct, Convention entre l'Emp. des Français et le Roi

de Prusse relativement à la route militaire
entre la Saxe et le Duché de Varsovie, S. T. IV. p.474

Schwarzbourg.
1807 Traité entre S. M. l'Emp. d. Français et les Pr.
18 Avr. de Schwarzbourg concernant l'accession de

ceux-ci à la conféd. du Rhin, S, T. IV, p: 483

Sept. Isles. 1807 Déclaration de neutralité de la Rép, des Sept. Juin, Isles.

S. T. II, p. 537 Deux - Siciles. 1713 Déclaration et engagement concernant les 8 Mars, droits et privilèges des marchands Britan.

niques dans le Royaume de Sicile, faite à Utrecht (en Angl. et Fr.) S. T.I. p. 102 (Qs

Ratih13 Avr.

3720 Ratification du Roi d'Espagne de l'acte d'ad

mission et d'accession du Roi de Sardaigne
à l'acceptation de la quadruple alliance par
l’Espagne (en Latin).

S. T. I. p. 436 1736 Déclaration de la part l'Empereur et de la 30 Janv. France sur la paix avec le Roi de deux

Siciles. W. T.I. p. 14. 15. 1 May. Déclaration signée à Naples le 1 May de la part

du Roi des deux Siciles sur la paix avec

l'Empereur. W. T. I. p. 25. 4 Août. Déclaration de l'Empereur sur quelques détails

concernant la paix entre S. M. Imp. d'une part et les Rois d'Esp. et des 2 Siciles de

l'autre. W. T. I. p. 49. 11 Déc. Diploma caesareum pro cessione regnorum

utriusque Siciliae sicut et portuum litora. lium Hetruriae regi utriusque Siciliae

W. T. I. p. 74. - Diploma regis utriusque Siciliae pro cessione

ducatuum Parmae et Placentiae caesari, et successionis eventualis magni Ducatus He

truriae domui Lotharingicae W. T. I. p. 80. 1739 Actes d'accession du Roi des deux Siciles 21 Avr. à la paix définitive de Vienne. W. T.I.

p. 165, 17,4. 179. 1740 Traité de paix, de commerce et de navigation y Avr. conclu à Constantinople entre le Roi des

deux Siciles et la Porte Ottomane.

W. T. I. p. 519. 1742 Traité de commerce entre S. M. le Roi et la 30 Juin. Couronne de Suède et S. M. le Roi des

Deux-Siciles conclu à Paris. W, T. II. p.100, 1745 Traité d'alliance et de subsides entre la Fr.1 May, l'Espagne Naples et la République de Génes

signé à Aranjuez avec les articles séparés et

secrets. K. T. I. p. 405. 415.426, 430.' 1748 Traité de commerce et de navigation entre les 6 Avr. Rois de Danemarc et des Deux-Siciles signé

à Madrit. W. T. II. p. 275. 1752 Accession du Roi des Deux - Siciles au traité 14 Juin de même date entre l'Espagne l'Autr, et la Sardaigne. W. T. II. p.707.

Traité

1753 Traité de commerce entre le Roi des Deux. . 27 Août. Siciles et les E. G. des Prov. Unies des

Pays · Bas. W. T. II. p. 753.
1759 Traité entre l'Imp. Reine de Hongrie et de

Bohème et Charles III. Roi des Deux-Sici-
les, au sujet de Parme etc. W. T.III.

p. 206,
6 Oct: Acte du Roi Charles III. en faveur de son

troisième fils. (en Ital.) W, T. III. p. 212. 1778 Edit du Roi des Deux - Siciles concernant le 16 Sept. commerce et la navigation en tems de guerre (en Fr. et Ital.)

- T. IV. p. 226 1783 Acte entre la Russie et le Roi des Deux-Siciles 10 Fevr. par lequel celui-ci accede aux principes et

aux moyens relatifs à la liberté du commerce
et de la navigation neutre.

T.III, p. 274 1987 Traité de commerce entre l'Imp. de Russie et . 17 Janv. le Roi des Deux. Siciles.

T. III. p. 36 1793 Convention entre S. M. Britannique et S.M. le 12 Jnill. Roi des Deux-Siciles relative à la guerre.

T. V. p. 158 1796 Suspension d'hostilités entre les troupes Fran. 5 Juin. • çaises et les troupes Napolitaines. T. VI. p. 635 10 Oct. Traité de paix conclu entre la République Fran

çoise et le Roi des Deux - Siciles. T. VI. p. 636 1798 Traité d'alliance conclu entre l'Autriche et le 19 May. Roi des Deux - Siciles.

T. VII. p. 253 29 Nov. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des Deux,

Siciles et S, M, l'Empereur de toutes les
Russies.

T. VII. p. 303 Déc. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des deux Siciles et S. M. le Roi de la Grande-Bretagne.

T.VII. p. 307 1799 Convention d'armistice entre le Général Cham-', so Jany. pionet et le vice Roi de Naples. - T. VII. p. 335 21 Janv. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des Deux,

Siciles et l'Empereur Ottoman. T. VII. p. 337 1801 Armistice entre la Rép. Française et le Roi dce Deux - Siciles.

S. T. II. p. 335 28 Mars. Traité de paix entre la Rép. Française et le " Roi des deux Siciles.

S. T. II. p. 337 1805 Traité de neutralité entre S. M. l'Empereur des 21 Sept. Français et S. M. le Roi des deux Siciles à Paris.

S. T. IV. p. 186

Décret

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3796
27 Juill,

Souabe (cercle.)
Traité de suspension d'armes entre la France
et le cercle de Souabe.

T. VI. p. 690

Suède.
1903 Traité d'alliance entre S. M. le Roi de Suède

29 Juill. ' et S. M. le Roi de Prusse (en Latin). S. T. I. p. 26

1707 Traité d'alliance entre les Rois de Suède et de

16 Août. Prusse avec un Art, sep. (en Latin). S. T. I. p. 73

1723 Acte de Fréderic Roi de Suède remis au Duc

19 Nov. Charles Fréderic de Holstein sur l'espoir de

celui-ci de monter sur le thrône de Suède .

(en Suéd, et Fr.)

S. T. I. p. 166

1729 Traité de paix entre la Suède et la régence

16 Avr. d'Alger (renvoi au traité de 1792.) S. T. I. p. 189

18 Août. Convention entre la Suède et le Roi de la Gr.

Bretagne comme El, de Br. Lunebourg sur

la paix de 1719.

S. T. I. p. 190

1734 Traité d'alliance défensive entre le Roi et

5 Oct. la Couronne de Suède et le Roi de

Danemarc.

S. T. L p. 219

1735 Traité de Subside entre la France et la Suède

25 Juin. (qui n'a été ratifié qu'en 1738) S. T.I. p. 228

1736 Traité de paix et de commerce entre le Roi de

23 Déc. Suède et la République de Tunis conclu

à Tunis le 23 Déc. ' W. 1. I. p. 446.

1737 Traité de commerce entre le Roi et la Couronne

jo Janv. de Suède et la Porte - Ottomane signé à

Constantinople. W. T.I. p. 471.

15 Nov, Déclaration et contre-déclaration entre le Roi

de Suède et S. M. B. l'électeur de Bronswic

Lunebourg portant abolition du droit de

détraction,

S. T. I. p. 246

1738 Cartel entre le Roi et la Couronne de Suède
10 Avr. et le Roi de Danemarc pour Vextradition

des déserteurs et des criminels. S. T.I. p. 249

10 Nov. Traité d'alliance entre S. M. Très - Chrétienne

et le Roi de Suède. W. T. I, p.s.

Alliance

1739 Alliance défensive entre S. M. le Roi et la cou2 Déc. ronne de Suède et la Porte Ottomane con

clue à Constantinople. W. T.1, p. 504. 1745 Traité de paix et de commerce entre le Roi 15 Ayr. et la couronne de Suède et la république de

Tripolis. W. T. II. p. 17. 25 Avr. Traité préliminaire de commerce et de naviga

tion entre S.M. Très Chrétienne et la cou.

ronne de Suède. W. T. II. p. s. • 1742 Traité de commerce entre S. M. le Roi et la 30 Juin. Couronne de Suède et S. M. le Roi des

Deux-Siciles conclu à Paris. W. T. II. p. 100. 1743 Traité préliminaire de paix entre l'Imp. de 16 Juin. Russie et le Roi de Suède conclu à Abo.

W. T. II. p. 31,
7 Août. Traité définitif de paix entre S. M. le Roi et

la Couronne de Suède d'un côté et S.M.
l’Imp. de Russie de l'autre signé à Åbo.

W. T. II. p. 36.
1745 Traité d'alliance défensive entre la Suède et
25 Juin. la Russie conclu à St. Petersbourg; avec
6 Juill. l'Article séparé. W. T. II. p. 216.

1747 Traité d'alliance défensive entre S. M. le Roi 18 May, et la Couronne de Suède et le Roi de Prusse 29 - conclu á Stockholm le 9 May 1747, avec

les articles séparés. W. T. II. p. 2352 26 May. Renouvellement du traité de subside entre la 6 Juin, France et la Suède.

S. T. I. p. 299 27 Sept. Convention séparée entre la Suède et la Prusse

en vertu du V[eme Article du traité du

18 (19) May. W. T. II. p. 240.
1749 Traité préliminaire entre le Roi de Dan, et le
7 Août. Prince Adolphe Frédéric successeur désigné

en Suède touchant l'échange futur du
Holstein; extrait

S. T. I. p. 483 1750 Traité entre le Roi Fréd. V. de Danemarc et 25 Avr. le successeur en Suède D. Adolphe Frédéric

de Holstein concernant l'échange futur du

Holstein. W. T. II. p. 472.

Articles séparés du dit traité. K. T. I. p. 476. 1751 Traité de limites entre le Roi de Suède et le 21 Sept, Roi de Danemarc fait à Stroomstadt (en 2 Oct. suédois et allemand). W. T. II. p.598.

Renou

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