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1720 Ratification du Roi d'Espagne de l'acte d'adI3 Avr. mission et d'accession du Roi de Sardaigne

à l'acceptation de la quadruple alliance par
l'Espagne (en Latin).

S. T.I. p436 1736 Déclaration de la part l'Empereur et de la 30 Janv. France sur la paix avec le Roi de deux

Siciles. W. T.1. p. 14. 15. 1 May. Déclaration signée à Naples le 1 May de la part

du Roi des deux Siciles sur la paix avec

l'Empereur. W. T. I. p. 25.
4 Août. Déclaration de l'Empereur sur quelques détails

concernant la paix entre S. M. Imp. d'une
part et les Rois d'Esp. et des 2 Siciles de

l'autre. W. T.I. p. 49.
11 Déc. Diploma caesareum pro cessione regnorum

utriusque Siciliae sicut et portuum litora-
lium Hetruriae regi utriusque Siciliae

W. T.1. p. 74.
Diploma regis utriusque Siciliae pro cessione

ducatuum Parmae et Placentiae caesari, et
successionis eventualis magni Ducatus He-

truriae domui Lotharingicae W. T. I. p. 80. 1739 Actes d'accession du Roi des deux Siciles

à la paix définitive de Vienne. W. T.I.

p. 165, 17,4. 179.
1740 Traité de paix, de commerce et de navigation

conclu à Constantinople entre le Roi des
deux Siciles et la Porte Ottomane.

W. T.I. p. 519. 1742

Traité de commerce entre S. M. le Roi et la 30 Juin.

Couronne de Suède et S. M. le Roi des

Deux-Siciles conclu à Paris. W. T. II. p.100. 1745

Traité d'alliance et de subsides entre la Fr. 1 May. l'Espagne Naples et la République de Génes

signé à Aranjuez avec les articles séparés eţ

secrets, K. T.I. p. 405.415.426, 430. 1748 Traité de commerce et de navigation entre les 6 Avr. Rois de Danemarc et des Deux-Siciles signé

à Madrit. W. T. II. p. 275. 1752 Accession du Roi des Deux - Siciles au traité 14 Juin, de même date entre l'Espagne l'Autr, et la

Sardaigne. W. T. II. p. 707.

21 Avr.

7 Avr,

Traité

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1753

Traité de commerce entre le Roi des Deux27 Août.

Siciles et les E. G. des Prov. Unies des

Pays · Bas. W. T. II. p. 753.
1759 Traité entre l'Imp. Reine de Hongrie et de
3

Bohème et Charles III. Roi des Deux - Sici-
les, au sujet de Parme etc, W. T.III.

p. 206.

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17 Janv.

12 Jnill.

5 Juin.

9 Oct. Acle du Roi Charles III. en faveur de son

troisième fils. (en Ital.) W. T. III. p.212. 1778 Edit du Roi des Deux-Siciles concernant le 16 Sept, commerce et la navigation en tems de guerre (en Fr. et Ital.)

T. IV. p. 226 1983 Acte entre la Russie et le Roi des Deux-Siciles

par lequel celuici accéde aux principes et
aux moyens relatifs à la liberté du commerce
et de la navigation neutre.

T.Ill. p. 274 1789 Traité de commerce entre l'Imp. de Russie et le Roi des Deux. Siciles.

T. III. p. 36 1793 Convention entre S. M. Britannique et S.M. le Roi des Deux-Siciles relative à la guerre.

T.V. p. 158 1796 Suspension d'hostilités entre les troupes Fran.

çaises et les troupes Napolitaines. T. VI. p. 635 10 Oct. Traité de paix conclu entre la République Fran

çoise et le Roi des Deux - Siciles. T.VI. p. 636 1798 Traité d'alliance conclu entre l'Autriche et le Roi des Deux - Siciles.

T.VII.

p. 253 29 Nov. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des Deux,

Siciles et S. M, l'Empereur de toutes les
Russies.

T.VII. p. 303 · Déc. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des deux Si

ciles et S. M. le Roi de la Grande-Bretagne. 1799 Convention d'armistice entre le Général Cham10 Jany. pionet et le vice Roi de Naples.

T. VII. p. 335 21 Jany. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des Deux, Siciles et l'Empereur Ottoman.

T. VII. p. 337 1801 Armistice entre la Rép. Française et le Roi des Deux- Siciles,

S. T. II. p. 335 28 Mars. Traité de paix entre la Rép. Française et le Roi des deux Siciles.

S. T. II. p. 337 1805 Traité de neutralité entre S. M. l'Empereur des 21 Sept. Français et S. M. le Roi des deux Siciles à Paris.

S. T. IV. p. 186

Décret

19 May.

T. VII. p. 307

30 Mars.

1806 Décret par lequel l'Emp. des Français déclare re-

connaitre son frère Joseph Napoléon pour
Roi de Naples.

S. T. IV. p. 252
18 Juill. Capitulation de Gaëta.

S. T. IV. p. 303

Souabe (cercle.)
1796 Traité de suspension d'armes entre la Franca
et le cercle de Souabe.

T. VI. p. 690

27 Juill,

5 Oct.

Suède.

1703 Traité d'alliance entre S.M. le Roi de Suède

et S. M. le Roi de Prusse (en Latin). S. T. I. p. 26

1707 Traité d'alliance entre les Rois de Suède et de

16 Août. Prusse avec un Art. sep. (en Latin). S. T. I. p. 73

1723 Acte de réderic Roi de Suède remis au Duc

19 Nov. Charles Fréderic de Holstein sur l'espoir de

celui-ci de monter sur le thrône de Suède

(en Suéd, et Fr.)

S. T. I. p. 166

1729 Traité de paix entre la Suède et la régence

36 Avr. d'Alger (renvoi au traité de 1792.) S. T. I. p. 189

18 Août. Convention entre la Suède et le Roi de la Gr.

Bretagne comme El. de Br. Lunebourg sur

la paix de 1719.

S. T.1. p. 190

1734

Traité d'alliance défensive entre le Roi et

la Couronne de Suède et le Roi de

Danemarc.

S.T.L. p. 211

1735

Traité de Subside entre la France et la Suède

(qui n'a été ratifié qu'en 1738) S. T.I. p. 228

1736

Traité de paix et de commerce entre le Roi de

Suède et la République de Tunis conclu

à Tunis le 23 Dec. ' W. T. I, p. 446.

1737 Traité de commerce entre le Roi et la Couronne
so Janv. de Suède et la Porte - Ottomane signé a

Constantinople. W. T.I. p.471.
15 Nov, Déclaration et contre-déclaration entre le Roi

de Suède et S. M. B. l'électeur de Bronswic
Lunebourg portant abolition du droit de
détraction,

S. T. I. p. 246
1738 Cartel entre le Roi et la Couronne de Suède

10 Avr. et le Roi de Danemarc pour Vextradition

des déserteurs et des criminels. S. T.I. p. 249

10 Nov. Traité d'alliance entre S. M. Très - Chrétienne

et le Roi de Suède. W. T. I. p.s.

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15 Ayr.

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1

1739

Alliance défensive entre S. M. le Roi et la cou2 Déc. ronne de Suède et la Porte Ottomane con

clue à Constantinople. W. T.1, p. 504. 1741 Traité de paix et de commerce entre le Roi

et la couronne de Suède et la république de

Tripolis. W. T. II. p. 17. 25 Avr. Traité préliminaire de commerce et de naviga

tion entre S. M. Très Chrétienne et la cou.

ronne de Suède. 1742

Traité de commerce entre S. M. le Roi et la 30 Juin.

Couronne de Suède et S. M. le Roi des

Deux-Siciles conclu à Paris. W. T. II. p. 1oo. 1743 Traité préliminaire de paix entre l'Imp. de 16 Juin. Russie et le Roi de Suède conclu à Abo.

W. T. II. p.31.
7 Août. Traité définitif de paix entre S.M. le Roi et

la Couronne de Suède d'un côté et S.M.
l'Imp. de Russie de l'autre signé à Åbo.

W. T. II. p. 36. 1745

Traité d'alliance défensive entre la Suède et 25 Juin,

la Russie conclu à St. Petersbourg; avec 6 Juill, l'Article séparé. W. T. II. p. 216.

1747 Traité d'alliance défensive entre S. M. le Roi 18 May, et la Couronne de Suède et le Roi de Prusse 29

conclu à Stockholm le May 1747, avec

les articles séparés. W. T. II. p. 235. 26 May. Renouvellement du traité de subside entre la 6 Juin. France et la Suède.

S. TI. p. 299 27 Sept. Convention séparée entre la Suède et la Prusse

en vertu du Vleme Article du traité du

18 (29) May. W. T. II. p. 240. 1749 Traité préliminaire entre le Roi de Dan, et le 7 Août,

Prince Adolphe Frédéric successeur désigné

Suède touchant l'échange futur du
Holstein; extrait

S. T. I. p. 482
1750 Traité entre le Roi Fréd. V, de Danemarc et
25 Avr.

le successeur en Suède D. Adolphe Frédéric
de Holstein concernant l'échange futur du

Holstein. W. T. II. p. 472.

Articles séparés du dit traité. K. T. I. p. 476. 1751 Traité de limites entre le Roi de Suède et le 21 Sept. Roi de Danemarc fait à Stroomstadt (en 2 Oct. suédois et allemand). W. T. II. p. 598.

Renou

en

17 Janv.

1756

1954 Renouvellement de l'alliance entre la France

et la Suède K. T.I. p. 5,12. avec un article

séparé. ibid. p. 519

Convention entre les Rois de Danemarc et de 12 Juill.

Suède concernant le commerce sur la bal.

tique. W. T. III. p. 148. 1757 Convention entre la Fr. l’Imp. Reine et la 21 Mars. Suède sur l'exercice de la garantie de la paix

de Westph. K. T. II. p. 33. 22 Sept. Convention de subsides entre la France, l'Au

triche et la Suède. K. T. II. p. 89. Assurance donnée à la Suède par la France,

K. T. II. p. 94.

17 Mars.

T.I. p. 1

T.VI. p. 54

1759

Convention entre la Russie et la Suède réla9 Mars. tive à la mer baltique.

S. T. III. p. 36 1760 Acte d'accession du Danemarc à la convention de 1759 entre la Fr, et la Suède.

S. T. III. P. 47 17 Sept. Accession du Roi de Suède au traité conclu

entre S. M. Très - Chrétienne et l'Autriche,

W. T. III. p. 268. 1762 Traité de paix entre S. M. le Roi de Prusse et 22 May. S. M. le Roi et la Couronne de Suède å

Hambourg. (W. T. III. p. 307.) 1765 Reglement renouvellé de S. M. Suédoise concer2 Nov. nant les douanes à payer par les ministres

étrangers du z Nov. 1765 *). 1766

Traité d'alliance et de commerce entre la 5 Fevr.

Grande-Bretagne et la Suède. (W. T.II.

p. 515.)
1772 Déclarations réciproques entre les Cours de
Nov. Suède et de Danemarc touchant le maintien

de la paix et de l'amitié; savoir déclaration
de la Suède du 7 Novembre et. Contre-
déclaration du Danemarc du

9 Novembre
1772.
1774 Decretum salvatorium, welches S.M. der Röm.
27 Déc.

Kaiser dem König von Schweden in Betreff

des Austausches von Holstein ertheilet. T. I. p. 73: 1775 Edit de S. M. Suédoise concernant l'établisse. 15 Août.

ment d'un Port - franc à Marstrand;
Suédois et Français.

T:VI. p. 163

Prome

T.IV. p. 44

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en

*) Cette ordonnance a étó alléguée par erreur dans le recueil sou

l'année 1766.

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