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" APÔLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin... "
Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ... - Page 493
edited by - 1808
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Journal des mines, Volume 27

Mineral industries - 1810 - 544 pages
...les mines. Loi concernant les Mines , les Minières &t les Carrières. De ai avril 18 10. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA. CONFÉDÉRATIONDÛ RHIN , etc. etc. etc; à tous présens et à venir , SALUT....
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Le Concile national de 1811: d'après les papiers inédits du cardinal Fesch ...

Antoine Ricard - Church and state - 1899 - 326 pages
...églises et au coin des principales rues de la ville éternelle, l'affiche suivante : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, « Considérant que, lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur, fit...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - France - 1806 - 452 pages
...extraordinaire des Collèges du royaume d'Italie , du 6 juin i8o5 , relatif à ce royaume. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions , Empereur des Français , Roi d'Italie. La Consulte-d'état et la dëputation extraordinaire des Colléges, décrètent, et nous ordonnons...
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Magasin encyclopédique: ou Journal des ..., Volume 3; Volume 12; Volume 54

Aubin Louis Millin, François Noel, Israel Warens - 1807 - 502 pages
...ouvrage estimable et qui ne peut que lui faire honneur. MD COURONNA POÉTIQUE de Napoléon-le-Grand, empereur des français, roi d'Italie , et protecteur de la confédé.ration du Rhin ; ou Choix de poésies composée» en son honneur, Monumenium aère perennius. H OR A T. Par des auteurs...
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Journal typographique et bibliographique..., Volume 10

France - 1807 - 360 pages
...et juger jusqu'à quel point il a imité son modèle. 176. COURONNE POÉTIQUE DE NAPOLEONLE-GR AND , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin; ou Choix de Poésies composées en son honneur ; par des Auteurs jouissant d'une réputation distinguée,...
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Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire ..., Volume 10

Bibliography, National - 1807 - 402 pages
...-raisin, 5 fr. Le même, papier grand-raisin vélin, IO fr. Couronne poétique de NapoléonIt Grand, empereur des français, roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin ; ou Choix de poésies composées ea son honneur, avec celte épigraphe : Monumentum are pede dix-huit...
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Code Napoléon

France - Civil law - 1807 - 506 pages
...EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ÉTAT. Séance du samedi 22 août 1807. llAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR de la Confédération du Rhin , , DÉCHET E ce qui suit : Le projet de loi concernant le Code Napoléon , sera présenté au Corps...
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Code de commerce ...

France - Commercial law - 1808 - 826 pages
...Procédure civile. ) LOI S(ur le Taux de l'Intérêt de l'Argent. (Du 3 Septembre 1807.) NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions , EMPEREUR...D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir , SALUT. LE CORPS LÉGISLATIF a rendu , le 3 septembre 1807, le décret...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., Volume 42

France - Law - 1808 - 432 pages
...(N.° 2944») SÊNATUS-CONSULTE relatif à la Conscription de • Wf Du ai Janvier 1808. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR...Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DW RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat , après avoir entendu les orateurs Ju Conseil...
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Mercure de France au dix-neuvième siècle, Volume 31

1808 - 636 pages
...l'Angleterre , est trop nrtéressant pour que nous n'en donnions pas la plus grande partie : « NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin, vu les dispositions 'arrêtées parle gouvernement britannique , en date du 11 novembre dernier , qui...
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