ALIENATION. De l'aliénation pour cause d'utilité publique, pag. 187. - De l'aliénation forcée, pag. 784. ALIMENTS. Ce qu'on entend par aliments, pag. 90. Des personnes qui se doivent des aliments, pag. 90 et 91. De la solidarité entre ceux qui les doivent, pag. 90. Des aliments dus aux enfants naturels, incestueux et adultérins, pag. 89 et 259. ALLUVION. Ce que c'est qu'une alluvion, pag. 196. De l'alluvion, relativement aux rivières, à la mer, aux lacs et aux étangs, pag. 197 el 198. ALTERNATIVE. Des obligations alternatives, pag. 410 et suiv. AMENDE. Est-on obligé de payer l'amende lorsque le Les amendes délit est involontaire ? pag. 498 et suiv. encourues par l'un des époux sont-elles à la charge de la communauté ? pag. 522 et suiv. AMEUBLISSEMENT, pag. 553. ANIMAUX. De la clause d'ameublissement, De l'occupation des animaux sauvages, - De p. 239 et suiv. - Du croît des animaux, pag. 204. la responsabilité du dommage causé par les animaux, pag. 502. ANTICHRESE. APPARENTES. Ce qu'on entend par antichrèse, p. 736. Des servitudes apparentes, pag. 232. APPORT. De la faculté accordée à la femme, de reprendre son apport franc et quitte, pag. 557 et 558. ARBRES. De la distance qu'on doit observer pour la plantation des arbres, pag. 227. ARCHITECTE. De la responsabilité des architectes, p. 642 et 643. ARGENT. L'argent est-il meuble? pag. 178. monnayé est-il consomptible? pag. 674. ARRERAGES. Ce qu'on entend par arrérages, pag. 134. ARRHES. Des arrhes relativement à la vente, pag. 582. Relativement à la promesse de vente, ibid. ARTICLES. Des articles organiques, relativement à la bénédiction nuptiale, pag. 30 et 77. ASSOCIÉS. Des engagements des associés entre eux, pag. 656. Des engagements des associés à l'égard des tiers, pag. 663. ATTERRISSEMENT. Des atterrissements qui se forment dans le lit des fleuves et des rivières, pag. 197. AUBAINE. Le droit d'aubaine est-il encore en vigueur parmi nous ? pag. 247. AUBERGISTE. De la responsabilité à l'égard des objets déposés dans l'auberge, pàg. 694 et 695. AVEU. De l'aveu judiciaire et de l'aveu extra-judiciaire, pag. 485. B BAIL. Des différentes espèces de bail, pag. 620. - Des règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux, pag. 621. Des règles particulières aux baux à loyer, pag. 631. Des règles particulières aux baux à ferme, pag. 634. - Du bail à cheptel, pag. 645. - Du cheptel simple, pag. 646. Du cheptel à moitié, p. 649. - Du cheptel de fer, pag. 650. - Du cheptel donné au colon partiaire, pag. 652. Du contrat improprement appelé cheptel, pag. 652. BALLOT. Des ballots et paquets qui ne sont point rẻclamės, pag. 242. BAN. Des bans ou publications de mariage. pag. 33 et 78. Les publications de mariage sont-elles prescrites sous peine de nullité? pag. 78. BAPTÊME. թ. 30. 1 Des registres pour les actes de baptême. Des prénoms qu'on doit donner aux enfants qu'on présente au baptême, pag. 31. BEAU-PÈRE. Des obligations du beau-père et de la belle-mère à l'égard de leurs gendres et brus, relativement aux aliments, pag. 90 et 91. Ces obligations sont réciproques, pag. 90. BELLE-MERE. Voyez Beau-père. De la bénédiction nuptiale, pag. 68. Le gouvernement peut-il ordonner ou défendre qu'on donne la bénédiction nuptiale? pag. 77. BIENS. 1 De la différence entre les choses et les biens, pag. 171. Des biens corporels et des biens incorporels, ibid. Des biens immeubles, pag. 172. Des biens meubles, pag. 177. Qu'entend-on par meubles meublants, par mobilier et effets mobiliers? pag. 181 et 182. Des biens dans leur rapport avec ceux qui les possèdent, pag. 182. Des biens communaux, pag. 184. Des biens de la communauté matrimoniale, pag. 509. Des biens dotaux, pag. 569 et suiv. - Des biens paraphernaux, pag. 577. - Des biens vacants et sans maître, pag. 183 et 238. - De la démission de biens par les père et mère, pag. 360.- De la cession de biens, pag. 447. BIGAMIE. Est-elle défendue par les lois civiles? pag. 69. BILLET. Du billet ou de la promesse sous seing privé, pag. 472. BLE. De la vente des blés en vert, pag. 585. BLOC. Des marchandises vendues en bloc, pag. 580. BOIS. Les habitants d'une commune, d'une section de commune, d'un hameau, acquièrent-ils droit à l'affouage de la commune à laquelle ils sont réunis ? pag. 184 et suiv. BOISSONS. Les frais de l'enlèvement des boissons sont-ils à la charge de l'acheteur? pag. 439 et 588. BON. Du bon ou de l'approuvé, pag. 474. BORNAGE. Du droit de bornage, pag. 221.- Peut on obliger son voisin au bornage? ibid. C De la caducité des testaments, pag. 349 et Ce qu'on entend par une disposition caduque. - A qui profite un testament ou un legs caduc ? CADUC. suiv. p. 312. pag. 352. CAPACITÉ. De la capacité relativement aux successions, pag. 246 et suiv. De la capacité relativement aux dispositions entre vifs ou testamentaires, pag. 302 et suiv. De la capacité relativement aux contrats ou conventions en général, pag. 382. CARRIÈRE. - De l'exploitation des carrières, pag. 194. CAS FORTUIT. Des effets du cas fortuit relativement aux dommages et intérêts résultant de l'inexécution des conventions, pag. 395. La perte d'une chose due dispense-t-elle de la restitution, lorsque cette perte arrive par un cas fortuit? pag. 464. Quid, s'il s'agit d'une chose volée? pag. 465. CASTRENSE. - Du pécule castrense et quasi-castrense, pag. 135. Quels sont les droits des père et mère sur ces sortes de biens? ibid. CAUSE. De la cause des obligations, pag. 385 et suiv. Voyez Obligation. De la cause du dommage porté à autrui, pag. 394 et 395, 491 et 497, CAUTION. - De la caution légale et de la caution judiciaire, pag. 728. De la caution juratoire, pag. 211. CAUTIONNEMENT. De la nature et de l'étendue du cautionnement, pag. 712. De l'effet du cautionnement entre le créancier et la caution, pag. 716. De l'effet du cautionnement entre le débiteur et la caution, pag. 718. De l'effet du cautionnement entre les cofidėjusseurs, pag. 720. De l'extinction du cautionnement, pag. 721. CÉLÉBRATION. De la célébration du mariage, pag. 76. CESSION. - De la cession de biens volontaire ou judiciaire, pag. 447.-Libère-t-elle le débiteur? ibid. CHASSE. et 239. A qui appartient le droit de chasse? pag. 238 avoir droit de chasser? pag. 239. CHEPTEL. Ce qu'on entend par cheptel, pag. 645. Voy. CHIRURGIEN. - Peut-il recevoir un don du malade qu'il a traité? pag. 304. 171. CHOSE. Difference entre les choses et les biens, pag. - Des choses qui n'appartiennent à personne, pag. Des choses perdues dont le maître ne se présente De la chose jugée; présomption qui en pas, pag. 242. 238. résulte, pag. 483. 1 CIMETIÈRE. Reglement relatif aux cimetières, pag. 38. Des mariages clandestins, depuis le concile de Trente, pag. 63. CLOTURE. De la clôture des héritages, pag. 225. écrit, pag. 118, 481 et 487. COMMERCE.-Engagements des associés en matière de commerce, pag. 663: de commerce, pag. 682, COMMODAT. De l'intérêt du prêt en matière Du commodat, ou prêt à usage, pag. 668. COMMUNAUTÉ. Du régime en communauté, pag. 508. De la communauté légale, ibid. l'actif de la communauté légale, pose le passif de la communauté, ou des charges dont nelle, pag. 550.- De la communauté réduite aux acquêts, De la clause qui exclut de la communauté le De la clause De la clause de sépara - pag. 494. mobilier en tout ou partie, pag. 551. d'ameublissement, pag. 553. · De la faculté accordée à la tion des dettes, pag. 555. femme de reprendre son apport franc et quitte, pag. 557. Des clauses par Du préciput conventionnel, p. 558. lesquelles on assigne à chacun des époux des parts inégales dans la communauté, pag. 560. De la commuDe la clause portant nauté à titre universel, pag. 562. que les époux se marient sans communauté, p. 563. De la clause de séparation de biens, pag. 565. V. Dotal. De la réunion d'une commune, d'une COMMUNE. section de commune, d'un hameau à une autre commune, p. 184 et suiv. COMPENSATION. Des différentes espèces de com- pensation. pag. 460,compensation légale, pag. 456. saires pour la compensation secrète, pag. 458. Peut-on se compenser, lorsque la dette est vraiment douteuse? pag. 458 et 459. COMPTE. Du compte de la tutelle, pag. 158. CONCUBINAIRE. pag. 302. CONDAMNATION. Des donations entre concubinaires, Des condamnations judiciaires, p. 18. De la condamnation contradictoire et de la condamnation par contumace, pag. 21. CONDITION. Des conditions relativement aux donations, Des conditions relativepag. 300 et 301, 313 et suiv. ment aux conventions en général, pag. 402 et suiv. Des conditions casuelles, facultatives et mixtes, pag. 403 et 404. Des conditions positives et négatives, pag. 403. Des condiDes conditions suspensives, pag. 407. Des conditions impostions résolutoires, pag. 408. sibles, ou contraires aux lois, aux bonnes mœurs, pag. 404. Les conventions conditionnelles obligent-elles? pag. 407. De l'accomplissement des conditions, pag. 405 et 406. L'accomplissement de la condition qui est illicite, rend-il la convention obligatoire ? pag. 387. CONFESSEUR. Un prêtre peut-il recevoir un don de la personne malade qu'il a confessée? pag. 304 et 305. Des actes confirmatifs et récognitifs, CONFIRMATIF. CONFUSION. De l'extinction des obligations par confusion, pag. 463. CONQUET. Ce qu'on entend par conquêt, pag. 515. la |