COLLECTION DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX QUI PEUVENT ÊTRE INVOQUÉS EN BELGIQUE. TOME VII. er janvier 1819–30 juin 1820. BRUXELLES. ADMINISTRATION CENTRALE DE LA PASICRISIE, DE LA PASINOMIE ET DU JOURNAL DE L'ENREGISTREMENT, Place Saint-Jean, 12. 1860 OU COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX EN VIGUEUR EN BELGIQUE. DEUXIÈME SÉRIE. MONARCHIE CONSTITUTIONNELLE. RÈGNE DE GUILLAUME I". date du présent arrêté et en altération de celui du 14 novembre 1816 (Journal officiel, n. 67), la grande route le long du Duiker par l'Aaltensche Broek jusqu'à Aalten, province de Gueldre, désignée par ledit arrêté parmi les grandes routes qui, conformément à l'ar ticle 5 de la loi du 3 octobre 1816 sur les droits d'importation et d'exportation, devront être exclusivement suivies pour l'importation et l'exportation des marchandises, sera remplacée comme telle par la grande route le long de la chapelle dite Kruis-Kappel jusqu'au Kiefhutte; de là vers l'ouest par la bruyère, en prenant la grande route par l'Aaltensche Broek jusqu'à Aalten. A la même époque, le bureau d'expéditions 1 |