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LA THÉORIE

DE LA

PERSONNALITÉ MORALE

Вт

SON APPLICATION AU DROIT FRANÇAIS

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LA THÉORIE

DE LA

PERSONNALITÉ MORALE

ET

SON APPLICATION AU DROIT FRANÇAIS

PAR

LÉON MICHOUD
PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE L'UNIVERSITÉ DE GRENOBLE

PREMIÈRE PARTIE

NOTION DE PERSONNALITÉ MORALE
CLASSIFICATION ET CRÉATION DES PERSONNES MORALES

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LIBRAIRIE GENÉRALE DE DROIT & DE JURISPRUDENCE
Ancienne Librairie Chevalier-Marescq et Ciet ancienne Librairie F. Pichon réunies

F. PICHON ET DURAND-AUZIAS, ADMINISTRATEURS
Librairie du Conseil d'État et de la Société de Législation comparée

20, RUE SOUFFLOT, (5€ ARR')

1906

L ᅩ

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AVERTISSEMENT

On retrouvera, dans les trois premiers chapitres de ce livre, certains développements déjà publiés, soit dans la Revue du droit public et de la science politique (La Notion de personnalité morale, 1899), soit dans les Annales de l'Université de Grenoble (La création des personnes morales, 1900. La classification des personnes morales, 1903). Mais aucun de ces trois chapitres n'est la reproduction pure et simple des articles déjà parus ; tous ont été, non seulement revus, mais entièrement refondus. Nous avons dû en effet, dans l'ouvrage dont nous publions aujourd'hui la première partie, tenir compte de tout le mouvement d'idées qui s'est produit depuis 1899, en France surtout, autour de la question de personnalité morale. Cela nous a amené d'abord à analyser ce mouvement, et à discuter les théories émises depuis cette date. Cela nous a amené aussi à préciser, et, sur certains points, à rectifier nos propres idées. Si, dans ses grandes lignes, la théorie que nous exposions en 1899 est restée la même, nous avons cru devoir insister davantage sur son caractère purement technique et mieux définir sa portée et ses limites. Nous avons en outre consacré des développements spéciaux à la notion fondamentale de représentation de la personne morale par ses organes. Enfin sur beaucoup de points de

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