Annales Des Mines: Mémoires

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Cadrilian-Gœury et Vor. Dalmont, 1898
 

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Popular passages

Page 224 - Le directeur des routes, de la navigation etdes mines au ministère des travaux publics; Le directeur du personnel et de la comptabilité au ministère des travaux publics; Le directeur des chemins de fer de l'État.
Page 391 - L'Administration pourra même, après avoir entendu les propriétaires, ordonner l'enlèvement temporaire des aiguilles de soudure dans le cas où les établissements embranchés viendraient à suspendre en tout ou en partie leurs transports.
Page 462 - Affaires étrangères; le directeur général des douanes; le directeur des chemins de fer au ministère des Travaux publics; le directeur du...
Page 462 - Puissances peuvent s'entendre pour la désignation en commun d'un ou de plusieurs Membres. La même personne peut être désignée par des Puissances différentes. Les Membres de la Cour sont nommés pour un terme de six ans. Leur mandat peut être renouvelé. En cas de décès ou de retraite d'un Membre de la Cour, il est pourvu à son remplacement selon le mode fixé pour sa nomination, et pour une nouvelle période de six ans.
Page 224 - A l'allocation de subventions aux communes qui, cadastrées depuis trente ans au moins, demanderont le renouvellement ou la révision de leur cadastre et s'engageront à en assurer la conservation.
Page 462 - Pour toutes les autres questions, ils continuent de relever, au même titre que les autres commandants de corps d'armée et les autres commandants de la marine, des ministres de la Guerre et de la Marine. — Les généraux de division sont placés, en ce qui concerne les matières énumérées au § 1er, sous les ordres directs du commandant du 19°...
Page 391 - Art. 61. — Le concessionnaire sera tenu de s'entendre avec tout propriétaire de carrières, de mines ou d'usines, avec tout propriétaire ou concessionnaire de magasins généraux et avec tout concessionnaire de l'outillage des ports maritimes ou de navigation intérieure, qui...
Page 566 - Je vous prie de vouloir bien m'accuser réception de la présente circulaire, dont j'adresse directement ampliation aux ingénieurs des mines. Recevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée.

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