Revue des eaux et forêts, Volume 44Lucien Laveur, 1905 - Forests and forestry |
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Common terms and phrases
1er choix actuel agents forestiers années ans de services arbres Attendu avril barrages bassin bostriche Buffault cantonnement cantonnement de Senlis chablis chasse chasseurs forestiers chêne cochylis Code forestier commission compagnie active comte du Périer cônes conservation considérable constaté cotisations cours d'eau culture décistère décret délit dépenses diamètre Eaux et Forêts épicéas Ermenonville essence février forêt d'Ermenonville forêt de Roumare forêts domaniales frais futaie garde général général des Eaux gibier grade hectares hêtre indemnité Indre insectes Insp inspecteur des Eaux j'ai janvier l'Administration l'art l'ensemencement l'Etat législation massif ment mesure mètres cubes ministre de l'Agriculture mois montagne moyen Nancy neige noyer commun noyer noir parcelles Paul Constans pêche Périer de Larsan périmètres petits oiseaux peuplements pin sylvestre poissons porte-graines préposés procès-verbal produits professeur propriétaires propriété question RAON-L'ÉTAPE reboisement régénération naturelle région repeuplement résultats rivières sapin serait seulement suivant surface sylviculture tarif terrains tion torrent travaux
Popular passages
Page 380 - Dans les forêts où il existe des essences de grande valeur, l'exploitant sera tenu de faire planter chaque année, à ses frais, .un nombre de plants de même essence ou d'une essence aussi riche au moins double de celui des arbres abattus dans le cours de l'année. Les essences précieuses, soumises à l'obligation résultant du présent article, seront spécifiées par arrêtés du commissaire général.
Page 585 - L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : — 1» Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; — 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents;— 3°...
Page 248 - Veuillez agréer, monsieur le Président, l'hommage de mon profond respect. Le ministre des colonies, Gaston DOUMERGUE.
Page 694 - Pourra ne pas être considéré comme délit de chasse le fait du passage des chiens courants sur l'héritage d'autrui lorsque ces chiens seront à la suite d'un gibier lancé sur la propriété de leurs maîtres, sauf l'action civile, s'il ya lieu, en cas de dommage; 3°...
Page 494 - ... le temps pendant lequel il sera permis de chasser le gibier d'eau dans les marais, sur les étangs, fleuves et rivières; — 3° les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier pourra, en tout temps, détruire sur ses terres, et les conditions de l'exercice de ce droit, sans préjudice du droit appartenant au propriétaire ou...
Page 219 - Code forestier, suivi des lois sur la pêche et la chasse, et Code rural, avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz.
Page 310 - S'il n'ya titre ou usage contraire, le partage des bois d'affouage se fera par feu, c'est-à-dire par chef de famille ou de maison ayant domicile réel et fixe dans la commune...
Page 494 - Les espèces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propriétaire, possesseur ou fermier, pourra en tout temps détruire sur ses terres, et les conditions de l'exercice de ce droit, sans préjudice du droit appartenant au propriétaire ou au fermier de repousser ou de détruire, même avec des armes à feu , les bêtes fauves qui porteraient dommage à ses propriétés. — Ils pourront prendre également des arrêtés : — 1° Pour prévenir la destruction des oiseaux; — 2...
Page 494 - L'époque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille, et les modes et procédés de celte chasse; 2° Le temps pendant lequel il sera permis...
Page 56 - ... droits qu'il a acquis à une pension de retraite et peut, après l'expiration de son mandat, être remis en activité. Le fonctionnaire civil qui , ayant eu vingt ans de...