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" Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX ; enfin que Louis XIV a réglé presque toutes les... "
Histoire de France depuis les Gaulois jusqu'à la mort de Louis XVI. - Page 436
by Louis-Pierre Anquetil - 1819
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Ami de la religion et du roi: journal ecclésiastique, politique et ..., Volume 1

1814 - 418 pages
...Louis-te-Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe- le. Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé...l'administration publique par différentes ordonnances dont rien epcore n'avoit surpassé la sagesse. Nous avons dû, à l'exemple des Rois nos prédécesseurs, apprécier...
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L'Ami de la religion et du roi, Volumes 1-2

Paris (France) - 1814 - 854 pages
...à saint Louis cl à Philippe-le-Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par 1rs lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin,...parties de l'administration publique par différentes ordonnance.-, dont rien encore n'avoit surpassé la sagesse. Nous avons du, à l'exemple des Rois nos...
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Bulletin des lois

France - Law - 1814 - 474 pages
...Saint Louis et à Philippe-Ie-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé parlesloisde Louis XI, de Henri II et de Charles IX; enfin, que...Louis XIV a réglé presque toutes. les parties de Fadmiîiistration publique par différentes ordonnances dont riert encore n'avait surpassé la sagesse....
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 45

Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...Philippe-le-Bel ; que l'ordre ju',' diciaire a été établi et développé par des lois de Louia " XI, d'Henri II et de Charles IX ; enfin, que Louis " XIV a réglé presque toutes les parties de l'administra" tioii publique par différentes ordonnances dont rien en" core n'uvait surpassé la sagesse....
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L'Ami de la religion et du roi, Volume 1

Paris (France) - 1814 - 426 pages
...Louis-'e-Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe-le-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis Al, de Henri II et de Charles IX ; enfin, que Louis XIV a réglé presque tontes les parties de l'administration...
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Die Zeiten: oder Archiv für neueste Staatengeschichte und Politik, Volume 42

Europe - 1815 - 544 pages
...le -Gros, la confirmation et l'exteniion de leurs droits à faint Louis et ù Philippe - le - Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé...les lois ,de Louis XI, de Henri II et de Charles IX; culiu que Louis XIV a réglé presque toutes les parties 'de l'ddminiftration publique par 'différentes...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1812 - 960 pages
...Louis-le-Uros, la confirmation et l'extension de leurs droits à Saint Louis et ù Philippe-le-Bel ; que l'Ordre Judiciaire a été établi et développé' par les Lois de Louis XI, de Henri 11, et de Charles IX ; enfin, que Louis XI V a réglé presque toutes les parties <l« l'Administration...
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Histoire de la révolution française, depuis l'année 1787, jusqu'en 1816 ...

Henri Lemaire - 1816 - 568 pages
...Louis -le-Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe-le-Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI , d'Henri II et de Charles IX ; enfin , que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration...
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Histoire de Sa Majesté Louis XVIII, surnommé le Désiré: depuis sa naissance ...

Antoine Antoine - 1816 - 402 pages
...Lonis-le-Gros , la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe-le-Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI , d'Henri If et de Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1818 - 568 pages
...Saint Louis et a «=s Philippe-Ie-Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et déve1814. loppé par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles...publique par différentes ordonnances dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. Nous avons dû , à l'exemple des Rois nos prédécesseurs, apprécier...
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