TABLE

CHRONOLOGIQUE

Des Lois, Ordonnances, &c. contenues dans
le Tome XIII de la 7. série du Bulletin des Lois.

OBSERVATION.

Les Lois et Ordonnances dont les titres suivent, ont une date
antérieure au 1er juillet 1821. Voyez ci-après, page xij, la chronologie
des Leis e Ordonnances composant le second semestre de cette année.

DATES

Nata. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des

ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

VII: Série. Tome XIII.

27 Mars

1821.

28,

Sauveur de Peyre, de Durtal, de Reims, de
Villars-Saint-Marcellin, de Senonnes, de
Saint-Erblon, de Chailland, de Comines,
d'Arras de Wandonne et d'Oloron; aux
hospices de Revel, de Toulouse, de Beziers,
de Capestang, de Saint-Pons, de Roanne, de
Saint-Rambert, de Lorris, de Durtal, de
Briquebec, de Reims, de Vertus, de Stenay,
de Rochefort, de Metz, de Luzy, de Landre-
cies, d'Argentan, de Riom et d'Oloron; au
mont-de-piété de Montpellier et aux fa-
briques des églises de Bez et d'Onzain.... | 461.

*ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Raspaldo......

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises de Heric, de Péaule, de Mol-

liens, de Boissey-le-Châtel, de Landelles,

de Guillon, de Moulicent, de Pontoise,

Mortain, de Doudeville, de Bort, d'Hayange

et de Saint-Paul d'Orléans....

de

lem. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de legs faits aux fabriques des

églises de Beaucaire, de Catus et de Briollay,
et au séminaire d'Orléans.....

4 Amil. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

6

et suiv.

494. 680.

ceptation de legs faits aux fabriques des

églises de Péaule, de Vervins, d'Eyzin, de

Bouchain, de Roffiac, de Saint-Étienne de

Londres et de Saint-Jacques du Haut-Pas de

Paris, et aux pauvres de Roffiac....

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de legs faits aux fabriques des
églises de Serralongue, de Marly-le-Roi, de
Guise, d'lsigny, d'Auzonville et de Ram-
bouillet, et au séminaire de Reims...

em. ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Usinger dit Oussengre...

461.

462.

462.

14

et suiv.

22

et 23.

23

et 24.

463.

27

et 28.

* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep-

tation d'un legs fait aux pauvres de la pa-

roisse de Saint-Crépin de Chateau-Thierry. 463.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux communes
de Saint-Marien, de Leyrat, de Champ-
secret, de Meslay, de Lille, de Reuil-sur-
Briche, d'Orléans, de Buire-le-Sec, de Grand-
Rullecourt, de Béthune, de Bazouges, d'Un-
gersheim, de Claire-Fontaine et de Vence, au
petit séminaire d'Agen, aux fabriques des
églises de Dijon, de Luzarches, de Seigne-
lay, de Ponson et d'Ainay de Lyon, et aux

pauvres protestans de Nîmes...

* ORDONNANCE du Roi qui concède les

mines de plomb existantes sur le territoire

de la commune de Saint-Geniez-Dromont,

arrondissement de Sisteron...

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Perret.....

*ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Arnould.......

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de donations faites au séminaire

d'Orléans et à la fabrique de l'église de

Ploumilliau.....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques

des églises de Teutling, de Miens, d'Eper-

lecques, de Guermange, de Hunskirch, de

Blagnac, d'Aix-en-Gohelle, de Drouges et de

Montsoult; aux pauvres de Mens et aux sé-

minaires de Viviers, diocèse de Mende, et

de Saint-Irénée, diocèse de Lyon..

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de legs faits aux hospices de Laon,
de Saint-Céré, de Reims, de Voiron et de
Limoux; aux pauvres du deuxième arron-

463.

28.

28

et suiv

464.

35.

465.

76.

474. 334.

463.

464.

32.

35

et suiv.