TABLE CHRONOLOGIQUE Des Lois, Ordonnances, &c. contenues dans OBSERVATION. Les Lois et Ordonnances dont les titres suivent, ont une date 28, Sauveur de Peyre, de Durtal, de Reims, de *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Heric, de Péaule, de Mol- liens, de Boissey-le-Châtel, de Landelles, de Guillon, de Moulicent, de Pontoise, lem. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux fabriques des églises de Beaucaire, de Catus et de Briollay, ceptation de legs faits aux fabriques des églises de Péaule, de Vervins, d'Eyzin, de Bouchain, de Roffiac, de Saint-Étienne de Londres et de Saint-Jacques du Haut-Pas de Paris, et aux pauvres de Roffiac.... ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux fabriques des em. ORDONNANCE du Roi qui accorde des et suiv. * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation d'un legs fait aux pauvres de la pa- roisse de Saint-Crépin de Chateau-Thierry. 463. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- pauvres protestans de Nîmes... * ORDONNANCE du Roi qui concède les mines de plomb existantes sur le territoire de la commune de Saint-Geniez-Dromont, * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur *ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de donations faites au séminaire d'Orléans et à la fabrique de l'église de Ploumilliau..... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Teutling, de Miens, d'Eper- lecques, de Guermange, de Hunskirch, de Blagnac, d'Aix-en-Gohelle, de Drouges et de Montsoult; aux pauvres de Mens et aux sé- minaires de Viviers, diocèse de Mende, et de Saint-Irénée, diocèse de Lyon.. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- 28 463. 32. et suiv. |