(N.° 11,381.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S.' Honoré-MarieSimon Allec, préposé des douanes à Marseille (Bouchesdu-Rhône), né à Eza, royaume de Sardaigne, le 27 octobre 1772. ( Pariş, 18 Juin 1817.)

N.o 11,382.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Joseph-Antoine Almeida, préposé des douanes à la Croix-Rouge (Bouchesdu Rhône), né à Chaves en Portugal le 10 août 1785. (Saint-Cloud, 25 Juin 1817.)

(N.° 11,383.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S! Etienne-Marie Allec, préposé des douanes à Carri-le-Rouet (Bouches-duRhône), né à Eza, royaume de Sardaigne, le 25 février 1779. (Saint-Cloud, 25 Juin 1817.)

(N.° 11,384.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Jacques Lust, ancien militaire, préposé des douanes à Bordeaux, départe ment de la Gironde, né à Salsbach, dans le grand-duché de Bade, le 18 mars 1758. (Paris, 10 Avril 1818.)

(N.° 11,385.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Joseph Stranzky, préposé des douanes à Bordeaux, département de la Gironde, né à Molinggratz en Bohême, le 11 novembre 1782. (Paris, 23 Avril 1818.)

(N.° 11,386.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S♫ Gabriel Galland, propriétaire, demeurant à Beauvoir, département de la

Manche, né à Genève en Suisse, le 1." décembre 1782. (Paris, 24 Novembre 1819.)

(N.o 11,387.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Léonard Wathien dit Walter, né le 27 avril 1749 à Embourg, ci-devant département de l'Ourte, ancien ouvrier de la manufacture d'armes de guerre de Charleville, demeurant à Nouzon (Ardennes). (Paris, 4 Octobre 1820.)

(N.° 11,388.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lestres de déclaration de naturalité au S. Antoine Denotte, né le 8 juin 1792 à Tournai, royaume des Pays-Bas, ancien militaire en retraite, demeurant à Lille (Nord). (Paris, 23 Janvier 1821.)

(N.° 11,389.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Krutt (Jacques', né le 29 novembre 1787 à Muhlartz-Hutt, près de Cornelimunster, commune de Rotgen, ancien département de la Roer, préposé des douanes royales à Rouen (Seine-Inférieure). (Paris, 2 Mai 1821.)

(N.o 11,390.) OrRDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au Ș. Drault (JacquesFrançois-Joseph), né le 30 septembre 1760 à Tournai, royaume des Pays-Bas, ancien militaire, garde champêtre à Bagnolet (Seine). (Paris, 23 Mai 1821.)

(N.o 11,391.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Volters Antoine), né le 26 mai 1785 à Hassum, ancien département de la Roer, ancien militaire en retraite, demeurant à Lille (Nord). (Paris, 20 Juin 1821.)

(N.° 11.392.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres je déclaration de naturalité au S Daniel (Louis), né à Mahon, ile Minorque, âgé de trente-six ans, marin, domicilié à Noirmoutier (Vendee). ( Paris, 4 Juillet 1821.)

(N.o 11,393.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Guerrini (PierreBernard-François-Crespin), né à Rome le 14 mars 1768, demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône). (Paris, 4 Juillet 1821.)

(N.° 11,394.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Arambourg (Étienne), né le 3 juillet 1782 à Settenex, ancien département du Mont-Blanc, ancien militaire en retraite, demeurant à Cuiry (Aisne). (Saint-Cloud, 18 Juillet 1821.)

(N.° 11,395.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Genevois (Antoine), né le 10 janvier 1772 à Chambéry en Savoie, chef de bataillon en retraite, officier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Chapareillan (Istre). (Saint-Cloud, 29 Juillet 1821.)

(N.° 11,396.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Juillerat (JeanIgnace), né le 2 avril 1758 à Rébévelier, hameau dépendant de la commune d'Undrévelier, canton de Delemont, faisant ci-devant partie du département du Haut-Rhin, antien brigadier forestier, demeurant à Méru (Oise). (SaintCloud, 29 Juillet 1821.)

(N:° 11,397.) Ordonnance du Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Marguerat (Jean

François), né à Latry, canton de Vaud en Suisse, le 18 sep. tembre 1772, demeurant à Guermange (Meurthe). (SaintCloud, 29 Juillet 1821.)

(N.° 11,398.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Gottschall (JeanNicolas), né le 12 octobre 1759 à Sarbruck, ancien département de la Sarre, capitaine d'infanterie de ligne en retraite, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, demeurant à Scheneck, mairie de Forbach (Moselle). (Saint-Cloud, 8 Août 1821.)

(N.° 11,399.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Bal (BenoîtJoseph), né le 27 février 1787 à Chambéry en Savoie, ancien lieutenant d'infanterie, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur. (Paris, 15 Août 1821.)

(N.o 11,400.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Pratabuy (Joseph), capitaine au huitième bataillon du corps royal de l'artillerie de la marine, chevalier de l'ordre royal et mili taire de Saint-Louis, né le 28 avril 1775 à Conflans en Savoie. (Paris, 15 Août 1821.)

(N.° 11,401.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Martin (Joseph), né le 26 septembre 1765 à Chambéry en Savoie, propriétaire, demeurant à Paris, (Paris, 29 Août 1821.)

(N.° 11,402.) ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Martin (Bencît), né le 9 février 1767 à Chambéry en Savoie, propriétaire, demeurant à Paris. (Paris, 29 Août 1821.)

(N.° 11,403.) Ordonnance DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S. Schreiber (JeanGodefroi), né le 5 août 1746 à Pabersham en Saxe, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, inspecteur divisionnaire au corps royal des mines, demeurant à Grenoble (Isère). (Paris, 29 Août 1821.)

(N.° 11,404.) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Winslow (Jeremiah), né le 20 septembre 1781 à Falmouth (ÉtatsUnis de l'Amérique du nord), négociant, demeurant au Havre (Seine-Inférieure). (Paris, 12 Septembre 1821.)

(N.° 11.405.) ORDONNANCE DU ROI qui admet à établir leur domicile en France, pour y jouir de tous les droits civils, tant qu'ils continueront d'y résider,

1. Le S Blasy (François), né le 5 avril 1788 à Barcelone en Espagne, demeurant à Paris ;

2. Le S. Müller (Charles-Louis), né le 14 février 1790 à Forbach, grand-duché de Bade, demeurant à Puteaux, dépar tement de la Seine;

3. Le S. Schultheis (André), né le 22 novembre 1788 à Obervemden, grand-duché de Bade, horloger, demeurant à Époisses (Côte-d'Or). (Paris, 12 Septembre 1821.)

(N.° 11,406.) ORDONNANCE DU ROI qui admet à établir son domicile en France, pour y jouir de tous les droits civils, tant qu'il continuerà d'y résider, le S. Coren (Jean-Eugène), Hongrois, âgé de trente-un ans, demeurant au Mans (Sarthe), (Paris, 26 Septembre 1821.)

(N.° 11,407.) Ordonnance du Roi qui autorise l'acceptation de deux cents doubles décalitres de blé, évalués à 400