V

VACANCES. Voyez Cour des comptes.
VAISSELLE. Voyez Orfévres.
VIRRERIE. Voyez Usines.

VEUVES de militaires. Celles qui étaient en possession de pensi dotations, seront inscrites au livre des pensions du trésor roj vy pr la somme assignée à la classe dans laquelle elles étaien placee VICAIRES. Augmentation des secours accordés aux vicaires en me 265.

VILLES. Modifications aux règles actuelles de l'administration des ve et communes du royaume, 250.

VINS, Comment et à compter de quelle époque sera réglée pou vins, la déduction accordée aux marchands en gros de bossens ouillage et coulage, par l'article 87 de la loi du 25 mars 1817,4La régie continuera de jouir de la faculté qui lui est acordet jo l'article 103 de la loi du 28 avril 1816, d'allouer une plus duction pour les vins qui éprouvent un déchet supérieur, va res ci-dessus fixée, ibid.

FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

À PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYA E

Mars 1822.