Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale: Auteurs...

Front Cover
 

Other editions - View all

Common terms and phrases

Popular passages

Page 845 - Députés fait au nom de la Commission des Finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1922, Ministère des Travaux Publics, Aéronautique et Transports aériens.
Page 343 - Députés portant fixation du budget général de l'exercice 1920, tome second, aéronautique et transports aériens. M. le Général HIRSCHAUER, rapporteur. — Rapport à la Chambre des Députés fait au nom de la Commission des Finances chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1922, Ministère des Travaux Publics, Aéronautique et Transports aériens.
Page 153 - D'ASSISES. Art. 47. — La poursuite des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication...
Page 845 - J'ai l'honneur de déposer sur le bureau du Sénat un rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de...
Page 965 - Avant de le livrer à l'impression , on a cru devoir le communiquer à plusieurs membres de la Chambre des pairs et de la Chambre des députés...
Page 567 - Les Effets de commerce dans le droit anglais; la Lettre de change, le Chèque et le Billet à ordre comparés avec les principales législations étrangères; suivi d'une traduction de la loi du...
Page 845 - Sénat un rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de réduire, dans un intérêt d'économie de temps et d'argent, la durée de l'exercice financier.
Page 341 - ... au nom de la commission des finances, sur le projet de loi relatif au report de crédits de 1 exercice 1937 à l'exercice 1938. Le rapport sera imprimé sous le n° 4123 et distribué.
Page 1141 - Rapport fait au nom de la 5" Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Landes à contracter un emprunt pour l'achèvement des travaux de construction de l'École normale d'institutrices, par M.
Page 1145 - La Cour et la ville sous Louis XIV, Louis XV et Louis XVI, ou Révélations historiques tirées de manuscrits inédits et publiées par F.

Bibliographic information