Encyclopédie des gens du monde, répertoire universel des sciences, des lettres et des arts: avec des notices sur les principales familles historiques et sur les personnages célèbres, morts et vivans, Volume 5Treuttel et Würtz, 1835 - Biography |
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... cours publics de l'académie de Leipzig . CARUS ( M. AURELIUS ) , préfet du prétoire sous l'empereur Probus et son successeur au trône , l'an 282 de J.-C. Il ne régna qu'un peu plus d'un an ; une campagne heureuse contre les Perses lui ...
... cours publics de l'académie de Leipzig . CARUS ( M. AURELIUS ) , préfet du prétoire sous l'empereur Probus et son successeur au trône , l'an 282 de J.-C. Il ne régna qu'un peu plus d'un an ; une campagne heureuse contre les Perses lui ...
Page 40
... cours prévotales où ils étaient jugés avec des formes plus promptes et sans appel ; cas spéciaux , les crimes commis ... cours spé- ciales composées de cinq juges ordinaires et de trois militaires ayant au moins le grade de capitaine ...
... cours prévotales où ils étaient jugés avec des formes plus promptes et sans appel ; cas spéciaux , les crimes commis ... cours spé- ciales composées de cinq juges ordinaires et de trois militaires ayant au moins le grade de capitaine ...
Page 45
... cours une pente abrupte , ou des masses de rochers qui arrêtent leurs eaux , forment ce qu'on nomme des cataractes , des chutes , des sauts . Les cataractes du Nil ont été long - temps les plus célèbres , parce que les anciens en ...
... cours une pente abrupte , ou des masses de rochers qui arrêtent leurs eaux , forment ce qu'on nomme des cataractes , des chutes , des sauts . Les cataractes du Nil ont été long - temps les plus célèbres , parce que les anciens en ...
Page 58
... cour ou d'un tribunal . C'est la dernière des voies extraordinaires par lesquelles on peut attaquer les juge- mens . La loi est une règle tracée par le pou- voir législatif : le juge est chargé de l'ap- pliquer aux cas qui se présentent ...
... cour ou d'un tribunal . C'est la dernière des voies extraordinaires par lesquelles on peut attaquer les juge- mens . La loi est une règle tracée par le pou- voir législatif : le juge est chargé de l'ap- pliquer aux cas qui se présentent ...
Page 59
... cour ( voy . l'art . suivant , cour de CASSATION ) . La section des requêtes statue sans communication au défendeur . Si le pourvoi est rejeté , le jugement est main- tenu ; s'il est admis , la section des re- quêtes autorise à assigner ...
... cour ( voy . l'art . suivant , cour de CASSATION ) . La section des requêtes statue sans communication au défendeur . Si le pourvoi est rejeté , le jugement est main- tenu ; s'il est admis , la section des re- quêtes autorise à assigner ...
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Common terms and phrases
anciens animaux appelle armée assez avaient bataille bientôt bois Bouguis cartes Carthage Cassiodore castration Catherine cause célèbre censure centre César cham chambre chambre des pairs chansons chant Char charbon charge Charlemagne Charles Charles IV Charles VII Charles X Charte Charte de 1814 chasse Châteaubriand composé comte comte d'Artois corps côté cour dernier différens donne Égypte enfans enfin ensuite époque espèce famille fils forme François Ier général genre gouvernement grace Grecs guerre habitans hommes jours l'an l'armée l'art l'église l'empereur laissa langue lieu livre long-temps Louis Louis XIV Louis XVIII ment ministre mort mourut Napoléon naquit nombre nommé ouvrage passer pays pendant peuple place politique porte premier prince principaux prit Ptolémée publié règne rent reste révolution Romains Rome royale royaume Russie saint servir seul siècle sion sorte souvent Suède suivant surtout terre teur tion titre trône troupes trouve
Popular passages
Page 559 - La chambre des députés a le droit d'accuser les ministres, et de les traduire devant la chambre des pairs, qui seule a celui de les juger.
Page 58 - Il ya pour toute la République un tribunal de cassation, qui prononce sur les demandes en cassation contre les jugemens en dernier ressort rendus par les tribunaux; sur les demandes en renvoi d'un tribunal à un autre pour cause de suspicion légitime ou de sûreté publique; sur les prises à partie contre un tribunal entier.
Page 558 - Charte constitutionnelle dans le caractère français, et dans les monuments vénérables des siècles passés. Ainsi , nous avons vu dans le renouvellement de la pairie une institution vraiment nationale, et qui doit lier tous les souvenirs à toutes les espérances, en réunissant les temps anciens et les temps modernes.
Page 375 - ... délibérations pût être mis sous les yeux du grand prince qui alors, avec la sagesse qu'il avait reçue de Dieu, adoptait une résolution à laquelle tous obéissaient.
Page 62 - Lorsqu'après une cassation, le second jugement sur le fond est attaqué par les mêmes moyens que le premier, la question ne peut plus être agitée au tribunal de cassation, sans avoir été soumise au corps législatif, qui porte une loi à laquelle le tribunal de cassation , est tenu de se conformer.
Page 58 - Procureur général apprend qu'il ait été rendu en dernier ressort , un jugement contraire aux lois ou aux formes de procéder , ou dans lequel un juge ait excédé ses pouvoirs, et contre lequel cependant aucune des parties n'ait...
Page 569 - Le droit exclusif de la chasse et des garennes ouvertes est pareillement aboli et tout propriétaire a le droit de détruire et faire détruire, seulement sur ses possessions, toute espèce de gibier, sauf à se conformer aux lois de police qui pourront être faites relativement à la sûreté publique.
Page 297 - La cession judiciaire est un bénéfice que la loi accorde au débiteur malheureux et de bonne foi, auquel il est permis, pour avoir la liberté de sa personne, de faire en justice l'abandon de tous ses biens à ses créanciers, nonobstant toute stipulation contraire.
Page 394 - ... de faire pour le compte d'autrui les négociations des lettres de change ou billets, et de tous papiers commerçables, et d'en constater le cours.