Encyclopédie des gens du monde, répertoire universel des sciences, des lettres et des arts: avec des notices sur les principales familles historiques et sur les personnages célèbres, morts et vivans, Volume 5Treuttel et Würtz, 1835 - Biography |
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Page 12
... jours , des Turcs et des Persans , elles sont des copies de celles de nos géographes , et même ordinaire- ment des plus mauvaises et des plus su- rannées . On n'en peut donc tirer aucun parti , soit pour l'histoire de la science ...
... jours , des Turcs et des Persans , elles sont des copies de celles de nos géographes , et même ordinaire- ment des plus mauvaises et des plus su- rannées . On n'en peut donc tirer aucun parti , soit pour l'histoire de la science ...
Page 52
... jour , sur la place pu- blique des tonneaux de vin ou d'hydro- | mel , des vases de comestibles et des sacs de farine . La dot destinée pour l'impéra- trice était de 100,000 florins d'or . Vingt jours s'écoulèrent en festins , en jeux ...
... jour , sur la place pu- blique des tonneaux de vin ou d'hydro- | mel , des vases de comestibles et des sacs de farine . La dot destinée pour l'impéra- trice était de 100,000 florins d'or . Vingt jours s'écoulèrent en festins , en jeux ...
Page 60
... jours , à celui contre lequel il est dirigé . Le condamné ou la partie civile , soit en faisant sa déclaration , soit dans les dix jours suivans , peut déposer au greffe une requête contenant les moyens de cassation ; le greffier lui en ...
... jours , à celui contre lequel il est dirigé . Le condamné ou la partie civile , soit en faisant sa déclaration , soit dans les dix jours suivans , peut déposer au greffe une requête contenant les moyens de cassation ; le greffier lui en ...
Page 75
... jours . Hippolyte avait confié à plusieurs personnes l'inten- tion de déshériter son frère ; après son décès l'on ne trouva aucun testament dans sa succession , et Castaing était en possession de cent mille francs . Des té- moins ont ...
... jours . Hippolyte avait confié à plusieurs personnes l'inten- tion de déshériter son frère ; après son décès l'on ne trouva aucun testament dans sa succession , et Castaing était en possession de cent mille francs . Des té- moins ont ...
Page 81
... jours . Castelnau mourut à Calais , dans la 38 ° année de son âge . Le marquis de Montglas , dans ses Mémoires , dit ... jour où les grandes classes indiennes se fondront dans une commune association , on verra tomber , dans l'Inde , la ...
... jours . Castelnau mourut à Calais , dans la 38 ° année de son âge . Le marquis de Montglas , dans ses Mémoires , dit ... jour où les grandes classes indiennes se fondront dans une commune association , on verra tomber , dans l'Inde , la ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 559 - La chambre des députés a le droit d'accuser les ministres, et de les traduire devant la chambre des pairs, qui seule a celui de les juger.
Page 58 - Il ya pour toute la République un tribunal de cassation, qui prononce sur les demandes en cassation contre les jugemens en dernier ressort rendus par les tribunaux; sur les demandes en renvoi d'un tribunal à un autre pour cause de suspicion légitime ou de sûreté publique; sur les prises à partie contre un tribunal entier.
Page 558 - Charte constitutionnelle dans le caractère français, et dans les monuments vénérables des siècles passés. Ainsi , nous avons vu dans le renouvellement de la pairie une institution vraiment nationale, et qui doit lier tous les souvenirs à toutes les espérances, en réunissant les temps anciens et les temps modernes.
Page 375 - ... délibérations pût être mis sous les yeux du grand prince qui alors, avec la sagesse qu'il avait reçue de Dieu, adoptait une résolution à laquelle tous obéissaient.
Page 62 - Lorsqu'après une cassation, le second jugement sur le fond est attaqué par les mêmes moyens que le premier, la question ne peut plus être agitée au tribunal de cassation, sans avoir été soumise au corps législatif, qui porte une loi à laquelle le tribunal de cassation , est tenu de se conformer.
Page 58 - Procureur général apprend qu'il ait été rendu en dernier ressort , un jugement contraire aux lois ou aux formes de procéder , ou dans lequel un juge ait excédé ses pouvoirs, et contre lequel cependant aucune des parties n'ait...
Page 569 - Le droit exclusif de la chasse et des garennes ouvertes est pareillement aboli et tout propriétaire a le droit de détruire et faire détruire, seulement sur ses possessions, toute espèce de gibier, sauf à se conformer aux lois de police qui pourront être faites relativement à la sûreté publique.
Page 297 - La cession judiciaire est un bénéfice que la loi accorde au débiteur malheureux et de bonne foi, auquel il est permis, pour avoir la liberté de sa personne, de faire en justice l'abandon de tous ses biens à ses créanciers, nonobstant toute stipulation contraire.
Page 394 - ... de faire pour le compte d'autrui les négociations des lettres de change ou billets, et de tous papiers commerçables, et d'en constater le cours.