Encyclopédie des gens du monde, répertoire universel des sciences, des lettres et des arts: avec des notices sur les principales familles historiques et sur les personnages célèbres, morts et vivans, Volume 5Treuttel et Würtz, 1835 - Biography |
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... qu'exaltaient encore des excès de tout genre , et menaçant de la guillo- tine quiconque s'opposerait à ses moin ... un bateau , puis de là déposés à fond de cale dans un bâ- timent dont on avait cloué les sabords ; l'entrée du pont étant ...
... qu'exaltaient encore des excès de tout genre , et menaçant de la guillo- tine quiconque s'opposerait à ses moin ... un bateau , puis de là déposés à fond de cale dans un bâ- timent dont on avait cloué les sabords ; l'entrée du pont étant ...
Page 10
... qu'il ne s'agit plus phe , guidé par les formules du géomètre , que de traduire en délinéamens maté- n'est qu'un artiste : pour aller plus loin , riels : c'est ce qu'on appelle la projection , il faut d'abord qu'une érudition vaste , c ...
... qu'il ne s'agit plus phe , guidé par les formules du géomètre , que de traduire en délinéamens maté- n'est qu'un artiste : pour aller plus loin , riels : c'est ce qu'on appelle la projection , il faut d'abord qu'une érudition vaste , c ...
Page 35
... un travail com- plet , ce n'est même qu'une esquisse ; mais le sujet est si important , si bien saisi et traité avec une intelligence si profonde du génie de ce peuple , l'un des déposait les chartes d'un établissement , ainsi que les ...
... un travail com- plet , ce n'est même qu'une esquisse ; mais le sujet est si important , si bien saisi et traité avec une intelligence si profonde du génie de ce peuple , l'un des déposait les chartes d'un établissement , ainsi que les ...
Page 38
... un tablier court ; elles n'a- vaient que 2 pieds de hauteur et por- taient sur la tête une espèce de chapi- teau de ... qu'on voit à Salonique , et une disposition semblable de figures qui exis- taient à Bordeaux sous le nom des tute- les .
... un tablier court ; elles n'a- vaient que 2 pieds de hauteur et por- taient sur la tête une espèce de chapi- teau de ... qu'on voit à Salonique , et une disposition semblable de figures qui exis- taient à Bordeaux sous le nom des tute- les .
Page 41
... qu'il n'est pas au pouvoir de l'homme de prévenir ou d'empêcher , tels que ... un cas fortuit de rem- plir une obligation à laquelle il était soumis n'est ... Un bail est résilié de plein droit , sans dédom- magement pour le preneur ...
... qu'il n'est pas au pouvoir de l'homme de prévenir ou d'empêcher , tels que ... un cas fortuit de rem- plir une obligation à laquelle il était soumis n'est ... Un bail est résilié de plein droit , sans dédom- magement pour le preneur ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 559 - La chambre des députés a le droit d'accuser les ministres, et de les traduire devant la chambre des pairs, qui seule a celui de les juger.
Page 58 - Il ya pour toute la République un tribunal de cassation, qui prononce sur les demandes en cassation contre les jugemens en dernier ressort rendus par les tribunaux; sur les demandes en renvoi d'un tribunal à un autre pour cause de suspicion légitime ou de sûreté publique; sur les prises à partie contre un tribunal entier.
Page 558 - Charte constitutionnelle dans le caractère français, et dans les monuments vénérables des siècles passés. Ainsi , nous avons vu dans le renouvellement de la pairie une institution vraiment nationale, et qui doit lier tous les souvenirs à toutes les espérances, en réunissant les temps anciens et les temps modernes.
Page 375 - ... délibérations pût être mis sous les yeux du grand prince qui alors, avec la sagesse qu'il avait reçue de Dieu, adoptait une résolution à laquelle tous obéissaient.
Page 62 - Lorsqu'après une cassation, le second jugement sur le fond est attaqué par les mêmes moyens que le premier, la question ne peut plus être agitée au tribunal de cassation, sans avoir été soumise au corps législatif, qui porte une loi à laquelle le tribunal de cassation , est tenu de se conformer.
Page 58 - Procureur général apprend qu'il ait été rendu en dernier ressort , un jugement contraire aux lois ou aux formes de procéder , ou dans lequel un juge ait excédé ses pouvoirs, et contre lequel cependant aucune des parties n'ait...
Page 569 - Le droit exclusif de la chasse et des garennes ouvertes est pareillement aboli et tout propriétaire a le droit de détruire et faire détruire, seulement sur ses possessions, toute espèce de gibier, sauf à se conformer aux lois de police qui pourront être faites relativement à la sûreté publique.
Page 297 - La cession judiciaire est un bénéfice que la loi accorde au débiteur malheureux et de bonne foi, auquel il est permis, pour avoir la liberté de sa personne, de faire en justice l'abandon de tous ses biens à ses créanciers, nonobstant toute stipulation contraire.
Page 394 - ... de faire pour le compte d'autrui les négociations des lettres de change ou billets, et de tous papiers commerçables, et d'en constater le cours.