Encyclopédie des gens du monde, répertoire universel des sciences, des lettres et des arts: avec des notices sur les principales familles historiques et sur les personnages célèbres, morts et vivans, Volume 5Treuttel et Würtz, 1835 - Biography |
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Page 8
... royale des naturalisa français par le choix des figu- Beaux - Arts en 1816 , chevalier de l'or- dre de Saint - Michel en 1824. L. C. S. res qu'il substitua aux anciennes . Plus CARTERET ( PHILIPPE ) , navigateur perfectionna encore lui ...
... royale des naturalisa français par le choix des figu- Beaux - Arts en 1816 , chevalier de l'or- dre de Saint - Michel en 1824. L. C. S. res qu'il substitua aux anciennes . Plus CARTERET ( PHILIPPE ) , navigateur perfectionna encore lui ...
Page 35
... royale , à Paris , possède un grand nombre de cartulaires . Ils sont importans pour l'a- bondance de renseignemens qu'ils four - plus célèbres dans l'histoire des doctri- nissent sur les institutions , les usages , les mœurs , les idées ...
... royale , à Paris , possède un grand nombre de cartulaires . Ils sont importans pour l'a- bondance de renseignemens qu'ils four - plus célèbres dans l'histoire des doctri- nissent sur les institutions , les usages , les mœurs , les idées ...
Page 40
... royale , et dont la connaissance était attribuée aux juridictions royales , à l'exclusion des autres juridictions éta- blies dans le royaume ; cas prévótaux , ceux qui , par la qualité des personnes ou par la nature des crimes , étaient ...
... royale , et dont la connaissance était attribuée aux juridictions royales , à l'exclusion des autres juridictions éta- blies dans le royaume ; cas prévótaux , ceux qui , par la qualité des personnes ou par la nature des crimes , étaient ...
Page 52
... royale ( Histoire générale de Pologne d'après les historiens polonais , tome I , p . 217 ) . Tant de grandeur , d'activité , de lu- mières , justifient bien la reconnaissance de ses compatriotes et le titre que l'his- toire a attaché au ...
... royale ( Histoire générale de Pologne d'après les historiens polonais , tome I , p . 217 ) . Tant de grandeur , d'activité , de lu- mières , justifient bien la reconnaissance de ses compatriotes et le titre que l'his- toire a attaché au ...
Page 56
... publié sur les cas- ques une dissertation que l'on peut consulter dans les Mémoires de la Société royale des Anti- quaires de France , t . X et XI . S1 sent à cette bataille , s'y distingua parti- | décidée CAS ( 56 ) CAS.
... publié sur les cas- ques une dissertation que l'on peut consulter dans les Mémoires de la Société royale des Anti- quaires de France , t . X et XI . S1 sent à cette bataille , s'y distingua parti- | décidée CAS ( 56 ) CAS.
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Common terms and phrases
anciens animaux appelle armée assez avaient bataille bientôt bois Bouguis cartes Carthage Cassiodore castration Catherine cause célèbre censure centre César cham chambre chambre des pairs chansons chant Char charbon charge Charlemagne Charles Charles IV Charles VII Charles X Charte Charte de 1814 chasse Châteaubriand composé comte comte d'Artois corps côté cour dernier différens donne Égypte enfans enfin ensuite époque espèce famille fils forme François Ier général genre gouvernement grace Grecs guerre habitans hommes jours l'an l'armée l'art l'église l'empereur laissa langue lieu livre long-temps Louis Louis XIV Louis XVIII ment ministre mort mourut Napoléon naquit nombre nommé ouvrage passer pays pendant peuple place politique porte premier prince principaux prit Ptolémée publié règne rent reste révolution Romains Rome royale royaume Russie saint servir seul siècle sion sorte souvent Suède suivant surtout terre teur tion titre trône troupes trouve
Popular passages
Page 559 - La chambre des députés a le droit d'accuser les ministres, et de les traduire devant la chambre des pairs, qui seule a celui de les juger.
Page 58 - Il ya pour toute la République un tribunal de cassation, qui prononce sur les demandes en cassation contre les jugemens en dernier ressort rendus par les tribunaux; sur les demandes en renvoi d'un tribunal à un autre pour cause de suspicion légitime ou de sûreté publique; sur les prises à partie contre un tribunal entier.
Page 558 - Charte constitutionnelle dans le caractère français, et dans les monuments vénérables des siècles passés. Ainsi , nous avons vu dans le renouvellement de la pairie une institution vraiment nationale, et qui doit lier tous les souvenirs à toutes les espérances, en réunissant les temps anciens et les temps modernes.
Page 375 - ... délibérations pût être mis sous les yeux du grand prince qui alors, avec la sagesse qu'il avait reçue de Dieu, adoptait une résolution à laquelle tous obéissaient.
Page 62 - Lorsqu'après une cassation, le second jugement sur le fond est attaqué par les mêmes moyens que le premier, la question ne peut plus être agitée au tribunal de cassation, sans avoir été soumise au corps législatif, qui porte une loi à laquelle le tribunal de cassation , est tenu de se conformer.
Page 58 - Procureur général apprend qu'il ait été rendu en dernier ressort , un jugement contraire aux lois ou aux formes de procéder , ou dans lequel un juge ait excédé ses pouvoirs, et contre lequel cependant aucune des parties n'ait...
Page 569 - Le droit exclusif de la chasse et des garennes ouvertes est pareillement aboli et tout propriétaire a le droit de détruire et faire détruire, seulement sur ses possessions, toute espèce de gibier, sauf à se conformer aux lois de police qui pourront être faites relativement à la sûreté publique.
Page 297 - La cession judiciaire est un bénéfice que la loi accorde au débiteur malheureux et de bonne foi, auquel il est permis, pour avoir la liberté de sa personne, de faire en justice l'abandon de tous ses biens à ses créanciers, nonobstant toute stipulation contraire.
Page 394 - ... de faire pour le compte d'autrui les négociations des lettres de change ou billets, et de tous papiers commerçables, et d'en constater le cours.