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On voit, dans ce tableau, qu'i! n'est aucun des ascendans de Joseph qui soit son parent dans les deux branches de la même ligne.

Dans la ligne paternelle, Joséphine, François et Gilberte, Jules et Agnès, Luc et Sophie, sont parens de Joseph dans la branche maternelle; mais ils ne le sont pas dans la branche paternelle. Aucun d'eux n'est parent de Dominique, du côté de Philippe, son père : tous ne sont que les alliés de Philippe.

Dans la même ligne, Philippe, Catherine et Jérôme, Lise et Jean, Jacques et Rose, sont parens de Joseph dans la bran

che paternelle; mais ils ne le sont pas dans la branche maternelle. Aucun d'eux n'est parent de Dominique, du côté de Joséphine, sa mère : tous ne sont que les alliés de Joséphine.

Dans la ligne maternelle, Augustin et ses ascendans sont, à l'égard de Joseph, de la branche paternelle; mais ils ne sont pas de la branche maternelle, parce qu'ils ne sont pas parens d'Adélaïde du côté de Geneviève, sa mère.

Geneviève et ses ascendans sont de la branche maternelle, et non de la paternelle, parce qu'ils ne sont pas parens d'Adélaïde, du côté d'Augustin, son père.

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Paul, Romain, Siméon, Eulalie et Rose ne sont parens d'Alexandre que dans la branche paternelle de la ligne paternelle ils ne le sont pas dans la branche maternelle parce qu'ils ne sont parens de Dominique que du côté de Philippe, son père, et non pas du côté de Lise, qui n'est que leur alliée.

Dans la même ligne, Jean, Marc et Julie ne sont parens d'Alexandre que dans la branche maternelle, et non dans la branche paternelle, parce qu'ils ne sont parens de Dominique que du côté de Julie, sa mère, du côté de Julie, sa mère, et non du côté de Philippe, qui n'est que leur allié.

Dans la ligne maternelle, Joseph, Luc et Pierre ne sont que de la branche paternelle: ils ne sont pas parens de Virginie, du côté de Louise, sa mère.

Clotilde, Marie, Gilbert et Antoine ne sont parens d'Alexandre que dans la branche maternelle, et non dans la branche paternelle, parce qu'ils ne sont parens de Virginie que da côté de Louise, sa mère, et non du côté de Julien, son père,

On voit qu'aucun des collatéraux d'Alexandre n'est son parent ni dans les deux lignes, ni dans les deux branches de la même ligne.

2. Il faut maintenant examiner si cette distinction entre les deux branches de chaque ligne doit avoir de l'influence sur l'ordre des successions, c'est-à-dire, si le parent le plus proche de la branche paternelle et le parent le plus proche de la branche maternelle doivent être appelés à recueillir conjointement la moitié qui est affectée à leur ligne.

En d'autres termes, après qu'une succession échue à des ascendans ou à des collatéraux a été divisée, conformément à l'article 733, en deux parts égales, l'une pour les parens de la ligne paternelle, et l'autre pour les parens de la ligne maternelle, doit-il se faire encore, entre les deux branches de chaque ligne, une autre division de la moitié des biens qui lui est attribuée, en sorte que la branche paternelle et la branche mafernelle, dans chaque ligne, aient le droit de prendre chacune le quart des biens de la succession?

Quelques coutumes avaient admis cette subdivision, entre les branches de la même

ligne, de la portion des biens qui était affectée à la ligne entière.

Elle s'appelait refente, parce qu'après la division ou fente de la succession entre la ligne paternelle et la ligne maternelle, elle formait une seconde division ou refente, entre les deux branches de chaque ligne, qui étaient ainsi appelées également à succéder.

Le Code civil n'a point admis ce système. Il veut qu'après la division des biens entre les deux lignes, il ne se fasse plus d'autre division entre les deux branches de la même ligne; mais que la moitié, dévolue à chaque ligne, appartienne à l'héritier ou aux héritiers, qui sont, dans la ligne, les plus proches en degré, soit de leur chef, soit par représentation.

Ainsi, le parent le plus proche dans sa ligne, soit de son chef, soit par représentation, prend seul la moitié de la succession, à l'exclusion de tous les autres parens de la même ligne, quoique d'une branche differente, qui ne se trouvent pas, soit de leur chef, soit par représentation à un degré aussi proche.

On ne va pas rechercher, dans la même ligue, quel est le parent le plus proche dans la branche paternelle et quel est le parent le plus proche dans la branche maternelle, pour diviser entre eux la moitié affectée à cette ligne. Le plus proche, de quelque branche qu'il soit, exclut tous les parens de l'autre branche, qui sont à un degré plus éloigné que le sien, si le bénéfice de la représentation ne le fait pas monter à un degré égal.

En un mot, c'est par la proximité du degré de parenté, dans la ligne tout entière, et non par la proximité du degré dans chaque branche séparément, qu'on est habile à recueillir la portion qui appartient à la ligne; et si plusieurs parens sont appelés conjointement à recueillir cette portion, ce ne peut être parce que les uns sont les plus proches dans la branche paternelle, et que les autres sont les plus proches dans la branche maternelle de la même ligne ce n'est que parce qu'ils sont tous à un égal degré, soit de leur chef, soit par représentation, sans aucune distinction entre les branches dont ils peuvent être respectivement issus.

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