Annuaire administratif, statistique et historique du département de l'Eure1864 - Eure (France) |
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Common terms and phrases
Acquigny administrateurs Ailly Aizier Allorge Amfreville Andelys ARRONDISSEMENT ARRONDISSEMENT DE PONT-AUDEMER Aubin Authou avons trouvé Avre Beaumesnil Beaumont Beauvais Bernay bestiaux Beuzeville bois Bosc Bourg-Achard Bourgtheroulde Breteuil Brionne Broglie BUREAU.-M CANTON chaussée chef de bureau chevaux Communes Conches conseil Cormeilles curé d'Ailly d'Aizier d'Evreux Damville deniers dicte duc de Bouillon dudit Duval Ecos Ecouis esseaux Etrépagny Evreux Fécamp Ferrière-sur-Risle fief Fleury Fleury-sur-Andelle Folleville Fontaine forêts Gaillon Gisors idem Instituteurs jeudi jour l'Eure ladite ledit libre Lieurey Louviers Lyons-la-Forêt Maire mardi Marie mart Mauzin mercerie mercredi Mesnil Montfort moulin navigation Neubourg Neuve-Lyre Nonancourt ordonné Pacy paroisse pieds Pont-Audemer Pont-de-l'Arche porte de Bigard portelles pouces d'eau poulces prairies président procès-verbal procureur propriétaires Quaizes Quillebeuf requête rigolle Risle riverains riviere rivière d'Eure rivière d'Iton Rouen Routot Rugles Saint-André samedi seigneur Seine-Inférieure sentence sera sieur duc sieur Mauzin St Pierre St-André Thiberville Thilliers toises de distance vannes vendredi Verneuil Vernon Villette
Popular passages
Page 215 - conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances, en la généralité de Rouen.
Page 65 - Et que ce soit ferme chose et estable en tout temps à venir, nous avons fait mettre notre scel en ces présentes lettres, sauf en autres choses nostre droit et en toutes l'autri. Donné à Paris, l'an de grâce mil
Page 215 - roi de France et de Navarre : à notre amé et féal conseiller en nos conseils, le sieur intendant et commissaire départi pour l'exécution de nos ordres dans la généralité de
Page 36 - Nomination et personnel des architectes. Répartition et emploi des fonds affectés par le budget des cultes aux dépenses diocésaines. Ameublement des archevêchés et évêchés. Maîtrises et bas-chœurs des cathédrales. Subventions pour acquisitions d'ornements. Paiement de loyers pour
Page 207 - Au premier notre huissier ou sergent sur ce requis, nous te mandons et commandons que l'arrêt dont l'extrait est ci-attaché sous le contre-scel de notre chancellerie,
Page 65 - que il est accoustumé pour le dit seigneur en tiez choses. En tesmoing de ce, nous avons mis en ces lettres le scel de la dite
Page 226 - paroisses, et, à la moindre crue d'eau qui arrive, cette rivière, par la retenue de ses eaux, étant toujours à niveau de ses bords, au moyen desquels débordemens les foins, dans les prairies, se trouvent rouilles ou emportés, s'ils sont coupés, comme il est arrivé cette année; les terres qui sont ensemencées sont sujettes
Page 229 - ils le jugeront à propos, en se faisant assister du sergent ou huissier des fleuves de ladite maîtrise de Pont de l'Arche, et de faire dresser des procès-verbaux des contraventions qu'ils trouveront être faites au présent règlement, et seront lesdits procès-verbaux déposés, dans les délais de l'ordonnance, au greffe de ladite maîtrise.
Page 36 - pour les prêtres âgés et infirmes. Tarif des droits de secrétariat d'évèchés. Comptes annuels des grands séminaires. Budget des fabriques des cathédrales. Circonscriptions des diocèses et des paroisses. Secours aux communes pour églises et presbytères.
Page 228 - Les ayans ou tenans moulins auront soin, à peine de pareille amende arbitraire, que les portelles de leur décharge soient larges et commodes à ouvrir et qu'aucune ne soit fixe et adhérente, et de prévenir qu'il ne s'y forme aucun atterrissement qui puisse en empêcher ou en embarrasser l'usage.