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BRUXELLES
BRUYLANT-CHRISTOPHE & Cie, ÉDITEURS,

SUCCESSEUR
ÉMILE BRUYLANT,

RUE BLAES, 49.

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1. - 2 JANVIER 1892. Arrélé minis- | nouvelle, de gré à gré, et sans distinction

tériel qui organise l'Académie des beaux-arts quant à la voirie parcourue, les concessions et l’école industrielle réunies de Bruges. de tramways octroyées par les communes (Monil. du 14 février 1892.)

antérieurement à la loi du 9 juillet 1875.

Promulguons, etc. 2. 3 JANVIER 1892.

Loi portant

(Contresignée par le ministre de l'agriculautorisation pour le gouvernement de régula- ture, de l'industrie et des travaux publics, riser les concessions de tramways octroyées M. Léon De Bruyn.) par les communes antérieurement à la loi du 9 juillet 1875(1). (Monit. du 8 janvier 1892.) 3. – 4 JANVIER 1892. Arrété royal

Léopold II, etc. Les Chambres ont adopté par lequel la Société nalionale des Chemins et nous sanctionnons ce qui suit :

de fer vicinaux est déclarée concessionnaire Article unique. Le gouvernement est d'un chemin de fer vicinal de Sichem à autorisé à régulariser, par voie de concession Montaigu. (Monit. du 10 janvier 1892.)

20 novembre 1891, p. 75-81, et 24 novembre, p. 83-86. Adoption. Sóance du 25 novembre, p. 87.

SÉNAT.

(1) CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS.

Session de 1890-1891.
Documents parlementaires. Exposé des motifs
et texte du projet de loi. Séance du 22 juillet 1891,
p. 217-218. – Rapport. Séance du 8 août, p. 218-220.

Session de 1891-1892.
Annales parlementaires. Discussion. Séances des

Session de 1891-1892.

Annales parlementaires. Discussion et adoption. Séance du 18 décembre 1891, p. 117.

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