Bulletin des lois de la République française, Volume 77, Part 1 |
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... Dates . Lieux . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . | Mois . 73 COUPÉ ( Jean ) . 20 déc . 1868 . Monflanquin ( Lot - et - Garonne ) . Gendarme à la 19 ° 16 légion . 74 LEUZY ( Louis ) . . . . . . . . 13 avril 1869 . Germigny ...
... Dates . Lieux . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . | Mois . 73 COUPÉ ( Jean ) . 20 déc . 1868 . Monflanquin ( Lot - et - Garonne ) . Gendarme à la 19 ° 16 légion . 74 LEUZY ( Louis ) . . . . . . . . 13 avril 1869 . Germigny ...
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... date du 11 septembre 1907 , expri- NOMS ET PRÉNOMS des officiers ou assimilés . DATES GRADES do la cessation de l'activité . du mariage . du décès . CONDITIONS dans lesquelles se trouvait l'officier ou assimilé décédé on circonstances ...
... date du 11 septembre 1907 , expri- NOMS ET PRÉNOMS des officiers ou assimilés . DATES GRADES do la cessation de l'activité . du mariage . du décès . CONDITIONS dans lesquelles se trouvait l'officier ou assimilé décédé on circonstances ...
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... date du 11 septembre 1907 , expri- NUMEROS D'ORDRE . NOMS ET PRÉNOMS DATES des marins , GRADES .醬 militaires ou autres . de la cessation de du du l'activité . mariage . décès . 1 BOURGES ( François - Marie ) . Premier maître tor - 16 ...
... date du 11 septembre 1907 , expri- NUMEROS D'ORDRE . NOMS ET PRÉNOMS DATES des marins , GRADES .醬 militaires ou autres . de la cessation de du du l'activité . mariage . décès . 1 BOURGES ( François - Marie ) . Premier maître tor - 16 ...
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... DATES des lois , décret et ordonnance en vertu desquels la pension a elé accordée . 23 SAINT - BLANCARD ( Jean- 9 ... date du 12 septembre 1907 , por- tant qu'il a reconnu la légalité de la liquidation comprise dans le présent MOTITÉ da ...
... DATES des lois , décret et ordonnance en vertu desquels la pension a elé accordée . 23 SAINT - BLANCARD ( Jean- 9 ... date du 12 septembre 1907 , por- tant qu'il a reconnu la légalité de la liquidation comprise dans le présent MOTITÉ da ...
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... Dates : Lieux . Ans . Mois . Jours . DATES en el ordonnand vertu desque la pension a été accords 1 BERGES ( Clarisse - Cathe - a5 oct . rine ) , veuve DROUIL- 1850.Lot - et - Garonne ) . LET . POSTES ET TÉLÉCHAPHES . al Puymirol Le mari ...
... Dates : Lieux . Ans . Mois . Jours . DATES en el ordonnand vertu desque la pension a été accords 1 BERGES ( Clarisse - Cathe - a5 oct . rine ) , veuve DROUIL- 1850.Lot - et - Garonne ) . LET . POSTES ET TÉLÉCHAPHES . al Puymirol Le mari ...
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Common terms and phrases
10 du Code 18 avril Alger Alpes-Maritimes Alsace-Lorraine août approuvant une liquidation article du tableau Belgique Bulletin des lois Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue déc Déclaration souscrite DECRET accordant DECRET approuvant demeurant devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février Finistère GASTON THOMSON Halluin Haute-Garonne Ibid Idem imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour jour indiqué juge de paix juillet l'exécution du présent liquidations de pensions loi du 9 marine mars mère nés Meurthe-et-Moselle ministre des finances Morbihan NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE octobre officiel et inséré Oran paix du canton Pas-de-Calais pension de retraite pensions civiles Ministère pensions militaires pensions seront inscrites père ayant perdu possibilité d'en imputer présent décret prévue par l'article publié au Journal reconnu la légalité répudiation prévue Roubaix Saône-et-Loire section des finances sept sieur titulaire d'une pension Tourcoing trésor public vertu de l'article veuve vue de renoncer