Bulletin des lois de la République française, Volume 77, Part 1 |
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... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . 23 GROSJEAN ( Eugène - Jo- 21 janv . seph - Arsène ) . 1861 . Neuvelle- les - Cromary ( Haute - Saône ) . Maréchal des logis 25 à la 7 ° légion bis de 615 M " 24 PELLOUX ( Joseph - Céles- tin ) ...
... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . 23 GROSJEAN ( Eugène - Jo- 21 janv . seph - Arsène ) . 1861 . Neuvelle- les - Cromary ( Haute - Saône ) . Maréchal des logis 25 à la 7 ° légion bis de 615 M " 24 PELLOUX ( Joseph - Céles- tin ) ...
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... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . 51 VAUCHER ( Alexandre- Paul ) . 52 BAILLY ( Louis - Eugène- 28 juillet Joseph ) . 12 sept . 1866 . Liart ( Ardennes ) . Adjudant au 12o ré- giment de dragons . 19 10 14 a 1863 . 53 LAURENS ( Pierre ...
... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . 51 VAUCHER ( Alexandre- Paul ) . 52 BAILLY ( Louis - Eugène- 28 juillet Joseph ) . 12 sept . 1866 . Liart ( Ardennes ) . Adjudant au 12o ré- giment de dragons . 19 10 14 a 1863 . 53 LAURENS ( Pierre ...
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... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . | Mois . 73 COUPÉ ( Jean ) . 20 déc . 1868 . Monflanquin ( Lot - et - Garonne ) . Gendarme à la 19 ° 16 légion . 74 LEUZY ( Louis ) . . . . . . . . 13 avril 1869 . Germigny- sur - Loire Gendarme ...
... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . | Mois . 73 COUPÉ ( Jean ) . 20 déc . 1868 . Monflanquin ( Lot - et - Garonne ) . Gendarme à la 19 ° 16 légion . 74 LEUZY ( Louis ) . . . . . . . . 13 avril 1869 . Germigny- sur - Loire Gendarme ...
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... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . que . Uni - GIORGETTI ( Jean - Fran- 28 juin . çois ) . 1830 . Campile ( Corse ) . Syndic de 2 classe . 31 2 • 1 1531 1 ( a ) A la condition que les arrérages ne commenceront qu'à dater ...
... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . que . Uni - GIORGETTI ( Jean - Fran- 28 juin . çois ) . 1830 . Campile ( Corse ) . Syndic de 2 classe . 31 2 • 1 1531 1 ( a ) A la condition que les arrérages ne commenceront qu'à dater ...
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... Mois . tech- 30 3 = | 114 1 11 Mois . Jours . Ans . CAMPAGNES . TOT Mois . Jours . Ans . 30 DISPOSITIONS legales applicables baxation . GRADE MONTANT de la dernière 10 . - 132.
... Mois . tech- 30 3 = | 114 1 11 Mois . Jours . Ans . CAMPAGNES . TOT Mois . Jours . Ans . 30 DISPOSITIONS legales applicables baxation . GRADE MONTANT de la dernière 10 . - 132.
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10 du Code 18 avril Alger Alpes-Maritimes Alsace-Lorraine août approuvant une liquidation article du tableau Belgique Bulletin des lois Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue déc Déclaration souscrite DECRET accordant DECRET approuvant demeurant devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février Finistère GASTON THOMSON Halluin Haute-Garonne Ibid Idem imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour jour indiqué juge de paix juillet l'exécution du présent liquidations de pensions loi du 9 marine mars mère nés Meurthe-et-Moselle ministre des finances Morbihan NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE octobre officiel et inséré Oran paix du canton Pas-de-Calais pension de retraite pensions civiles Ministère pensions militaires pensions seront inscrites père ayant perdu possibilité d'en imputer présent décret prévue par l'article publié au Journal reconnu la légalité répudiation prévue Roubaix Saône-et-Loire section des finances sept sieur titulaire d'une pension Tourcoing trésor public vertu de l'article veuve vue de renoncer