Bulletin des lois de la République française, Volume 77, Part 1 |
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... grade de chevalier dans fordre national de la Légion d'honneur ( Ministère de la guerre ) .... 4272 888 Idem . Idem . DECRETS portant nominations au grade d'officier dans l'ordre national de la Légion d'honneur ( Ministère de la guerre ) ...
... grade de chevalier dans fordre national de la Légion d'honneur ( Ministère de la guerre ) .... 4272 888 Idem . Idem . DECRETS portant nominations au grade d'officier dans l'ordre national de la Légion d'honneur ( Ministère de la guerre ) ...
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... grade de chevalier dans Fordre national de la Légion d'honneur M. Merle ( Ministère de la guerre ... 4292 2105 4303 2718 Idem . DECRET accordant à sept officiers mariniers , marins ou assimilés des pensions à titre d'ancienneté de ...
... grade de chevalier dans Fordre national de la Légion d'honneur M. Merle ( Ministère de la guerre ... 4292 2105 4303 2718 Idem . DECRET accordant à sept officiers mariniers , marins ou assimilés des pensions à titre d'ancienneté de ...
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... grades de commandeur , d'officier et de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur ( Ministère de l'in- térieur ) .... Ibid . 3350 DECRET portant nomination au grade de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur ...
... grades de commandeur , d'officier et de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur ( Ministère de l'in- térieur ) .... Ibid . 3350 DECRET portant nomination au grade de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur ...
Page xlix
... grade de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur ( Minis- tère du commerce et de l'industrie ) ... DECRET portant nominations aux grades de comman- deur , d'officier et de chevalier dans l'ordre national de la Légion d ...
... grade de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur ( Minis- tère du commerce et de l'industrie ) ... DECRET portant nominations aux grades de comman- deur , d'officier et de chevalier dans l'ordre national de la Légion d ...
Page 13
France. DISPOSITIONS ales applicables à cette fixation . །།། ་ GRADE QUOTITÉ POSITION ÉPOQUE de actuelle sur lequel la ... grade de sergent ) . Sergent . 672 Idem . 28 août 1907 . Tunis ( Tunisie ) . Caporal . 476 Idem . 16 août 1907 ...
France. DISPOSITIONS ales applicables à cette fixation . །།། ་ GRADE QUOTITÉ POSITION ÉPOQUE de actuelle sur lequel la ... grade de sergent ) . Sergent . 672 Idem . 28 août 1907 . Tunis ( Tunisie ) . Caporal . 476 Idem . 16 août 1907 ...
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10 du Code 18 avril Alger Alpes-Maritimes Alsace-Lorraine août approuvant une liquidation article du tableau Belgique Bulletin des lois Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue déc Déclaration souscrite DECRET accordant DECRET approuvant demeurant devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février Finistère GASTON THOMSON Halluin Haute-Garonne Ibid Idem imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour jour indiqué juge de paix juillet l'exécution du présent liquidations de pensions loi du 9 marine mars mère nés Meurthe-et-Moselle ministre des finances Morbihan NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE octobre officiel et inséré Oran paix du canton Pas-de-Calais pension de retraite pensions civiles Ministère pensions militaires pensions seront inscrites père ayant perdu possibilité d'en imputer présent décret prévue par l'article publié au Journal reconnu la légalité répudiation prévue Roubaix Saône-et-Loire section des finances sept sieur titulaire d'une pension Tourcoing trésor public vertu de l'article veuve vue de renoncer