Bulletin des lois de la République française, Volume 77, Part 1 |
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... juin 1875 . de l'Inde . Pondichery ( Inde ) . Idem . Couroussou- coupom ( Inde ) . Pondichery ( Inde ) . Sergent - major au 14 Corps militaire des cipahis de l'Inde . Sergent an corps 14 militaire des cipahis de l'Inde . 319 617 1 14 ...
... juin 1875 . de l'Inde . Pondichery ( Inde ) . Idem . Couroussou- coupom ( Inde ) . Pondichery ( Inde ) . Sergent - major au 14 Corps militaire des cipahis de l'Inde . Sergent an corps 14 militaire des cipahis de l'Inde . 319 617 1 14 ...
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... juin 1893 . 28 juin 1887 . 1907 . 3 JOURDAN ( Louis - Edmond ) . Ouvrier d'état de re 16 janvier classe . 4 ORVAL toine ) . ( Henri - Joseph - An- Chef armurier de 1re 5 CARRIERE ( Pierre - Charles - Maréchal des logis Emile ) . classe ...
... juin 1893 . 28 juin 1887 . 1907 . 3 JOURDAN ( Louis - Edmond ) . Ouvrier d'état de re 16 janvier classe . 4 ORVAL toine ) . ( Henri - Joseph - An- Chef armurier de 1re 5 CARRIERE ( Pierre - Charles - Maréchal des logis Emile ) . classe ...
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... juin ( Ille - et - Vilaine ) . 1907 . ( Florence - Marie ) ..... 26 juillet Hazebrouck 650 16 juillet Lyon ( Rhône ) . Do ) -de - Bretagne ( Ille - et - Vilaine ) . Lyon 1853 . ( Nord ) . 1907 . ( Rhône ) . ens ( Rosatie ) ...
... juin ( Ille - et - Vilaine ) . 1907 . ( Florence - Marie ) ..... 26 juillet Hazebrouck 650 16 juillet Lyon ( Rhône ) . Do ) -de - Bretagne ( Ille - et - Vilaine ) . Lyon 1853 . ( Nord ) . 1907 . ( Rhône ) . ens ( Rosatie ) ...
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... juin 1905 . HERVÉ ( Angélique - Jeanne- 6 mai Marie ) . 1907 . Idem .. 2. Ces pensions seront inscrites au trésor ... juin suivant et le décret du 8 juin 1852 ; T 2 ° Les lois des 11 avril 1831 , 25 juin 1861 et 22 juin 1878 sur les pen ...
... juin 1905 . HERVÉ ( Angélique - Jeanne- 6 mai Marie ) . 1907 . Idem .. 2. Ces pensions seront inscrites au trésor ... juin suivant et le décret du 8 juin 1852 ; T 2 ° Les lois des 11 avril 1831 , 25 juin 1861 et 22 juin 1878 sur les pen ...
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... juin suivant et le décret du 8 juin 1852 ; 2o Le titre III de la loi du 11 avril 1831 sur les pensions de l'armée de terre , l'article 1 de celle du 20 juin 1878 et la loi du 22 juin 1878 , qui déterminent les conditions auxquelles les ...
... juin suivant et le décret du 8 juin 1852 ; 2o Le titre III de la loi du 11 avril 1831 sur les pensions de l'armée de terre , l'article 1 de celle du 20 juin 1878 et la loi du 22 juin 1878 , qui déterminent les conditions auxquelles les ...
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Common terms and phrases
10 du Code 18 avril Alger Alpes-Maritimes Alsace-Lorraine août approuvant une liquidation article du tableau Belgique Bulletin des lois Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue déc Déclaration souscrite DECRET accordant DECRET approuvant demeurant devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février Finistère GASTON THOMSON Halluin Haute-Garonne Ibid Idem imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour jour indiqué juge de paix juillet l'exécution du présent liquidations de pensions loi du 9 marine mars mère nés Meurthe-et-Moselle ministre des finances Morbihan NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE octobre officiel et inséré Oran paix du canton Pas-de-Calais pension de retraite pensions civiles Ministère pensions militaires pensions seront inscrites père ayant perdu possibilité d'en imputer présent décret prévue par l'article publié au Journal reconnu la légalité répudiation prévue Roubaix Saône-et-Loire section des finances sept sieur titulaire d'une pension Tourcoing trésor public vertu de l'article veuve vue de renoncer