Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets, arrètés et autres actes concernant les mines et usinesCarilian-Goeury et Vor Dalmont, 1939 - Mining law Recueil de lois, décrets, arrêtés, et autres actes concernant les mines, les carrières, les sources d'eaux minérales, les appareils à vapeur et l'exploitation des chemins de fer. |
Contents
mai Régime dassuranee des ouvriers et employés des mines | 3 |
mai Agrément de la lampe électrique de mines Musy III | 6 |
février Mines domaniales de potasse dAlsace | 7 |
62 other sections not shown
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Common terms and phrases
12 novembre 1er avril 1er janvier 1er juill 1er oct 31 décembre agents Albert LEBRUN Alger alinéa allocations appareils livrés antérieurement appartiendra au constructeur arrondissement autorisation avril Charles POMARET chef des mines chemins de fer chômage chômeurs code du travail comité commission conditions Congé hors cadres conseiller d'État décret du 31 décret simple décret-loi défense nationale demande faite six dispositions durée du travail Édouard DALADIER expiration pourront demeurer faculté des sciences général des mines géologie Georges MANDEL heures au maximum Ingénieur adjoint ingénieur en chef ingénieur ordinaire Ingénieur T. P. E. inspecteur général janv Journal officiel juin l'administration peut prendre l'autorisation l'expiration l'ingénieur des mines mesures que l'administration minière ministre des finances ministre des travaux modifié MONZIE Paul REYNAUD personnel préjudice des mesures présent décret président du conseil Professeur République française Saint-Étienne semaine service des mines Société Subd Subdivision supérieure des mines supprimé et remplacé technique travaux publics