Pages.

48

terpellations et questions. Vl. Priorité; questions préalables; ordre

du jour, etc..

CHAPITRE V.

L'ADMINISTRATION.

1. L'administration du pays. - II. Le ministère de l'intérieur et des

-

cultes; la préfecture de police.

IV. Le ministère des finances.

Le ministère de la marine.

-

-

III. Le ministère de la justice.

-

-

V. Le ministère de la guerre. VI.

VII. Le ministère des travaux publics.

VIII. Le ministère de l'agriculture. IX. Le ministère du com-

merce et des colonies. -X. Le ministère des affaires étrangères.

XI. Le ministère de l'instruction publique et des cultes. -XII. Le

ministère des arts. — XIII. Le ministère des postes et des télégraphes.

XIV. La Légion d'honneur

CHAPITRE VI.

LE DÉPARTEMENT.

-

1. L'administration préfectorale. - II. Le conseil général. — III. La com-

mission départementale.

V. Le canton.

- IV. L'arrondissement.

III. L'administration du

Trésor et la Cour des comptes. IV. Les impôts et leur recouvrement.

65

85

108

118

CHAPITRE IX.

L'INSTRUCTION PUBLIQUE.

1. L'enseignement et ses divers degrés.

- III. L'enseignement secondaire.- IV. L'enseignement supérieur.

V. L'organisation de l'enseignement public.

actuel. III. Engagement et volontariat d'un an. - IV. Composition

de l'armée active.

V. Hiérarchie et avancement.

-

d'armée et des régions et subdivisions territoriales.
tion. VIII. Des obligations militaires personnelles.
quisitions militaires.

-

CHAPITRE XI.

LA MARINE.

Pages.

VI. Des corps

VII. Mobilisa-

IX. Des ré-

181

times.

-

I. La marine française. - II. L'organisation des circonscriptions mari-

III. Le recrutement et l'inscription maritime. IV. Les

équipages de la flotte. - V. Les services administratifs.

troupes de la marine.

VI. Les

VII. La répartition des forces navales

CHAPITRE XII.

LA DIPLOMATIE.

230

253

APPENDICE.

Pages.

I. Loi du 25 février 1875 relative à l'organisation des pouvoirs pu-

blics

346

II. Loi du 24 février 1875 relative à l'organisation du Sénat.

III. Loi constitutionnelle du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs

347

publics.

349

IV. Loi portant abrogation de l'article 9 de la loi constitutionnelle du

25 février 1875.

351

V. Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

352