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... Marchal - Billard , 1881 . - --- 94 pages - 81 pages pet . in - 8 ° ; - 48 pages La vraie réforme électorale , par E. Aubry - Vitet . in - 8 ; Paris , Michel - Lévy , 1874 . ― 34. Établissement de la Société de réforme électorale pour ...
... Marchal - Billard , 1881 . - --- 94 pages - 81 pages pet . in - 8 ° ; - 48 pages La vraie réforme électorale , par E. Aubry - Vitet . in - 8 ; Paris , Michel - Lévy , 1874 . ― 34. Établissement de la Société de réforme électorale pour ...
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... Marchal et Billard , 1887 . 126 . - VIII . ASSISTANCE PUBLIQUE . Histoire des enfants abandonnés et délaissés ; études sur la pro- tection de l'enfance aux diverses époques de la civilisation , par Léon Lallemand . - 1 vol . in - 8 ...
... Marchal et Billard , 1887 . 126 . - VIII . ASSISTANCE PUBLIQUE . Histoire des enfants abandonnés et délaissés ; études sur la pro- tection de l'enfance aux diverses époques de la civilisation , par Léon Lallemand . - 1 vol . in - 8 ...
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... Marchal - Billard , 1887 . 212 . -- - Des droits successoraux du conjoint survivant , par Stéphane Berge . 213 . - 28 pages in - 8 ° ; Paris , E. Thorin , 1877 . De la condition juridique de l'époux survivant ( projet de loi ) , par ...
... Marchal - Billard , 1887 . 212 . -- - Des droits successoraux du conjoint survivant , par Stéphane Berge . 213 . - 28 pages in - 8 ° ; Paris , E. Thorin , 1877 . De la condition juridique de l'époux survivant ( projet de loi ) , par ...
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... Marchal - Billard . 239 . - - - Les associations et les sociétés devant la loi , par Julien Bre- 47 pages in - 8 ° ; Paris , Marchal et Billard , 1889 . geault . 240 . - Le crédit foncier et ses privilèges , par Arthur Girault . —1 vol ...
... Marchal - Billard . 239 . - - - Les associations et les sociétés devant la loi , par Julien Bre- 47 pages in - 8 ° ; Paris , Marchal et Billard , 1889 . geault . 240 . - Le crédit foncier et ses privilèges , par Arthur Girault . —1 vol ...
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... Marchal - Billard , 1880 . hypothécaire , par Victor de Saint - Genis . 249 . - Projet de Code 32 pages pages in - 8 ° . 250. De la déconfiture et des améliorations dont la législation sur cette matière est susceptible , par R. Garraud ...
... Marchal - Billard , 1880 . hypothécaire , par Victor de Saint - Genis . 249 . - Projet de Code 32 pages pages in - 8 ° . 250. De la déconfiture et des améliorations dont la législation sur cette matière est susceptible , par R. Garraud ...
Contents
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Common terms and phrases
16 pages 24 pages 2º édition 32 pages administratif allemand années annoté Arthur Rousseau Berlin betreffend broch Bruxelles Buenos-Aires Caisse d'épargne canton Chevalier-Marescq Code civil Code de commerce Code de procédure Code pénal Codice commercial Congrès international Constitution Cotillon criminelle décrets derecho deutsche Reich deutschen diritto Discours prononcé documents parlementaires ÉCONOMIE POLITIQUE Entwurf Ernest Étude fasc fédérale general Gesetz Guillaumin Guttentag Harrisbourg Illinois Imprimerie nationale INSTRUCTION PUBLIQUE international privé juridique jurisprudence l'Empire d'Allemagne Larose et Forcel legislacion législation comparée LÉGISLATION INDUSTRIELLE Leipzig Lisbonne Londres Madrid Manuel Marchal-Billard maritime Monaco New-York notariat ORGANISATION JUDICIAIRE OUVRAGES GÉNÉRAUX pages in-12 pages in-8 Pappafava Pédone-Lauriel penale Pennsylvanie Pichon procédure civile procédure pénale projet de Code PUBLIC CONSTITUTIONNEL Quito Rapport Rechts réforme República République Rio-de-Janeiro Rome royaume Santiago de Chile session sociale Société State statistique Statuts Textes et documents théorique et pratique Thorin tion tribunaux Valentin Letelier
Popular passages
Page 53 - Discours prononcé par M. René Goblet, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, le samedi 1°' mai 1886, à la séance de clôture du Congrès des Sociétés savantes à la Sorbonne.
Page 50 - Compte général de l'administration de la justice civile et commerciale en France pendant l'année 1878. 4. Paris, 1880. Compte général de l'Administration de la Justice criminelle en France, par le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice.
Page 32 - Du' droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre, avec deux appendices sur la chasse chez les Romains et chez les Francs, la loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse. 2« édition, augmentée et mise au courant de la jurisprudence.
Page 53 - Discours prononcé par M. René Goblet, ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, le 11 avril 1885, à la séance de clôture du congrès des Sociétés savantes à la Sorbonne.
Page 33 - Du droit de destruction des animaux malfaisants ou nuisibles et de la Louveterie. Droits et obligations des propriétaires , possesseurs ou fermiers...
Page 272 - LE DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES GENS ET LE DROIT CIVIL, par MG MASSÉ, avocat à la Cour royale de Paris.
Page 6 - Parlement un nouveau projet qui, après maintes discussions, aboutit à la loi du 4 avril 1882, sur la restauration et la conservation des terrains en montagne, en pleine application aujourd'hui.
Page 17 - Cour d'appel. 1 volume 1 fr. 50 DE LA CONDITION DES ENFANTS NATURELS RECONNUS DANS LA SUCCESSION DE LEURS PÈRE ET MÈRE. — Ce qu'elle a été. — Ce qu'elle est. — Ce qu'elle devrait être, par Henri Coulon, avocat à la Cour d'appel.
Page 315 - Extraits des procès-verbaux des séances du Comité historique des Monuments écrits depuis son origine jusqu'à la réorganisation du 5 septembre 1848. — Paris 18jo. Anciens registres paroissiaux de Bretagne, par l'abbé Paul ParisJallobert — 4c année — 1894 — i