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(Nos)

No 1. Dans quels cas la reconnaissance s'applique-t-elle à un enfant
adultérin ou incestueux ?

Pages

No 2. Quels effets produit la reconnaissance d'un enfant adultérin
ou incestueux.

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PAR QUI LA RECONNAISSANCE D'UN ENFANT NATUREL PEUT ÊTRE FAITE

640.

641.

Exception apportée au principe par l'art. 336. Interprétations di-
vergentes du texte . . .

GOS

(Nos)

669.

SECTION II

Pages

DE LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ

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(Nos)

691.

Pages

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§ II. Des personnes qui peuvent et contre lesquelles on peut cxercer
l'action en recherche de filiation naturelle.

694.

L'enfant peut rechercher sa filiation. Caractère de l'action entre
ses mains .

681

APPENDICE

COMPARAISON ENTRE LES MODES DE PREUVE DE LA FILIATION LÉGITIME ET
LES MODES DE PREUVE DE LA FILIATION NATURELLE

I. Du rôle que joue la possession d'état en matière de filiation naturelle.

Peut-elle être invoquée à l'effet de prouver la filiation?

L'art. 322 est-il applicable à la matière ? . . .

(Nos)

II. Du rôle de l'acte de naissance.

CHAPITRE III

DES EFFETS DE LA FILIATION NATURELLE

Pages

711.

Indication des principaux effets attachés à la filiation naturelle... 708

Ces effets sont les mêmes, quel que soit le mode par lequel la

filiation a été constatée.

79

SECTION PREMIÈRE

RECONNAISSANCE VOLONTAIRE

§ I. Des conditions requises pour l'application de l'art. 337.

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No 2. Des effets de la filiation prouvée dans les conditions déterminées par l'art.
337 à l'égard des personnes autres que celles qui sont indiquées au texte.

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