PAR H. BERRIAT Capitaine – Quartier - Maître – Erésoriev - A ALEXANDRIE, CHEZ LOUIS CAPRIOLO IMPRIMEUR-LIBRAIRE. AN 1812. DATES des TABLE DES MATIÈRES. LOIS, DÉCRETS, REGLEMENS,etc.) 4 germ. an 8 24 ther. an 8 4 frim. an 9. 15 niv. an 9. 23 vend.an 10 CHAPITRE QUINZIÈME. Hopitaux et service de santé. ARR. qui ordonne l'établissement, près le min. de Id, relat. aux fonct. et au traitem. des membres Id. relatif au traitement de réforme des officiers Id. relatif au traitem. et indemn. des membres 18 sept. 1806 23 sept. 1806 26 nov. 1806 26 nov. 1806 S2 522 87 523 88 DÉCR. imp. relat. au versem. à la caisse d'amortissement du produit des effets appartenant aux milit. décédés dans les hôpit. ou dans les prisons, ou qui s'en sont évadés INSTRUCT. sur le régime administratif et sur la comptabilité des hôpitaux CIRCUL. relat. aux soumiss., adjudicat. et marchés concernant les fournitures de toute espèce, qui doivent être faites pour le service des hôpit. 2 mai 1808 INSTRUCT. Sur la destination à donner, dans les hôpitaux ou dans les prisons, aux effets et armes des milit. décédés ou évadés DECR. imp. concernant les préposés responsables de l'évasion des détenus dans les hôpit. civils et milit. (voy. le num. 236, pag. 48. du vol. II. ) 526 106 22 avril 1810 DEVIS des dimensions exigibles pour les vêtemens 31 janv. 1811 CAHIER des charges et conditions d'un abonnem Id. contenant des dispositions additionnelles su: 30 nov. 1811DÉCR. imp. relatif à la subordination des offic de santé militaires. 29 déc. 1811 CIRCUL. relat. à l'habillement des malades et de infirmiers dans les hôpitaux en régie et er entreprise |