LÉGISLATION

MILITAIRE.

TOME QUATRIEME.

PAR H. BERRIAT

Capitaine – Quartier - Maître – Erésoriev

-

A ALEXANDRIE,

CHEZ LOUIS CAPRIOLO IMPRIMEUR-LIBRAIRE.

AN 1812.

DATES des

TABLE DES MATIÈRES.

LOIS, DÉCRETS,

REGLEMENS,etc.)

4 germ. an 8

24 ther. an 8 4 frim. an

9.

15 niv. an 9. 23 vend.an 10

CHAPITRE QUINZIÈME.

Hopitaux et service de santé.

ARR. qui ordonne l'établissement, près le min. de
la guerre, d'un direct. central des hôpit. milit.
Id. concernant les hôpitaux militaires

Id, relat. aux fonct. et au traitem. des membres
de directoires et de conseils d'administration
des hôpitaux militaires.

Id. relatif au traitement de réforme des officiers
de santé. . . .

Id. relatif au traitem. et indemn. des membres
du directoire central des hôpit. militaires, des
conseils d'administration, et des divers offic.
de santé attachés au département de la guerre
9 frim. an 12 Id. relatif au service de santé des armées
10 avril 1806 DÉCR. imp. relat. au direct. central et aux conseils
d'administration des hôpitaux militaires
RÉGLEM. sur les hôpitaux militaires, approuvé
par l'Empereur

18 sept. 1806

23 sept. 1806

26 nov. 1806 26 nov. 1806

S2

522 87

523

88

DÉCR. imp. relat. au versem. à la caisse d'amortissement du produit des effets appartenant aux milit. décédés dans les hôpit. ou dans les prisons, ou qui s'en sont évadés INSTRUCT. sur le régime administratif et sur la comptabilité des hôpitaux CIRCUL. relat. aux soumiss., adjudicat. et marchés concernant les fournitures de toute espèce, qui doivent être faites pour le service des hôpit. 2 mai 1808 INSTRUCT. Sur la destination à donner, dans les hôpitaux ou dans les prisons, aux effets et armes des milit. décédés ou évadés DECR. imp. concernant les préposés responsables de l'évasion des détenus dans les hôpit. civils et milit. (voy. le num. 236, pag. 48. du vol. II. ) 526 106

22 avril 1810 DEVIS des dimensions exigibles pour les vêtemens
d'infirmiers, et les capotes à fournir pour I
service des hôpitaux militaires.

31 janv. 1811 CAHIER des charges et conditions d'un abonnem
à passer aux économ. des hôpitaux en régie,
pour les dépenses en légumes potagers, feu,
lumière, propreté, blanchissage, poterie, frai
de bureau, etc.
CIRCUL. relative aux attributions des inspecteurs
près les hôpitaux militaires

Id. contenant des dispositions additionnelles su:
les adjudications et marchés relatifs aux four
nitures des hôpitaux militaires

30 nov. 1811DÉCR. imp. relatif à la subordination des offic

de santé militaires.

29 déc. 1811 CIRCUL. relat. à l'habillement des malades et de infirmiers dans les hôpitaux en régie et er entreprise