 | Jean-Gabriel Peltier - 1808 - 704 pages
...dont jouissent les princes de son sang; les descendants de leurs altesse» royales conserveront le titre de prince, celui d'altesse sérénissime, et...dignitaires de l'empire ; 2*. La jouissance du revenu de tontes leurs commanderiez en Espagne, leur vie durant ; 3*. l'ne rente appanagere de 400.000 francs,... | |
 | France - France - 1813 - 770 pages
...descendons de SAK le prince des Astnries conserveront le titre de prince, celui d'altease scrénissime et auront toujours le même rang, en France, que les princes dignitaires de l'empire. 3. SM l'empereur des Français, roi d'Italie cède et donne par les présentes, en toute propriété... | |
 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1814 - 374 pages
...Les descendans de son AR le prince des Asturies conserveront le titre de prince , celui d' altesse sérénissime > et auront toujours le même rang en France que les princes dignitaires de l'empire. III. SM l'empereur des Français , roi d'Italie , cède et donne par les présentes , en toute propriété,... | |
 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 420 pages
...sérénissime , et auront toujours le même rang en France que les princes dignitaires de l'empire. a.° La jouissance du revenu de toutes leurs commanderies en Espagne, leur vie durant. 2. W 12 ( '78 ) 3.* Une rente apanagère de 400,000 francs, pour en jouir eux et leurs héritiers... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - France - 1816 - 436 pages
...rang. Les descendons de Son Altesse Royale le prince des Asturies conserveront le titre de prince et celui d'Altesse Sérénissime, et auront toujours...en France, que les princes dignitaires de l'Empire. III. Sa Majesté l'Empeieur des Français, roi d'Italie, cède et donne par les présentes en toute... | |
 | Dominique de Pradt - France - 1816 - 438 pages
...Altesse Royale le prince îles Asturies conserveront le titre de prince et celui d'Altesse Seïénissime, et auront toujours le même rang en France, que les princes dignitaires de l'Empire. III. Sa Majesté l'Empereur des Français, roi d'Italie , cède et donne par les présentes en toute... | |
 | France - France - 1816 - 1062 pages
...descendant de SAR le prince des Asturiés conterreront le tiire du prince, celui d'altesse sérénûsime, et auront toujours le même rang en France, que les princes dignitaires de l'empire. 3. SM l'empereur des Français, roi d'Italie, cette et donne, par les présentes, eu toute propriété,... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - France - 1816 - 428 pages
...Altesse Royale le prince des Asturies conserveront Je titre de prince et celui d'Altesse Séiénissime, et auront toujours le même rang en France, que les princes dignitaires de l'Empire. III. Sa Majesté l'Empereur des Français, roi d'Italie, cède et donne par les présentes en toute... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - France - 1816 - 432 pages
...prérogatives dont jouissent les princes de son rang : les descendans de leurs Altesses Royales conserveront le titre de prince ; celui d'Altesse Sérénissime , et auront toujours le même rang en Fiance que les princes dignitaires de l'Empire. 2°. La jouissance du revenu de toutesleurs commanderïes... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...altesses royales conserveront te titre de Prince, celui d'Altesse serenissime, et auront toujours le meme rang en France, que les Princes dignitaires de l'Empire;...de toutes leurs commanderies en Espagne, leur vie durant; 3) Une rente appanagere de 400,000 Francs, pour en jouir eux et leurs heritiers a perpetuite... | |
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Asturies conserveront le titre de prince, celui d'altesse sérénissime, et auront toujours le même rang, en France, que les princes dignitaires de l'empire. 
