1804-08. (Gouvernement impérial)

Discours adressé à l'empereur par le gonfalonnier de la répu-

blique de Lucques. - Réponse de l'empereur,

VI. (An 14-1805.)

Rupture avec l'Autriche et la Russie. - Campagne

de trois mois.Bataille d'Austerlitz. Pa

- Paix de

Presbourg.

Discours du préfet de la Seine en remettant les clefs de Paris à

l'empereur pendant sa marche solennelle pour se rendre au £

Sénat.

SÉNAT. Séance impériale.

Discours de l'empereur.

EXPOSÉ de la conduite réciproque de la France et de l'Autriche

depuis la paix de Lunéville; lu par le ministre des relations

extérieures (Talleyrand).

Motifs d'un projet de senatus-consulte relatif à la levée de
quatre-vingt mille conscrits de 1806; exposés par M. Regnault
de Saint-Jean-d'Angely), conseiller d'état.

Motifs d'un projet de senatus-consulte relatif à la réorgani-

sation des gardes nationales; exposés par M. de Ségur,

conseiller d'état.

Décret du Sénat.

Rapport fait au Sénat par M. François (de Neufchâteau) sur

les projets de senatus-consulte relatifs à la levée des cons-

crits et à la réorganisation des gardes nationales. (De la

compétence du Sénat en matière de conscription.)

Départ de l'empereur. Adresse du Tribunat.

Proclamations de l'empereur :

mée bavaroise.

Lettre de l'empereur au préfet de la Seine en lui adressant,

pour la ville de Paris, des canons et des drapeaux ennemis.

Dire de Napoléon aux généraux autrichiens. -- Proclamation

à la grande armée ; décret portant que le mois dé vendémiaire

lui sera compté comme une campagne.

172

Details. Dires de Napoléon dans son bivouac ;-Sa lettre à

l'archevêque de Paris en lui envoyant des drapeaux ennemis,

Décrets relatifs aux veuves et aux orphelins des braves

morts à Austerlitz, etc., etc.

Proclamations de l'empereur: A l'armée d'Italie, sur la con-

duite de la cour de Naples; - A la grande armée, sur la

Aux habitans de Vienne, en quittant leur ville.

paix ;

PAIX de Presbourg (ses principales bases),

183

187

190

Rétablissement du calendrier grégorien.

Motifs du senatus-consulte, exposés par M. Regnault (de Saint-

Jean-d'Angely), conseiller d'état.

Rapport par M. le sénateur Laplace.

VI bis. (1806.)

191

196

Inauguration des drapeaux ennemis.

Messages

relatifs au traité de paix, au mariage du prince

Eugène, etc.

Délibération du Tribunat portant, entr'autres VOEUX, qu'il

soit élevé un monument dans lequel serait déposée, pendant

la paix, l'épée que Napoléon portait à Austerlitz, pour n'en

être retirée que si la guerre imposait la nécessité d'en faire

usage. (Proposition de M. Carrion-Nisas..)

Discours et proposition de M. le maréchal Pérignon.

Discours de M. le sénateur Garat.

Discours de M. le sénateur Lacépède,

Décret du Sénat, portant qu'un monument triomphal scra

consacré A NAPOLÉON LE GRAND.

Discours de M. le sénateur Chaptal.

Décret portant que

214

la lettre de l'empereur au Sénat en lui annonçant l'envoi

des drapeaux sera gravée sur des tables de marbre.

Lettre de l'empereur au Sénat pour l'informer de la paix et

du mariage du prince Eugène.

Lettre de l'empereur au Sénat, relative à l'adoption du prince

Eugène et à l'hérédité de la couronne d'Italie.

Discours adressés à l'empereur à l'occasion de son retour de la

campagne d'Austerlitz, au nom du Sénat et du Tribunat

en corps, par MM. François (de Neufchâteau) et Fabre

(de l'Aude).

VII.

Institution de deux fêtes, la Saint-Napoléon et

l'anniversaire du Concordat, l'anniversaire

du couronnement et de la bataille d'Austerlitz.

- Restitution au culte de l'église Sainte-Gene-

viève (le Panthéon), et restauration de l'église

Saint-Denis.

Rapport fait à l'empereur par le ministre des cultes.

Rapport fait à l'empereur par le ministre de l'intérieur.

Discours prononcé par l'empereur à l'ouverture de la session.

COMPTE RENDU de la Situation de l'Empire; lu par M. Cham-

pagny, ministre de l'intérieur.

228

229

Adresse du Corps législatif à l'empereur, rédigée par M. Fon-

tanes.

254

Motifs du projet de loi qui confie à un gouverneur la direction

de la Banque de France; présentés par M. le conseiller
d'état Regnault (de Saint-Jean d'Angely).

Motifs du projet de loi portant qu'il sera formé un corps ensei-

gnant sous le nom d'Université impériale; exposés par M. le
conseiller d'état Fourcroy.

256

267

IX.

Statuts impériaux qui disposent du royaume de

Naples, des duchés de Clèves et de Berg, des

principautés de Guastala, de Neufchátel, de

Bénévent, de Ponte-Corvo, etc.; qui érigent

des duchés grands fiefs de l'Empire, etc.; qui

garantissent le royaume de Hollande...

SENAT. Message de l'empereur. -Statuts qui appellent le

prince Joseph au trône de Naples, le prince Murat à la souve-

raineté de Berg, le maréchal Berthier à la souveraineté de

Neufchâtel. Création des grands fiefs.

AUDIENCE impériale. Discours adressé à l'empereur par

M. le vice-amiral Verhuel, au nom des États de Hol

lande. Réponse de l'empereur. Discours du prince

Louis, appelé au tróne de Hollande.

SÉNAT. Message de l'empereur relatif à l'avénement du

prince Louis, et à la nomination du cardinal Fesch comme

coadjuteur du prince primat de Germanie.

287

290

293

Message de l'empereur relatif à l'investiture de M. Talleyrand

dans la principauté de Bénévent, et de M. le maréchal

Bernadotte dans la principauté de Ponte-Corvo.

294

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Lettre de l'empereur des Français au roi de Bavière.

de l'empereur.

Réponse de Napoléon au duc de Brunswick, qui demandait

protection pour ses états.

316

Analise des bulletins. Napoléon à Postdam, à Berlin.
Faits divers. Proclamations. Décret portant qu'un
monument sera élevé avec cette inscription sur le frontis-
pice: l'empereur Napoléon à la grande armée.

SÉNAT. Message de l'empereur. Rapports du ministre

des relations extérieures, M. Talleyrand.

Décret impérial qui déclare les fLES BRITANNIQUES EN ÉTAT

Motifs du senatus-consulte qui appelle quatre-vingt mille cons-

crits de 1807 sous les drapeaux, exposés par M. le conseiller

d'état Regnault (de Saint-Jean-d'Ângely). ̧

Adresse du Sénat à l'empereur.****

Suite de l'analise des bulletins.