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Ici repose la cendre de Turenne, et un héros a donné un asile à un héros.

» Ici les murs sont couverts des trophées de vos exploits.

» Ici les braves compagnons de vos victoires voient leurs cheveux blanchis et leurs nobles cicatrices ombragés par ces innombrables drapeaux qui forment leur pompe triomphale.

» Ici des tables, plus durables encore que celles qu'Athènes nous a transmises au travers de tant de siècles , rappelleront à la postérité et vos noms, et votre dévouement, et votre récompense.

Je crois voir tous les Français qui vous ont précédés dans la carrière , et qui par leurs travaux ont conquis l'immortalité, paraître dans ce temple, vous environner , se presser autour de votre chef auguste , s'avouer surpassés !

» Ils annoncent à ce gouvernement insulaire , qui entraine sa nation dans l'abime , que le commerce , qu'il enchaine sur les mers, l'Europe , qu'il s'efforce de diviser pour l'asservir , et l'humanité, qu'il opprime jusque vers les extrémités du monde, seront un jour vengés ! 1 » Honneur, Patrie, Napoléon , soyez à jamais la devise sacrée de la France, et le gage de son éternelle prospérité ! »

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ÉTABLISSEMENT DU GOUVERNEMENT IMPÉRIAL

HEREDITAIRE. ! 10!** *** ****, (Suite. )

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Communication faite au Tribunat, par ordre de l'empereur, du seuatus-consulte organique du 28 floréal an 12.

Dıscours de M. Treillard, conseiller d’état.

an 12. (19 mai 1804.)

Séance du 29 floreal

Tribuns, le senatus-consulte organique dont Sa Majesté impériale a ordonné la communication au Tribunat a été sollicité par votre vou, interprete fidèle de la volonté nationale.

* Le moment était venu d'assurer pour toujours à la France inquiète les résultats que l'humanité et la philosophie avaient dû attendre de la revolution.

» La liberté politique sans anarchie, la liberté civile sans confusion, la liberté des cultes sans licence , la liberté de la presse sans moyens de soulèvement et de diffamation, l'égalité des droits, bien différente de l'égalité insensée des fortunes, voilà ce qu'avaient désiré les hommes éclairés de toutes les nations et de tous les âges; voilà le fruit que nous retirons de quinze années d'une pénible et laborieuse expérience; voilà les bienfaits que contient et

que

doit transmettre à nos derniers neveux le senatus-consulte que nous vous présentons.

» Il élève une barrière invincible contre toute institution qui n'aurait pas pour base la liberté publique, le bonheur et la gloire du peuple français; il affermit les fortunes et les propriétés de toute nature dans la main des citoyens ; il brise à jamais les efforts de cette famille si justement, si unaniment proscrite , qui, après avoir lassé la patience des Français par une administralion faible et désordonnée, après avoir trahi ses engagemens les plus sacrés, a osé méditer encore la destruction du peuple qu'elle ne devait plus gouverner , et qui désormais ne pourrait trainer à sa suite que des chaînes et des poignards.

» Toutes nos institutions vont recevoir une force nouvelle ; et si la passion du bien public n'absorbait pas toutes vos affections , je remarquerais que les fonctions des tribuns seront plus durables , et la présidence du Tribunat plus honorée. » Ce monument repose sur un grand acte de reconnaissance

et de justice nationale; il exprime la volonté constante et unanime du peuple Français. Je ne crains pas de le dire, personne ne peut s'honorer justement de l'avoir provoqué le premier ; et lorsque vous pressiez le chef du gouvernement de ineltre le vaisseau de l'Etat à l'abri des tempêtes inséparables de l'élec'tion dans un empire immense, qui nécessairement renferme tant d'élémens d'agitation, vous cédiez vous-mêmes au veu national, qui vous pressait de toutes parts.

Oui, s'il a pu exister quelque dissentiment sur des points de politique et d'administration, il n'en existe aucun sur le veu qui proclame Napoléon Bonaparte empereur des Français, ni sur le voeu qui fixe dans sa famille un gouvernement investi du pouvoir nécessaire pour le maintien de l'autorité qui lui fut déléguée , et cependant circonscrit par de justes limites qu'il ne saurait franchir; un gouvernement qui exerce dans la formation de la loi une influence qu'on n'aurait pu lui enlever sans s'exposer à toutes les horreurs de l'anarchie , mais qui cependant ne peut ni faire la loi , ni établir les contributions, ni modifier notre régime sans le concours libre et parfait des organes de la volonté nationale ; un gouvernement enfin fondé

par le peuple, pour le peuple, digne également d'une nation généreuse et du héros qui l'a retenue sur le penchant de l'abîme.

» Je m'arrête. Pourquoi parlerais-je de celui qui remplit toute la terre du bruit de son nom, de sa gloire et de ses vertus ? Hâtons-nous plutôt de vous faire connaître le nouveau bienfait d'une organisation qui, consolidant et perfectionnant nos institutions actuelles, ajoute à tous les avantages dont nous jouissons déjà le bien inappréciable d'une stabilité qui nous manquait.

» Remarquons seulement que le senatus consulte dont je vais donner lecture rend un juste hommage à la souveraineté nationale. Déjà le peuple a nommé Napoléon Bonaparte pour gouverner pendant sa vie; la voix du peuple se fera encore entendre sur la transmission héréditaire de la dignité impériale dans la famille de Napoléon. »

Discours de M. Chabot ( de l'Allier ), tribun.

Même séance.

« Tribuns, nos espérances sont remplies ! Le vocu que nous avons émis est sanctionné

par

le Sénat; il le sera bientôt par la nation tout entière.

» Enfin le peuple français va se reposer à l'abri d'institutions stables et permanentes !

Egaré trop longtemps par de vaines théories, il va

1

reprendre. le gouvernement qui seul peut contenir à son caractère , à ses moeurs, à ses habitudes, à sa population et à la grande étendue de son territoire.

» Lorsqu'en 1789 il commença la révolution, c'étaient les abus de l'ancien gouvernement monarchique qu'il voulait détruire ; et ils n'existent plus.

» Il voulait recouvrer ses droits, qui étaient méconnus; et ils sont rétablis.

» Il youlait une garantie contre les erreurs et les excès du pouvoir; et il la trouve dans nos institutions, que vient affermir encore le nouveau senatus-consulte.

» La liberté civile , qui est le but principal de la société, ne sera plus impunément violée par des actes arbitraires ; le Sénat a reçu l'honorable mission de la conserver et de la défendre. » La liberté de la

presse,
si nécessaire à la

propagation des lumières et de la vérité , est également placée sous la sauvegarde du Sénat; la licence seule sera réprimée.

Il fallait à un grand empire de grandes dignités; mais elles ne seront que personnelles. Les distinctions de famille, les priviléges, la noblesse héréditaire , et toutes ces ridicules chimères que l'orgueil inventa pour couvrir sa faiblesse , ne souilleront pas notre Charte constitutionnelle; tous les Français seront égaux devant la loi : l'empereur fait le serment solennel de faire respecter et de respecter lui-même l'égalité des droits.

» Les ministres seront responsables de l'inexécution des lois et des atteintes portées à la Constitution ; et cette responsabilité ne sera plus un vain mot.

» Les délits des premiers fonctionnaires publics et les crimes d'état ne seront plus soumis à des commissions extraordinaires, dont la composition était si souvent effrayante pour l'innocence; ils seront jugés par un tribunal permanent, composé d'hommes indépendans et inamovibles, d'hommes éclairés, revêtus des premières places de l'Empire, et qui ne se laisseront influencer ni maîtriser par aucun parti.

» Les corps judiciaires reçoivent plus de dignité, et leur inamovibilite garantit leur indépendance.

» La féodalité est à jamais abolie : le Sénat dénoncera les actes et les lois qui tendraient à la rétablir.

» L'irrévocabilité des ventes nationales est pleinement assurée : l'empereur s'engage expressément à la maintenir.

» La liberté des cultes n'éprouvera plus d'obstacles ni de persécutions : les lois sur le concordat seront immuables ; mais l'Eglise , ramenée à sa primitive institution, rentre dans l'Etat, et ne le dominera plus.

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» Les hommes qui, par de grands talens ou d'éclatans services, auront bien mérité de la patrie, formeront une Légion d'Honneur, et trouveront dans cette institution, digne d'un grand peuple, la récompense la plus glorieuse de leurs travaux.

» Le droit de pétition est maintenu pour chaque citoyen.

» Les actes inconstitutionnels sont soumis à une dénonciation légale , qui sera rare sans doute , mais qui sera libre.

» Le chef du gouvernement n'a le droit ni de faire des luis ni d’établir des impôts. Ce droit , qui est l'attribut de la souveraineté, n'appartient qu'à la nation, qui l'exerce par ses représentans, et c'est elle-même qui choisit les hommes qu'elle juge les plus dignes d'être appelés à la représenter.

» Espérons qu'elle aura toujours dans le Corps législatif des représentans fideles !

Espérons qu'elle ne verra jamais dans le Tribunat que ses organes et ses défenseurs !

» Mais sa garantie la plus forte est placée dans le Sénat , dans ce conseil des sages qui a déjà donné tant de preuves de son amour pour le bien public, qui saura se tenir constamment à la hauteur de ses fonctions, et, conservateur de la Constitution, gardien des droits du peuple, se montrera digne aux yeux de ses contemporains et de la postérité d'un dépôt si précieux,

Quelle autre constitution dans l'Europe est organisée d'une manière si libérale? Quelle autre offre autant de garanties pour la nation, et présente des institutions aussi fortes ?

» Une dynastie nouvelle prend les rênes du gouvernement que nous avons établi; elle a pour chef un homme dont le nom seul excite l'attention, l'étonnement et le respect; un homme qu'il est impossible de contempler sans admiration ; dont la valeur, la prudence et le génie surmontent toutes les difficultés ; qui à la tête des armées semble commander à la victoire; qui à la tête de l'administration semble commander aux affaires; politique aussi profond qu'il est habile général; à qui nul autre dans l'histoire ne peut être comparé, dont la gloire et la renommée s'étendent jusqu'aux extrémités de l'univers; 'un homme dont on ne parle jamais sans regretter de ne pouvoir exprimer que très faiblement tout ce qu'on voudrait dire.

» Sous un chef aussi grand, avec une Constitution si bien organisée, que les destinées de la France vont être belles ! quelles espérances nous devons concevoir !

» Français, livrons-nous à la plus douce confiance ! Que tous les esprits se rallient, que tous les cours se réunissent, et que les veux les plus sincères, les hommages les plus purs offrent un concert unanime de reconnaissance et d'amour au

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