NAISSANCE des enfans du Prince Ponte-Corvo. V. Naples. Plaisance. Police générale. Préfets. Présentations. Rang. Secrétariats. Sénateurs. Sénatoreries. Sénatus-consultes. des Empereurs. Séries des départemens. Serment. Services des églises. V. Sépultures. Sexe. Sésia. Signature. Situation politique. Songis. Sortie. Spannocchi. Statistique. Statuts. Succéder. Roger-Ducos. Sûreté. N. B. A l'égard des autres mots relatifs à ce qui est traité dans le présent Dictionnaire, et qui viendront à l'idée, il faut les chercher dans le Dictionnaire même; on les trouvera facilement, ainsi que ceux de cette table, à la première recherche qu'on en fera. ABRÉVIATION S. B. signifie Bulletin. Les premiers chiffres (avant le B) sont l'article de la loi. L. Loi. ——Depuis —, jusqu'à (Exemple): 120 130. Depuis l'art. 120, jusqu'à l'art. 130. Note essentiello. Si quelque loi se trouve omise dans la Table chronologique ci-dessus, il faut la chercher au mot y relatif du Dictionnaire, on l'y trouvera. DICTIONNAIRE DES CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE FRANÇAIS ET DU ROYAUME D'ITALIE. A ABO ABS ABOLITION. Constitution ligurienne organisée en 1802. V. GÊNES. ABOLITION des primogénitures et des fideicommis. V. LUCQUES (République de ); voyez aussi PARME. ABONNEMENT. Les ouvrages par abonnement et périodiques ne sont pas de l'attribution de la commission sénatoriale de la presse, 64, B. 1. ( 28 floréal an 12.) ABSOLUE (majorité. ) Nomination de candidats pour la présidence du Tribunat, 90, B, 1. — De Questeurs, ibidem, 92. B, I. --Arrêt de la Haute-cour impériale, ibid. 127, B. 1. S. C. simples ou organiques, 56. du S. C. organique de la constitution, du 16 thermidor an 10, relaté dans le préambule et dans les articles 39, 57 et 89 de celui du 28 floréal an 12, B. 1. V. CANDIDATS; voy. QUESTEURS. ABSOLUTION. Faculté de la Haute-cour impériale de mettre l'ABSOUS en surveillance ou à la disposition de la haute police de l'Etat, 131, B. 1. |